Acquisition et la livraison de médicaments: curares et propofol

Santé publique France

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de spécialités pharmaceutiques: atracurium 100 mg, solution injectable, cisatracurium 150 mg, solution injectable et propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable, répartis en six lots selon les produits et les quantités requises.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-11 Avis de marché
2021-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Santé publique France
Adresse postale: 12 rue du Val d'Osne
Commune postale: Saint-Maurice Cedex
Code postal: 94415
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Martine Drouin
Téléphone: +33 171801608 📞
Courrier électronique: marchespublics@santepubliquefrance.fr 📧
Région: Val-de-Marne 🏙️
URL: https://www.santepubliquefrance.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705129&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et la livraison de médicaments: curares et propofol 2021-05
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de spécialités pharmaceutiques: atracurium 100 mg, solution injectable, cisatracurium 150 mg,...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: acquisition et livraison d'atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Maurice.
Description du marché:
“Lot 1 Atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: acquisition et livraison d'atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Atracurium ≥ à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg).”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: acquisition et la livraison de cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg, soit 15 600 UCD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg, soit 15 600 UCD).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: acquisition et livraison de cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg, soit 10 400 UCD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg, soit 10 400 UCD).”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: acquisition et la livraison de Propofol 2 % 50 ml solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD).”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: acquisition et livraison de Propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un marché forfaitaire. Les produits devront être immédiatement disponibles à la livraison dès la notification du marché.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 1
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 032-079201 (2021-02-11)
Avis d'attribution de marché (2021-04-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 12 rue du Val-d'Osne

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: acquisition et livraison d'atracurium > = à100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg)”
Description
Description du marché:
“Lot 1: atracurium > = à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg).”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: acquisition et livraison d'atracurium >= à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg)”
Description
Description du marché:
“Atracurium >= à 100 mg, solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg).”
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: acquisition et la livraison de propofol 2 % 50 ml solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD)”
Titre:
“Lot 6: acquisition et livraison de propofol 2 %, flacon 50 ml, solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD)”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 032-079201

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition et livraison d'atracurium 100 mg solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg)”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur-Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75688
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 240 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition et livraison d'atracurium 100 mg solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg)”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 23-25 avenue de Lannelongue
Code postal: 75668
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 160 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition et livraison de cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 2 340 000 mg, soit 15 600 UCD)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition et la livraison de cisatracurium 150 mg solution injectable (quantité à hauteur de 1 560 000 mg, soit 10 400 UCD)”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Accord Health Care
Adresse postale: 45 rue du Faubourg-de-Roubais
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238 160 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition et livraison de propofol 2 % 50 ml solution injectable (quantité à hauteur de 82 200 000 mg, soit 82 200 UCD)”
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 452 100 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Acquisition et la livraison de propofol 2 % 50 ml solution injectable (quantité à hauteur de 54 800 000 mg, soit 54 800 UCD)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 452 100 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. Un...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 075-191561 (2021-04-14)