Le présent contrat est un accord-cadre de fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2 ligne du réseau tourangeau et de ces composantes. Ce marché sera un marché industriel de fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition du matériel roulant et du système d'effacement de lac sur le territoire de la métropole tourangelle
DC.2021.L2C.MR”
Produits/services: Voitures de tramway📦
Brève description:
“Le présent contrat est un accord-cadre de fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2 ligne du réseau tourangeau et de ces...”
Brève description
Le présent contrat est un accord-cadre de fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2 ligne du réseau tourangeau et de ces composantes. Ce marché sera un marché industriel de fournitures.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole tourangelle.
Description du marché:
“Le présent contrat est un accord-cadre de fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2 ligne du réseau tourangeau et de ces...”
Description du marché
Le présent contrat est un accord-cadre de fournitures de matériel roulant dans le cadre de la réalisation de la 2 ligne du réseau tourangeau et de ces composantes. Ce marché sera un marché industriel de fournitures.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Être un constructeur de matériel roulant type tramway au sens du STRMTG.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Ces éléments sont précisés dans le dossier de consultation à destination des entreprises.”
Procédure Type de procédure
Dialogue compétitif
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 032-080722 (2021-02-11)
Avis de marché (2024-02-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel roulant
Reference number: AC.2024.L2T.MR
Brève description:
“Le présent contrat est un accord-cadre mixte, comprenant une partie à marché subséquent et une partie à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu sans...”
Brève description
Le présent contrat est un accord-cadre mixte, comprenant une partie à marché subséquent et une partie à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu sans commande minimale et avec une commande maximale de 23 rames.
Le présent contrat est un accord-cadre mixte, comprenant une partie à marché subséquent et une partie à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu sans commande minimale et avec une commande maximale de 23 rames.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Depuis le 1er janvier 2019, le Syndicat des Mobilités de Touraine exerce l'intégralité des missions relevant de la compétence Mobilité de Tours Métropole...”
Informations complémentaires
Depuis le 1er janvier 2019, le Syndicat des Mobilités de Touraine exerce l'intégralité des missions relevant de la compétence Mobilité de Tours Métropole Val de Loire, conformément à l'arrêté préfectoral n° 181-232 du 27 novembre 2018.
Compte tenu de la spécificité de l'opération, le S.M.T. a décidé d'avoir recours à un mandat de maîtrise d'ouvrage. Le marché de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de la ligne 2 de tramway de la métropole tourangelle et ses composantes a donc été notifié au groupement conjoint composé des sociétés TRANSAMO et La SET le 19/02/2020 (désignés par la suite « Maître d'Ouvrage Délégué ») afin d'assurer la maîtrise d'ouvrage du projet au niveau technique, administratif, juridique et financier.
Le présent avis est rédigé en langue française.
Les motifs d'exclusion sont définis dans l'annexe 2 du règlement de la consultation.
Le nombre de candidat admis à soumissionner est limité à 3.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Voitures de tramway📦
Produits/services supplémentaires: Matériel roulant📦
Produits/services supplémentaires: Équipement ferroviaire📦
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-30 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Livraisons complémentaires” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 7.2 du Règlement de consultation
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer à l'article 7.1 du Règlement de consultation” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer à l'article 7.1 du Règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer à l'article 7.1 du Règlement de consultation” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de présentation d'un groupement conjoint, l'entité adjudicatrice impose que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire pour l'exécution du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de présentation d'un groupement conjoint, l'entité adjudicatrice impose que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire pour l'exécution du marché, solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'entité adjudicatrice.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Se référer au CCAP”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le fonds budgétaire concerné est celui du Syndicat des Mobilités de Touraine.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer au CCAP ou au Cahier des charges fonctionnel”
“La consultation a fait l'objet d'une première publication avis 2021/S 032-080722
en date du 16/02/2021 déclarée sans suite pour le motif suivant :
- des...”
La consultation a fait l'objet d'une première publication avis 2021/S 032-080722
en date du 16/02/2021 déclarée sans suite pour le motif suivant :
- des évolutions du programme du projet, notamment la modification du tracé du projet de la ligne 2 de tramway, survenues en phase de dialogue au cours du 1er semestre 2022. Le nouveau tracé du projet ayant été acté fin mai 2023, il a donc été nécessaire de modifier le planning de l'opération.
La procédure de consultation se déroule en deux phases distinctes. Une première phase dite de "candidature", une seconde phase "Offre".
L'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociations.
Les négociations, si elles ont lieu, se dérouleront en 2 phases et porteront indifféremment sur les éléments techniques, financiers et chronologiques des offres, en présentiel et/ou distanciel.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 026-077660 (2024-02-05)
Avis de marché (2024-02-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent contrat est un accord-cadre mixte, comprenant une partie à marché subséquent et une partie à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu sans...”
Brève description
Le présent contrat est un accord-cadre mixte, comprenant une partie à marché subséquent et une partie à bons de commandes. L'accord-cadre est conclu sans commande minimale et avec une commande maximale de 23 rames.