Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de vaisselle, petits matériels hôteliers et articles jetables
2020-1705”
Produits/services: Vaisselle📦
Brève description: Acquisition de vaisselle, petits matériels hôteliers et articles jetables.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet l'approvisionnement des services de la Ville de Nantes et du CCAS de Nantes, en vaisselle, petits...”
Description du marché
Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet l'approvisionnement des services de la Ville de Nantes et du CCAS de Nantes, en vaisselle, petits matériels hôteliers (domestique et à usage de collectivité) et articles jetables.
Cet accord-cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes et son CCAS.
La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord-cadre et est responsable du lancement de l'accord-cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
Il prend la forme d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande.
Tous les services de la Ville de Nantes et du CCAS (Centre communal d'action sociale) sont amenés à commander dans le cadre de cet accord cadre et disposent, chacun, d'un budget propre.
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Aucun allotissement n'est prévu.
L'accord-cadre est conclu sans seuil minimal mais avec un seuil maximal de commande fixé pour toute la période contractuelle de la manière suivante: seuil maximal de commande sur quatre ans:
— Ville de Nantes: 999 999 EUR HT;
— CCAS: 210 000 EUR HT.
À titre d'information, le montant moyen des dépenses annuelles est de (étant précisé que ce montant n'engage pas l'acheteur):
— Ville de Nantes: 120 000 EUR HT/an;
— CCAS: 40 000 EUR HT/an.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois pour 24 mois.
Informations complémentaires:
“Une remise d'échantillons est à prévoir.
Durée — délais d'exécution:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.6.2021 ou s'il n'était pas notifié avant...”
Informations complémentaires
Une remise d'échantillons est à prévoir.
Durée — délais d'exécution:
L'accord-cadre prendra effet à compter du 1.6.2021 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa notification pour une durée de deux ans.
Il pourra être reconduit une fois dans les mêmes termes, pour une durée de deux ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1*;
— lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 055-136066 (2021-03-15)