Avis de marché (2021-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Secteur «Filière transport Uniha» — Cyril Lopez
Téléphone: +33 628094650📞
Courrier électronique: cyril.lopez@uniha.org📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“CHU de Montpellier — cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés...”
Nom
CHU de Montpellier — cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
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Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier
Personne de contact: Filière transport GCS Uniha — Cyril Lopez
Téléphone: +33 628094650📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de véhicules de Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) et de véhicules de transport de produit de santé
M_2212”
Produits/services: Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés📦
Brève description:
“Acquisition de véhicules de Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) et de véhicules de transport de produit de santé.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 966 667 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (quatre places + un fauteuil)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport de patients📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. annexe 2 du CCAP. Membres du groupement de commande + centrale d'achat.
Description du marché:
“Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (quatre places + un fauteuil).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre sur la base du mémoire technique (véhicules proposés, organisation, capacité de stockage des véhicules, durée de la garantie)”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Protection de l'environnement au regard du pourcentage de véhicules électriques et/ou hybrides proposés dans l'offre de base”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre sur la base du bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 667 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— PSE facultative 1: équipements additionnels du véhicule;
— PSE facultative 2: livraison DROM-COM.
Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.”
Informations complémentaires
— PSE facultative 1: équipements additionnels du véhicule;
— PSE facultative 2: livraison DROM-COM.
Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (quatre places + deux fauteuils mini)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (quatre places + deux fauteuils mini).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite bariatriques (quatre places + un fauteuil)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Achat de véhicules de transport de personnes à mobilité réduite bariatriques (quatre places + un fauteuil).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules de transport de produits de santé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Achat de véhicules de transport de produits de santé.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 667 💰
Description
Informations complémentaires:
“— PSE obligatoire: réfrigérateurs avec ouverture frontale/latérale;
— PSE facultative 1: équipements additionnels du véhicule;
— PSE facultative 2:...”
Informations complémentaires
— PSE obligatoire: réfrigérateurs avec ouverture frontale/latérale;
— PSE facultative 1: équipements additionnels du véhicule;
— PSE facultative 2: livraison DROM-COM.
Compléments de gamme: véhicules verts et véhicules d'occasion.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 100-240616
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Marché passé dans le cadre d un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS Uniha est mandataire. La liste des...”
Marché passé dans le cadre d un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS Uniha est mandataire. La liste des établissements concernés figure dans le DCE. Capacités économique et financière, capacités technique et professionnelle: le candidat devra joindre a son dossier un DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). La remise des plis, candidature et offre, doit être sous forme dématérialisée exclusivement: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=643578&orgAcronyme=x7c avant la date et heure mentionnée ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée lors du dépôt de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, dans un délai qui leur sera précisé par courrier, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. À défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué en cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 060-149523 (2021-03-23)
Informations complémentaires (2021-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Secteur filière transport UniHA — Cyril Lopez
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 060-149523
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-10 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 079-201727 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Secteur filière transport Uniha — Cyril Lopez
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de véhicules de Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) et de véhicules de transport de produit de santé”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 692 325 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cf. annexe 2 du CCAP. Membres du Groupement de commande + centrale d'achat.
Description du marché: Achat de véhicules de transport de produits de santé
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre sur la base du Bordereau de prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149523
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 219207
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Affaire nº M_2212 — acquisition de véhicules de Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) et de véhicules de transport de produit de sante — lots: 1, 2, 3”
Titre
Affaire nº M_2212 — acquisition de véhicules de Transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) et de véhicules de transport de produit de sante — lots: 1, 2, 3
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault SAS
Adresse postale: 13-15 quai Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 692 325 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot infructueux: lot 4
Source: OJS 2021/S 142-377640 (2021-07-21)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de montpellier
Personne de contact: Secteur Filière Transport UniHA - Cyril Lopez
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vehicules de transport de personnes a mobilite reduite (tpmr) et de vehicules de transport de produit de sante
M_2212”
Titre: achat de vehicules tpmr- 4 places + 2 fauteuils minimum
Description
Description du marché: achat de vehicules tpmr- 4 places + 2 fauteuils minimum
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 142-377640
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat de vehicules tpmr- 4 places + 2 fauteuils minimum
Nom et adresse du contractant
Nom: renault
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 140 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
- Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2023/S 243-763499 (2023-12-13)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-13) Objet Description
Description du marché: achat de vehicules tpmr - 4 places + 1 FAUTEUIL
Attribution du marché
Titre: achat de vehicules tpmr - 4 places + 1 FAUTEUIL
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 130 137 💰
Source: OJS 2023/S 243-763574 (2023-12-13)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de vehicules de transport de personnes a mobilite reduite bariatrique (4 places + 1 Fauteuil)” Description
Description du marché:
“achat de vehicules de transport de personnes a mobilite reduite bariatrique (4 places + 1 Fauteuil)”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“achat de vehicules de transport de personnes a mobilite reduite bariatrique (4 places + 1 Fauteuil)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274 048 💰
Source: OJS 2023/S 243-764782 (2023-12-13)