Acquisition de vaisselle, petits matériels hôteliers et articles jetables

Commune de Nantes

Acquisition de vaisselle, petits matériels hôteliers et articles jetables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-15 Avis de marché
Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Numéro de référence: 2020-1705
Brève description: Acquisition de vaisselle, petits matériels hôteliers et articles jetables.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦
Code CPV supplémentaire: Vaisselle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44094
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://metropole.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.jouneau@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-136066
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Une remise d'échantillons est à prévoir. Durée — délais d'exécution: L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.6.2021 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de deux ans. Il pourra être reconduit une fois dans les mêmes termes, pour une durée de deux ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet l'approvisionnement des services de la Ville de Nantes et du CCAS de Nantes, en vaisselle, petits matériels hôteliers (domestique et à usage de collectivité) et articles jetables.
Cet accord-cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes et son CCAS.
La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord-cadre et est responsable du lancement de l'accord-cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
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Il prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Tous les services de la Ville de Nantes et du CCAS (Centre communal d'action sociale) sont amenés à commander dans le cadre de cet accord cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Aucun allotissement n'est prévu.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande fixé pour toute la période contractuelle de la manière suivante: seuil maximal de commande sur quatre ans:
— Ville de Nantes: 999 999 EUR HT;
— CCAS: 210 000 EUR HT.
À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur):
— Ville de Nantes: 120 000 EUR HT/an;
— CCAS: 40 000 EUR HT/an.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Une fois pour 24 mois.
Informations complémentaires:
Une remise d'échantillons est à prévoir.
Durée — délais d'exécution:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.6.2021 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de deux ans.
Il pourra être reconduit une fois dans les mêmes termes, pour une durée de deux ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1*;
— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nantes
Adresse postale: 1 bis place Saint-Similien
Code postal: 44000
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 055-136066 (2021-03-15)
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