acquisition de véhicules légers et utilitaires

Angers Loire Métropole

le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasion. Ces véhicules achetés alimentent les parcs automobiles de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre et des marchés subséquents périodiques ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-20 Avis de marché
2022-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: http://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: angers Loire Métropole
Commune postale: Angers Cedex 02
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Ville d'Angers et Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville d’Angers
Communication
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules légers et utilitaires A21DTEBRVEHICULESLEGERS
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasion. Ces véhicules achetés alimentent les parcs automobiles...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 637 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: véhicules non collectifs destinés au transport de personnes (< à 9 personnes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autres véhicules particuliers 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 623 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de cette période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 685 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: véhicules breaks ou fourgonnettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 924 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourgons < à 3.5t
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés 📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 395 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 534 500 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: châssis cabine carrossés < à 3.5t
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis-cabines 📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 820 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 902 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: véhicules électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 959 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 2 154 900 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées (avec le nombre de véhicules vendus) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront des marchés à bons de commande, rémunérés par application aux quantités...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-01 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 2 ou 4 ans
Informations complémentaires

“la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur selon les conditions définies au Règlement de Consultation....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 164-430577 (2021-08-20)
Avis d'attribution de marché (2022-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules légers et utilitaires, neufs et d'occasion. Ces véhicules achetés alimentent les parcs automobiles...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 637 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Description
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 3 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus
Description du marché:
“accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 164-430577

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“intitulé : Véhicules non collectifs destinés au transport de personnes (< à 9 personnes)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: véhicules breaks ou fourgonnettes

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourgons < à 3.5t

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: châssis cabine carrossés < à 3.5t

5️⃣
Numéro de contrat: 2021-G21066P-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: véhicules électriques
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: claro automobiles (opel)
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 959 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 154 900 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les lots 1-2-3-4 sont déclarés sans suite et sont relancés en procédure avec négociations. Le lot 5 multi-attributaires : Date de notification le 11/02/2022...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 038-098016 (2022-02-18)