acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques

Angers Loire Métropole

le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-20 Avis de marché
2021-09-02 Informations complémentaires
2022-03-15 Avis d'attribution de marché
2022-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: http://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Ville d'Angers et Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville d’Angers
Communication
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques A21DTEBRVEHICULESPOIDSLOURDS”
Produits/services: Poids lourds 📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 483 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poids lourds entre 3.5t et 8t - châssis cabine carrossés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de cette période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 550 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poids lourds entre 9t et 18t - châssis cabine carrossés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poids lourds supérieur ou égal à 19t - châssis cabine non carrossés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Engins agricoles, d'espaces verts, multi-services, de manutention et leurs outils et accessoires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles 📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, pour lequel le nombre d'attributaires est illimité, qui s'exécutera via des marchés subséquents,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 113 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: engins Travaux Publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 830 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: engins de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées (avec le nombre de véhicules vendus) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront des marchés ordinaires, rémunérés par application aux quantités réellement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-24 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-24 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 2 ou 4 ans
Informations complémentaires

“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur selon les conditions définies au Règlement de Consultation....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 164-430572 (2021-08-20)
Informations complémentaires (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“: Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs....”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 164-430572

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-05 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-10-05 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 173-451542 (2021-09-02)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 007 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“: Accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire métropole
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint. Mots descripteurs :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint. Mots descripteurs :...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint. Mots descripteurs :...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires:
“informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 164-430572

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21067P-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“engins agricoles, d'espaces verts, multi-services, de manutention et leurs outils et accessoires”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: equip jardin atlantic
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 224 300 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21068P-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: engins Travaux Publics
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sami tp (gvlt)
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 913 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21069P-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: engins de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bucher municipal
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 870 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les lots 1, 2 et 3 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité et relancés en procédure avec négociation. Lots Multi attributaires pour : - lot 4...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 055-141926 (2022-03-15)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Angers

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques - relance G21DTEBRVEHICULESPOIDSLOURDS”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 324 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“accord-cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: poids lourds ≥ à 19t - châssis cabine non carrossés

Procédure
Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“lors de la procédure initiale (avis au JO no2021/s 164-430572), l'ensemble des offres se sont avérées irrégulières pour les lots 1 à 3. IL a été décidé de...”    Afficher plus
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022-G22019P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: poids lourds entre 3,5t et 8t - chassis cabine carrossés
Date de conclusion du contrat: 2022-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mantruck et bus france sas
Commune postale: Evry
Code postal: 91008
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Numéro de contrat: 2022-G22020P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: poids lourds entre 9t et 18t - châssis cabine carrossés
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 630 000 💰
Numéro de contrat: 2022-G22021P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: poids lourds ≥ à 19t - châssis cabine non carrossés
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 144 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“autres attributaires pour les lots : Tous notifiés le 07/04/2022 - no1 : kertrucks sas, saint barthelemy D'Anjou 49182/ sas segarp, marmande 47200/...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 076-207619 (2022-04-14)