acquisition de scooters thermiques et électriques pour répondre au besoin de diversification des modèles mis en circulation au sein des forces de la sécurité intérieure
Depafi
acquisition de scooters thermiques et électriques destinés à des missions de surveillance, de renseignement et de police judiciaire. L'Accord-Cadre sera passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché de fournitures. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot est mono-attributaire. Il est constitué par les documents contractuels suivant : l'annexe 1 pour chaque lot à l'acte d'engagement : "Annexe prix, garantie et délais" , le présent cahier des clauses particulières (Ccap) et ses annexes,les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp); L'Annexe technique des véhicules spécifique à chaque lot ; le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services(ccag/fcs) approuvé par arrêté du 30 mars 2021
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Depafi
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-11 | Avis de marché |
| 2021-12-03 | Informations complémentaires |
| 2022-08-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters
Numéro de référence: Scooters
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: depafi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://www.interieur.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: sailmi-sdasem@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-521842
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 553 333 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: scooters de type Maxi scooters de cylindrée inférieure ou égale à 500 cm³
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: scooters de type Maxi scooters de cylindrée supérieure ou égale à 600 cm³
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: scooters électriques de type petits scooters équivalents à 50 cm³
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 90
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-521842 (2021-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scooters
Numéro de référence: Scooters
Brève description:
acquisition de scooters thermiques et électriques destinés à des missions de surveillance, de renseignement et de police judiciaire. L'Accord-Cadre sera passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un marché de fournitures. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot est mono-attributaire. Il est constitué par les documents contractuels suivant : l'annexe 1 pour chaque lot à l'acte d'engagement : "Annexe prix, garantie et délais" , le présent cahier des clauses particulières (Ccap) et ses annexes,les cahiers des clauses techniques particulières (Cctp); L'Annexe technique des véhicules spécifique à chaque lot ; le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services(ccag/fcs) approuvé par arrêté du 30 mars 2021
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scooters 📦
Code CPV supplémentaire: Scooters 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: depafi
Adresse postale: place Beauvau
Code postal: 75800
Commune postale: Paris Cedex 8
Contact
Adresse Internet: https://www.interieur.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: sailmi-sdasem@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date limite de soumission: 2021-12-10 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-521842
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
lot no1scooters de type Maxi scooters de cylindrée inférieure ou égale à 500 cm³poste 1version OriginePoste 2version BanaliséePse facultativeversion banalisée+équipements spécifiques Lot no2scooters de type Maxi scooters de cylindrée supérieure ou égale à 600 cm³poste 1version OriginePoste 2version BanaliséePse facultativeversion banalisée+équipements spécifiques Lot no3scooters électriques de type petits scooters équivalents à 50 cm³poste 1version OriginePoste 2version BanaliséePse facultativeversion banalisée+équipements spécifiqueslot no4scooters électriques de type moyens scooters équivalents à 125 cm³poste 1version OriginePoste 2version BanaliséePse facultativeversion banalisée+équipements spécifiqueslot no5scooters électriques de type maxi scootersposte 1version OriginePoste 2version BanaliséePse facultativeversion banalisée+équipements spécifiqueslot no6scooters électriques de type 3 roues équivalents à 125 cm³poste 1version OriginePoste 2version BanaliséePse facultativeversion banalisée+équipements spécifiquesmontant maximum du marché HT pour 2 ans : 10 660 000euro(s)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 553 333 EUR 💰
Informations sur les lots: neant
Intitulé du lot: scooters de type Maxi scooters de cylindrée inférieure ou égale à 500 cm³
Numéro du lot: 1
Brève description:
scooters de type Maxi scooters de cylindrée inférieure ou égale à 500 cm³l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec les quantités estimatives annuelles suivantes:poste 1: 15poste 2: 15quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par an:poste 1: 45poste 2: 45
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Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 4 fois de manière tacite par période de 6 mois supplémentaire, sa durée maximale ne pouvant dépasser 4 ans à compter de la date de sa notification
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Numéro du lot: 2
Brève description:
scooters de type Maxi scooters de cylindrée supérieure ou égale à 600 cm³l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec les quantités estimatives annuelles suivantes:poste 1: 8poste 2: 7quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par an:poste 1: 24poste 2: 21
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Numéro du lot: 3
Brève description:
scooters électriques de type petits scooters équivalents à 50 cm³quantités estimatives annuelles (PN et Gn) par anposte 1: 25poste 2: 25quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par anposte 1: 75poste 2: 75
Numéro du lot: 4
Brève description:
scooters électriques de type moyens scooters équivalents à 125 cm³quantités estimatives annuelles (PN et Gn) par an:poste 1: 38poste 2: 37quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par an:poste 1: 114poste 2: 111
Numéro du lot: 5
Brève description:
scooters électriques de type maxi scootersquantités estimatives annuelles (PN et Gn) par an:poste 1: 25poste 2: 25quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par an:poste 1: 75poste 2: 75
Numéro du lot: 6
Brève description:
scooters électriques 3 roues équivalents à 125 cm³quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par an:poste 1: 25poste 2: 25quantités estimatives annuelles maximales (PN et Gn) par an:poste 1: 75poste 2: 75
Durée de l'accord: 48 mois Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière
Critère de coût (pondération): 90
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible 4 fois de manière tacite par période de 6 mois supplémentaire, sa durée maximale ne pouvant dépasser 4 ans à compter de la date de sa notification
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
une personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d'être lésée par des aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumis ce contrat peut former un référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative). Cette même personne peut former un référé contractuel dès la conclusion du contrat dans les délais prévus par l'articler.551-7 du code de justice administrative. Le tiers au contrat peut former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité appropriées (Conseil d'état, assemblée, 4/4/2014 département du Tarn-Et-Garonne)
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-521842 (2021-10-11)
Informations complémentaires (2021-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 📅
Date limite de soumission: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2021-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-627239
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-521842
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
les pièces du DCE suivantes rc, ccap et les 6 BPU sont modifiées
Source: OJS 2021/S 238-627239 (2021-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 📅
Date limite de soumission: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2021-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-627239
Se réfère à l'avis: 2021/S 201-521842
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
les pièces du DCE suivantes rc, ccap et les 6 BPU sont modifiées
Source: OJS 2021/S 238-627239 (2021-12-03)
Avis d'attribution de marché (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 285 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437195
Numéro JO-S: 153
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Nom: yamaha motor europe nv - succursale france
Adresse postale: 5 avenue du fief - za les bethunes
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.yamaha-motor.eu/fr/fr/privacy/cookie-settings/#/ 🌏
Valeur totale du marché: 665 190 EUR 💰
Nom: mujoo france
Adresse postale: 26, rue de la Chapelle
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/mujoo-france-829706720.html 🌏
Valeur totale du marché: 507 800 EUR 💰
1 096 735 EUR 💰
Nom: tilgreen
Adresse postale: 14 rue du Fondeur
Commune postale: St Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 1 327 870 EUR 💰
Nom: eccity
Adresse postale: 47 Route de la Marigarde - zI du Carré -
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 1 699 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
Source: OJS 2022/S 153-437195 (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 285 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-437195
Numéro JO-S: 153
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-25 📅
Nom: yamaha motor europe nv - succursale france
Adresse postale: 5 avenue du fief - za les bethunes
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.yamaha-motor.eu/fr/fr/privacy/cookie-settings/#/ 🌏
Valeur totale du marché: 665 190 EUR 💰
Nom: mujoo france
Adresse postale: 26, rue de la Chapelle
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/mujoo-france-829706720.html 🌏
Valeur totale du marché: 507 800 EUR 💰
1 096 735 EUR 💰
Nom: tilgreen
Adresse postale: 14 rue du Fondeur
Commune postale: St Herblain
Code postal: 44800
Valeur totale du marché: 1 327 870 EUR 💰
Nom: eccity
Adresse postale: 47 Route de la Marigarde - zI du Carré -
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Valeur totale du marché: 1 699 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
Source: OJS 2022/S 153-437195 (2022-08-05)
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