Acquisition de vélos cargos à assistance électrique

Vehiposte

Le marché comprend les prestations suivantes:
— acquisition de vélos cargo à assistance électrique adaptés à la distribution postale, des contenants sécurisés associés;
— acquisition de pièces de rechange.
Les vélos cargo à assistance électrique sont destinés au transport et à la distribution de colis par les facteurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-23 Avis de marché
2022-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Motos, bicyclettes et side-cars
Brève description:
Le marché comprend les prestations suivantes: — acquisition de vélos cargo à assistance électrique adaptés à la distribution postale, des contenants sécurisés associés; — acquisition de pièces de rechange. Les vélos cargo à assistance électrique sont destinés au transport et à la distribution de colis par les facteurs.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Motos, bicyclettes et side-cars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Véhiposte
Adresse postale: 305 avenue Le Jour se Lève
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: julie.escalettes@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155440000 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-23 📅
Date limite de soumission: 2021-05-14 📅
Date de publication: 2021-04-28 📅
Date de début: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 082-212648
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail «Fournisseurs» (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend les prestations suivantes:
— acquisition de vélos cargo à assistance électrique adaptés à la distribution postale, des contenants sécurisés associés;
— acquisition de pièces de rechange.
Les vélos cargo à assistance électrique sont destinés au transport et à la distribution de colis par les facteurs.
L’objectif est de fournir aux agents du groupe La Poste un véhicule de distribution type vélo cargo sécurisant, performant, ergonomique et fiable.
Le vélo cargo devra notamment:
— disposer d’un emport suffisant: au moins 1 300 l de volume utile et 100 kg de charge utile;
— avoir une autonomie d'au moins 20 km en distribution de colis;
— avoir une bonne maniabilité et manœuvrabilité: encombrement réduit;
— avoir une assistance électrique performante pour limiter les efforts des utilisateurs, et franchir des pentes ≤10%;
— résister à des sollicitations intensives 300 j/an, en charge maximale.
À titre indicatif, le besoin global en vélos cargo à assistance électrique est estimé entre 300 et 600.
Description des renouvellements:
Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de douze mois dans la limite de deux fois.
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait Kbis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
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6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.
Situation économique et financière:
1) Pérennité financière (critère pondéré à 25 %)
À ce titre, le candidat fournira les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA), ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, et les rapports de gestion des trois derniers exercices disponibles clos.
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En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Capacité technique et professionnelle:
2) Références (critère pondéré à 30 %):
À ce titre, le candidat fournira trois références de moins de trois ans sur un marché similaire en précisant pour chacune:
— nom de la société cliente;
— date du marché;
— montant du marché;
— nature des prestations réalisées (périmètres d’activité, type de prestations associées);
— description des vélos cargos;
— quantité de vélos cargos déployés;
— coordonnées du contact chez le client (nom, qualité, téléphone, courriel).
Il fournira pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées).
À défaut, le candidat fournit une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, Véhiposte se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client;
3) Politique du candidat en matière d’assurance qualité (critère pondéré à 15 %)
Le candidat précisera:
— les certifications qualité obtenues en cours de validité avec leurs dates d’obtentions (il fournira une copie de ces certifications); et/ou le système de management mis en place;
4) Capacité de production en volume de vélo cargo/an (critère pondéré à 20 %)
Indiquez la capacité de production en nombre de vélos cargos à date;
5) Ressources (critère pondéré à 10 %)
À ce titre, le candidat fournira l'effectif moyen annuel auquel il a eu accès, en lien avec l'activité du marché, en détaillant:
— le nombre de techniciens;
— les fonctions supports et l’effectif de ces dernières;
— les effectifs du bureau d’étude, en précisant ses missions.
Liste et brève description des règles et critères:
Les règles et critères sont définis aux rubriques III.1.1) à III.1.3).
De plus, il est précisé qu'une entreprise ne peut postuler:
— en candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements; et
— en tant que membre de plusieurs groupements.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement du marché par les ressources propres de Véhiposte;
— Véhiposte procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture;
— l'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux;
— les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre maximum de candidats: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2021-04-23 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail «Fournisseurs» (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
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Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
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Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Téléphone: +33 153178938 📞
Source: OJS 2021/S 082-212648 (2021-04-23)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché comprend les prestations suivantes: — acquisition de vélos cargo à assistance électrique adaptés à la distribution postale, des contenants sécurisés associés, — acquisition de pièces de rechange. Les vélos cargo à assistance électrique sont destinés au transport et à la distribution de colis par les facteurs.
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Valeur totale du marché: 55 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: kadidiatou.diallo-prestataire@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 0155440000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-387316
Se réfère à l'avis: 2021/S 082-212648
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— acquisition de vélos cargo à assistance électrique adaptés à la distribution postale, des contenants sécurisés associés,
L’objectif est de fournir aux agents du Groupe La Poste un véhicule de distribution type vélo cargo sécurisant, performant, ergonomique et fiable.
Le vélo cargo devra notamment :
- Disposer d’un emport suffisant : au moins 1300L de volume utile et 100kg de charge utile
- Avoir une autonomie d'au moins 20km en distribution de colis
- Avoir une bonne maniabilité et manœuvrabilité: encombrement réduit
- Avoir une assistance électrique performante pour limiter les efforts des utilisateurs, et franchir des pentes ≤10% ;
- Résister à des sollicitations intensives 300j/an, en charge maximale
Description des options:
ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Le marché est conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-17 📅
Nom: 4R CONCEPT
Numéro d'enregistrement national: FR12808368997
Adresse postale: 16 rue de la Moulinatte
Commune postale: Begles
Code postal: 33130
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Afficher plus
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Commune postale: Paris
Source: OJS 2022/S 135-387316 (2022-07-12)
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Produits/services:
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