Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique
2021-01”
Produits/services: Véhicules électriques📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules particuliers électriques, de véhicules utilitaires électriques et de vélos à assistance électrique.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 656 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers électriques neufs appartenant au segment a «mini citadines»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-01 📅
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques📦
Produits/services supplémentaires: Batteries📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques neufs appartenant au segment a «mini citadines».” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée d'un an ferme reconductible une fois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers électriques neufs appartenant au segment b «citadines polyvalentes»: achat de la batterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-02 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques neufs appartenant au segment b «citadines polyvalentes»: achat de la batterie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 655 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers électriques neufs appartenant au segment b «citadines polyvalentes»: batterie en location” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-03 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques neufs appartenant au segment b «citadines polyvalentes»: batterie en location.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.) avec une puissance nominale inférieure ou égal à 40 Kw” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-04 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.) avec une puissance nominale inférieure ou égal à 40 Kw.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 293 700 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.) avec une puissance nominale strictement supérieure à 40 Kw” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-05 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.) avec une puissance nominale strictement supérieure à 40 Kw.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 964 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules Utilitaires électriques de type fourgon; volume de chargement entre 4 et 17 m” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-06 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules Utilitaires électriques de type fourgon; volume de chargement entre 4 et 17 m.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-07 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mini ou micro-utilitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-08 📅
Description
Description du marché: Mini ou micro-utilitaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules gros utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-09 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules gros utilitaires légers électriques neufs spécifiques métier (types plateau, benne, etc.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélos à assistance électriques neufs (VAE)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-10 📅
Description
Description du marché: L'accord-cadre est d'une durée d'un an ferme reconductible une fois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 358 500 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules particuliers électriques neufs Berline Hybride essence/électrique rechargeable” Titre
Numéro d'identification du lot: 2021-01-12 📅
Description
Description du marché:
“Véhicules particuliers électriques neufs Berline Hybride essence/électrique rechargeable.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradam.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché,
— Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 012-024332 (2021-01-14)