Acquisition et la livraison de médicaments: curares et propofol

Santé publique France

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de spécialités pharmaceutiques: atracurium 100 mg, solution injectable, cisatracurium 150 mg, solution injectable et propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable, répartis en six lots selon les produits et les quantités requises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Santé publique France

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-11	Avis de marché
2021-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 2021-05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Santé publique France
Adresse postale: 12 rue du Val d'Osne
Code postal: 94415
Commune postale: Saint-Maurice Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.santepubliquefrance.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@santepubliquefrance.fr 📧
Téléphone: +33 171801608 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705129&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-11 📅
Date limite de soumission: 2021-03-15 📅
Date de publication: 2021-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 032-079201
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: acquisition et livraison d'atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 Atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg).

Durée de l'accord: 60 jours
Intitulé du lot: Lot 2: acquisition et livraison d'atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg)
Numéro du lot: 2
Brève description: Atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg).
Intitulé du lot: Lot 3: acquisition et la livraison de cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg, soit 15 600 UCD)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg, soit 15 600 UCD).

Intitulé du lot: Lot 4: acquisition et livraison de cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg, soit 10 400 UCD)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg, soit 10 400 UCD).

Intitulé du lot: Lot 5: acquisition et la livraison de Propofol 2 % 50 ml solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD).

Intitulé du lot: Lot 6: acquisition et livraison de Propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Maurice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il s'agit d'un marché forfaitaire. Les produits devront être immédiatement disponibles à la livraison dès la notification du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 1 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Martine Drouin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705129&orgAcronyme=h8j 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché;

— un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, peut être introduit au plus tard le 31

— le recours de plein contentieux contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 032-079201 (2021-02-11)

Avis d'attribution de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 12 rue du Val-d'Osne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-191561
Se réfère à l'avis: 2021/S 032-079201
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: acquisition et livraison d'atracurium > = à100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg)
Brève description:

Lot 1: atracurium > = à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg).

Intitulé du lot: Lot 2: acquisition et livraison d'atracurium >= à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg)
Brève description:

Atracurium >= à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg).

Intitulé du lot: Lot 5: acquisition et la livraison de propofol 2 % 50 ml solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD)
Lot 6: acquisition et livraison de propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur-Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75688
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 84 240 EUR 💰
Adresse postale: 23-25 avenue de Lannelongue
Code postal: 75668
Valeur totale du marché: 56 160 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom: Accord Health Care
Adresse postale: 45 rue du Faubourg-de-Roubais
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 238 160 EUR 💰
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 452 100 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. Un référé contractuel, conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative, peut être introduit au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne d'un avis d'attribution du contrat. Le recours de plein contentieux contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Source: OJS 2021/S 075-191561 (2021-04-14)

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