Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules particuliers et utilitaires neufs, et reprise de véhicules pour la Ville de Tarbes
21mfo008”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Appel d'offre ouvert à marchés subséquents — attribution à un maximum de quatre opérateurs économiques par lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: Véhicules particuliers thermiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Durée de garantie du véhicule
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Description du marché: Véhicules particuliers électriques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires thermiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires électriques.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules particuliers hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Véhicules particuliers hybrides.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par un prix global forfaitaire Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par un prix global forfaitaire Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres de la Ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-31
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://commandepublique.ha-py.fr — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), Tableur (.xls, .ods), Diaporama (.ppt, .odp), format Acrobat «Pdf», images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip), les pièces contenues dans le fichier compressé doivent être signées individuellement), Autoca. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Avis d'attribution de marché (2021-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offre ouvert à marchés subséquents — attribution a un maximum de quatre opérateurs économiques par lot.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 040-097565
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21mfo801sud
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules particuliers thermiques
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Pyrénées Auto
Adresse postale: avenue des Martyrs du Pont Long
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21mfo801pyr
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrénées Automobiles
Adresse postale: 5 A rue Louis Caddau
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21mfo801tda
Nom et adresse du contractant
Nom: TDA Citroën
Adresse postale: 28 route de Lourdes
Commune postale: Odos
Code postal: 65310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21mfo802sud
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules particuliers électriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21mfo802pyr
Nom et adresse du contractant
Nom: Pyrénées automobiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21mfo802tda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21mfo803toy
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules utilitaires thermiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Sélection
Adresse postale: 1a route de Lourdes
Commune postale: Juillan
Code postal: 65290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21mfo803pyr
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21mfo803tda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21mfo803ntp
Nom et adresse du contractant
Nom: NTP-Nueno Trucks Pyrénées
Adresse postale: 3 rue des Frères d'Orbigny
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21mfo804toy
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules utilitaires électriques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21mfo804tda
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21mfo804ntp
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21mfo805sud
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules particuliers hybrides
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21mfo805toy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21mfo805pyr
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Avis de marché BOAMP nº 21-24745, avis de marché JOUE nº 2021/S040-097565. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de...”
Avis de marché BOAMP nº 21-24745, avis de marché JOUE nº 2021/S040-097565. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, à compter de la notification du contrat, reconductible trois fois un an. Date de la CAO: 30.4.2021. Date de la notification: 13.7.2021. La consultation des contrats peut être effectuées à l'adresse de l'organisme acheteur: Ville de Tarbes, service de la commande publique, 11 rue André Fourcade, 65013 Tarbes Cedex 9, téléphone + 33 562444776, fax +33 562444777, courriel: marchespublics@mairie-tarbes.fr — Horaires d'ouverture au public: le lundi 8h45-12h15 — 13h45-17h15, du mardi au jeudi: 8h15-12h15 — 13h30-17h15, le vendredi: 8h15-12h15 — 13h45-16h15. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2021/S 143-380030 (2021-07-22)