Acquisition de récupérateurs d'eau de pluie pour l'ensemble des communes de l'agglomération
Châteauroux Métropole
Acquisition de récupérateurs d'eau de pluie pour l'ensemble des communes de l'agglomération.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes › Cuves à eau
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-02 | Avis de marché |
| 2021-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuves à eau
Numéro de référence: M21-026AGG
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuves à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Cuves à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083435 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-172832
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/- 10 %)
Numéro du lot: 01
Brève description: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/- 10 %).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/- 10 %)
Numéro du lot: 02
Brève description: Récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/- 10 %).
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de l'agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 067-172832 (2021-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cuves à eau
Numéro de référence: M21-026AGG
Brève description:
Acquisition de récupérateurs d'eau de pluie pour l'ensemble des communes de l'agglomération.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cuves à eau 📦
Code CPV supplémentaire: Cuves à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 254083435 📞
Fax: +33 254083318 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-02 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 067-172832
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
— montant minimal: 70 000,00 EUR HT
— montant maximal: 300 000,00 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/- 10 %)
Numéro du lot: 01
Brève description: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/- 10 %).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires:
Les montants minimaux et maximaux en valeur de l'accord-cadre à bons de commande sont fixés à:
— montant minimal: 70 000,00 EUR HT
— montant maximal: 300 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/- 10 %).
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
— montant minimal: 100 000,00 EUR HT;
— montant maximal: 500 000,00 EUR HT.
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de l'agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique).
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative), si un référé précontractuel n'a pas été effectué.
Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 067-172832 (2021-04-02)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M21-043AGG
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Châteauroux métropole
Adresse postale: hôtel de ville — place de la République — CS 80509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-382592
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-172832
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/-10%)
Brève description: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/-10%).
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/-10%)
Brève description: récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/-10%).
Procédure
Procédure accélérée:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Frans bonhomme
Adresse postale: 144 rue Ampère
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.tetard@groupe-fb.com 📧
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Source: OJS 2021/S 144-382592 (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M21-043AGG
Brève description:
Acquisition de récupérateurs d'eau de pluie pour l'ensemble des communes de l'agglomération — relance.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Châteauroux métropole
Adresse postale: hôtel de ville — place de la République — CS 80509
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-382592
Se réfère à l'avis: 2021/S 067-172832
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/-10%)
Brève description: Récupérateur eau de pluie 500 l (+/-10%).
Intitulé du lot: Récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/-10%)
Brève description: récupérateur eau de pluie 1 400 l (+/-10%).
Procédure
Procédure accélérée:
Application des dispositions de l'article R. 2124-3 6° du code de la commande publique.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-07 📅
Nom: Frans bonhomme
Adresse postale: 144 rue Ampère
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marc.tetard@groupe-fb.com 📧
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
— possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué;
— possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» & du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin — TSA 10001
Source: OJS 2021/S 144-382592 (2021-07-23)
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