le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Ville d'Angers et Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville dAngers
Communication
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr🌏
URL de participation: http://alm.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques
A21DTEBRVEHICULESPOIDSLOURDS”
Produits/services: Poids lourds📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs....”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 483 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poids lourds entre 3.5t et 8t - châssis cabine carrossés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de cette période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de cette période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 550 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poids lourds entre 9t et 18t - châssis cabine carrossés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poids lourds supérieur ou égal à 19t - châssis cabine non carrossés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Engins agricoles, d'espaces verts, multi-services, de manutention et leurs outils et accessoires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, pour lequel le nombre d'attributaires est illimité, qui s'exécutera via des marchés subséquents,...”
Description du marché
accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, pour lequel le nombre d'attributaires est illimité, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 113 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engins Travaux Publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 830 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: engins de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou formulaire DUME-S. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou formulaire dume-s (ca moyen réalisé ou estimé des 3 dernières années)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées (avec le nombre de véhicules vendus) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées (avec le nombre de véhicules vendus) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront des marchés ordinaires, rémunérés par application aux quantités réellement...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront des marchés ordinaires, rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des Prix Unitaires du Bordereau de Prix Unitaires (Bpu) remis ou de l'offre remise pour le marché subséquent. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, de la Ville d'angers et du Centre Communal d'action Sociale de la ville d'angers complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectueront par virement administratif (Délai global de paiement des prestations de 30 jours). Une avance de 10 % sera versée dans les conditions fixées au CCP (garantie à 1ère demande couvrant 100% du montant de l'avance). Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 2 ou 4 ans
Informations complémentaires
“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur selon les conditions définies au Règlement de Consultation....”
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur selon les conditions définies au Règlement de Consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention 'Copie de sauvegarde', ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée au stade de l'attribution devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. A compter du 1er octobre 2018, conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique, le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique avancé est le certificat qualifié de niveau 3 ou 4 du règlement européen eldas du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques. La liste de confiance des prestataires pouvant vous remettre le certificat conforme eldas est sur le site internet de l'anssi : https://www.ssi.gouv.fr/administration/visade-securite/visas-de-securite-le-catalogue/. Si le candidat est déjà détenteur d'un certificat électronique de niveau (**) du RGS acheté avant le 1er octobre 2018, ce certificat pourra être accepté et utilisé jusqu'à expiration de sa durée de validité. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du règlement européen eldas (annexe 1). Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr. Ou le DUME-S généré en ligne sur marches-securises.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats devront renseigner le Bordereau de Prix Unitaires (Bpu) pour le(s) lot(s) au(x)quel(s) ils candidatent et devront également fournir les fiches techniques des modèles proposés. Les sous-critères sont renseignés dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. La publication de l'avis d'attribution est effectuée sur la plateforme de dématérialisation des procédures des marchés publics à l'adresse suivante : https://alm.marches-securises.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 164-430572 (2021-08-20)
Informations complémentaires (2021-09-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“: Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs....”
Brève description
: Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 164-430572
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-05 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-05 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 173-451542 (2021-09-02)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs....”
Brève description
le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 007 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“: Accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”
Description du marché
: Accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires
Afficher plus
Informations complémentaires:
“informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera...”
Informations complémentaires
informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire métropole
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs :...”
Informations complémentaires
le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs :...”
Informations complémentaires
le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs :...”
Informations complémentaires
le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”
Informations complémentaires
informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 164-430572
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21067P-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“engins agricoles, d'espaces verts, multi-services, de manutention et leurs outils et accessoires”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: equip jardin atlantic
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 224 300 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21068P-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: engins Travaux Publics
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sami tp (gvlt)
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 913 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21069P-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: engins de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher municipal
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 870 000 💰
“les lots 1, 2 et 3 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité et relancés en procédure avec négociation.
Lots Multi attributaires pour :
- lot 4...”
les lots 1, 2 et 3 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité et relancés en procédure avec négociation.
Lots Multi attributaires pour :
- lot 4 (10) :
Notifié le 22/02/2022 : equip jardin atlantique 49130 ste gemmes sur loire / modema ii-modis espace emeraude 49130 les ponts de ce / grangeray 49130 les ponts de ce / class reseau agricole 72230 arnage / servimac chemille (mac hom ter) 49120 chemille en anjou / noremat 54714 Ludres
Notifié le 23/02/2022 : MGAV 49700 doue en anjou /clenet manutention 49070 st jean de linieres / M3 49480 verrieres en anjou / sdvi 44700 orvault.
- lot 5 (4) :
Notifié le 22/02/2022 : sami tp (gvlt) 44360 vigneux de bretagne / rmtp 49750 beaulieu sur layon
Notifié le 23/02/2022 : M3 49480 verrieres en anjou / bergerat monnoyeur 93200 saint denis.
- Lot 6 (4) :
Notifié le 22/02/2022 : CMAR 49430 Durtal
Notifié le 23/02/2022 : MATHIEU 62000 arras/ europe service 15000 AURILLAC
Notifié le 28/02/2022 : bucher municipal 60300 Senlis
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 055-141926 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Angers
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques - relance
G21DTEBRVEHICULESPOIDSLOURDS”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 324 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“accord-cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”
Description du marché
accord-cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: poids lourds ≥ à 19t - châssis cabine non carrossés
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“lors de la procédure initiale (avis au JO no2021/s 164-430572), l'ensemble des offres se sont avérées irrégulières pour les lots 1 à 3. IL a été décidé de...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
lors de la procédure initiale (avis au JO no2021/s 164-430572), l'ensemble des offres se sont avérées irrégulières pour les lots 1 à 3. IL a été décidé de relancer ces lots en procédure avec négociation sur la base de l'article R2124-3 6° avec les soumissionnaires
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022-G22019P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: poids lourds entre 3,5t et 8t - chassis cabine carrossés
Date de conclusion du contrat: 2022-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mantruck et bus france sas
Commune postale: Evry
Code postal: 91008
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Numéro de contrat: 2022-G22020P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: poids lourds entre 9t et 18t - châssis cabine carrossés
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 630 000 💰
Numéro de contrat: 2022-G22021P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: poids lourds ≥ à 19t - châssis cabine non carrossés
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 144 000 💰
“autres attributaires pour les lots :
Tous notifiés le 07/04/2022
- no1 : kertrucks sas, saint barthelemy D'Anjou 49182/ sas segarp, marmande 47200/...”
autres attributaires pour les lots :
Tous notifiés le 07/04/2022
- no1 : kertrucks sas, saint barthelemy D'Anjou 49182/ sas segarp, marmande 47200/ etablissements petit, AVRILLE 49240.
- no2 : etablissements petit, AVRILLE 49240/ sdvi, orvault 44700/ kertrucks sas, saint barthelemy D'Anjou 49182
- no3 : etablissements petit, AVRILLE 49240/ sdvi, orvault 44700
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. La publication de l'avis d'attribution est effectuée sur la plateforme de dématérialisation des procédures des marchés publics à l'adresse suivante : https://alm.marches-securises.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 076-207619 (2022-04-14)