acquisition de véhicules utilitaires et ludospaces (2 lots)
Semitan
le renouvellement du parc de véhicules utilitaires de la SEMITAN a été prévu au contrat de DSP 2019-2025 dans le cadre d'un programme pluriannuel d'investissements porté par le délégataire et financé par une subvention d'équipements versée par NANTES Metropole.
C'Est à ce titre que la SEMITAN lance la présente consultation qui a pour objet l'acquisition de véhicules utilitaires tôlés, de véhicules utilitaires grands volumes semi bâchés et de ludospaces.
la consultation est décomposée en deux lots suivants :
- lot no1 : Acquisition de véhicules utilitaires
- lot no2 : Acquisition de véhicules type ludospace GNV ou essence
Le délai de réception des offres était de 2021-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Semitan
- • Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-19 | Avis de marché |
| 2021-11-29 | Informations complémentaires |
| 2022-03-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 21SEF1/438-439
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier - bP 64 605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@semitan.fr 📧
Téléphone: +33 251817700 📞
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-601539
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: acquisition de véhicules utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 30 mois
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: nantes 3 rue Bellier 44046
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: mise en concurrence effective
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats-Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500 📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 228-601539 (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 21SEF1/438-439
Brève description:
le renouvellement du parc de véhicules utilitaires de la SEMITAN a été prévu au contrat de DSP 2019-2025 dans le cadre d'un programme pluriannuel d'investissements porté par le délégataire et financé par une subvention d'équipements versée par NANTES Metropole.
C'Est à ce titre que la SEMITAN lance la présente consultation qui a pour objet l'acquisition de véhicules utilitaires tôlés, de véhicules utilitaires grands volumes semi bâchés et de ludospaces.
la consultation est décomposée en deux lots suivants :
- lot no1 : Acquisition de véhicules utilitaires
- lot no2 : Acquisition de véhicules type ludospace GNV ou essence
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: semitan
Adresse postale: 3 rue Bellier - bP 64 605
Code postal: 44046
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.tan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@semitan.fr 📧
Téléphone: +33 251817700 📞
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-601539
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le renouvellement du parc de véhicules utilitaires de la SEMITAN a été prévu au contrat de DSP 2019-2025 dans le cadre d'un programme pluriannuel d'investissements porté par le délégataire et financé par une subvention d'équipements versée par NANTES Metropole.
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C'Est à ce titre que la SEMITAN lance la présente consultation qui a pour objet l'acquisition de véhicules utilitaires tôlés, de véhicules utilitaires grands volumes semi bâchés et de ludospaces.
la consultation est décomposée en deux lots suivants :
- lot no1 : Acquisition de véhicules utilitaires
- lot no2 : Acquisition de véhicules type ludospace GNV ou essence
Numéro du lot: 1
Brève description:
le marché prévoit :
- Une tranche ferme composée de :
O 7 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 3.5t Gnv
O 2 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 5.5t Gnv
O 1 Véhicule utilitaires type grand volume semi bâché 3.5t Gnv
- Une tranche optionnelle à bons de commande composée de :
O De 1 à 5 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 3.5t Gnv
O De 1 à 4 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 5.5t Gnv
O De 1 à 4 Véhicule utilitaires type grand volume semi bâché 3.5t GNV
Description des options:
le marché prévoit des options à chiffrage facultatif. Ces options sont détaillées en annexe 3 du CCTP, pour chacun des lots
Intitulé du lot: acquisition de véhicules type ludospace GNV ou essence
Numéro du lot: 2
Brève description:
- Une tranche ferme composée de : 1 véhicule type ludospace GNV ou essence.
- une tranche optionnelle composée de 1 à 5 véhicules type ludospace GNV ou essence
Site principal ou lieu d'exécution: nantes 3 rue Bellier 44046
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature accompagnée des pièces présentant la société candidate (dont notamment le nom, la raison sociale, la forme juridique etc..). Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc1.
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager, le cas échéant.
- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés articles L. 2141-1 à 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11 et R. 2143-8 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Si le candidat est en France, il fournira son numéro unique d'identification délivré par l'insee, ou à défaut, un extrait kbis de moins de 3 mois (ou équivalent), permettant de vérifier ces points. Si le candidat est basé à l'étranger, il fournira un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine attestant de ces points.
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- Attestation d'assurance de responsabilité civile professionnelle en cours de validité
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat pourra utiliser le formulaire Dc2
Capacité technique et professionnelle:
1. Une liste des principales références clients entreprises au cours des 3 dernières années concernant de la fourniture de véhicules similaires (indiquer à minima le montant, la date et le destinataire),
2. Un catalogue de la gamme des véhicules du candidat qui pourraient être proposés dans le cadre du marché,
3. Une déclaration sur le process et la structure habituellement proposés localement par le candidat, dans le cadre de la garantie constructeur et du service après-vente,
4. Les délais de livraison sur lesquels le candidat peut s'engager
les candidats seront sélectionnés selon leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
la consultation s'adresse à des constructeurs et/ou concessionnaires de véhicules utilitaires et de ludospaces
Dépôts et garanties exigés:
une garantie à première demande sera demandée le cas échéant pour le versement de l'avance. Cette garantie ne pourra pas prendre la forme d'une caution
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : ressources propres de la Semitan
Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: mise en concurrence effective
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats-Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.semitan.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
cette procédure est dématérialisée. Le présent avis ainsi que le DCE peuvent être téléchargés sur le site http://marchespublics.semitan.fr.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
remise des plis : La transmission des plis par courrier postal, courrier électronique ou par fax n'est pas autorisée.
Les candidats qui souhaitent déposer leur pli doivent le faire via le site http://marchespublics.semitan.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Nantes
Adresse postale: 19 Quai François Mitterrand
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44921
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251179500 📞
Courrier électronique: tgi-nantes@justice.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 228-601539 (2021-11-19)
Informations complémentaires (2021-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-29 📅
Date limite de soumission: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-620048
Se réfère à l'avis: 2021/S 228-601539
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2021/S 235-620048 (2021-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le renouvellement du parc de véhicules utilitaires de la SEMITAN a été prévu au contrat de DSP 2019-2025 dans le cadre d'un programme pluriannuel d'investissements porté par le délégataire et financé par une subvention d'équipements versée par nantes metropole. C'Est à ce titre que la SEMITAN lance la présente consultation qui a pour objet l'acquisition de véhicules utilitaires tôlés, de véhicules utilitaires grands volumes semi bâchés et de ludospaces. La consultation est décomposée en deux lots suivants : - lot no1 : Acquisition de véhicules utilitaires - lot no2 : Acquisition de véhicules type ludospace GNV ou essence
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-29 📅
Date limite de soumission: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-620048
Se réfère à l'avis: 2021/S 228-601539
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2021/S 235-620048 (2021-11-29)
Avis d'attribution de marché (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1074536.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-175663
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: sdvi
Adresse postale: 1 rue de la garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1074536.17 EUR 💰
Nom: mustiere automobiles
Adresse postale: 365 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 183444.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 066-175663 (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1074536.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-175663
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
pour le lot no1, le montant total du marché est réparti de la façon suivante : - tranche ferme : 423 380,00 euros HT ; - options : 54 556,17 euros HT ; - tranche optionnelle To1 (quantités maximum) : 596 600 euros (H.T.).
Pour le lot no2, le montant total du marché est réparti de la façon suivante : - tranche ferme : 91 597,15 HT ; - options : 250,00 euros HT ; - tranche optionnelle To1 (quantités maximum) : 91 597,15 (H.T.).
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché prévoit : - une tranche ferme composée de :…
… o 7 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 3.5t GNV o 2 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 5.5t GNV o 1 Véhicule utilitaires type grand volume semi bâché 3.5t GNV - une tranche optionnelle à bons de commande composée de : o de 1 à 5 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 3.5t GNV o de 1 à 4 Véhicules utilitaires type fourgon tôlé 5.5t GNV o de 1 à 4 Véhicule utilitaires type grand volume semi bâché 3.5t GNV
… 1 véhicule type ludospace GNV ou essence. - une tranche optionnelle composée de 1 à 5 véhicules type ludospace GNV ou essence
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-17 📅
Nom: sdvi
Adresse postale: 1 rue de la garenne
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 1074536.17 EUR 💰
Nom: mustiere automobiles
Adresse postale: 365 route de Vannes
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 183444.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
pour le lot no1, le montant total du marché est réparti de la façon suivante : - tranche ferme : 423 380,00 euros HT ; - options : 54 556,17 euros HT ; - tranche optionnelle To1 (quantités maximum) : 596 600 euros (H.T.).
Pour le lot no2, le montant total du marché est réparti de la façon suivante : - tranche ferme : 91 597,15 HT ; - options : 250,00 euros HT ; - tranche optionnelle To1 (quantités maximum) : 91 597,15 (H.T.).
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