Acquisition de pièces détachées mécaniques d'origines ou équivalentes et accessoires pour les Vl/VU et PL

Paris Vallée de la Marne

La présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques d'origines ou équivalentes et accessoires pour les véhicules légers et utilitaires ainsi que les poids lourds, de marques Renault-Dacia, Peugeot, Citroën, Iveco, Ford, RVI, Fiat, Multicar, Toyota et Nissan, tel que décrit dans le Cahier des clauses particulières (CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• societe de vente automobiles de creteil
• vdsa lognes

Qui ?

• Paris Vallée de la Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-23	Avis de marché
2021-07-29	Informations complémentaires
2021-09-16	Informations complémentaires
2022-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2100032
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Paris Vallée de la Marne
Adresse postale: 5 cours de l'Arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pvm.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: +33 160372424 📞
Fax: +33 160372434 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795350&orgAcronyme=a8a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795350&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-382423
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une période d'un an renouvelable trois fois, par reconduction tacite, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans. Les modalités et conditions de reconduction sont fixées dans le CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 764 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 21036 — pièces détachées de marque Renault-Dacia
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les stipulations du marché concernent: la fourniture des pièces détachées utilisées par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation de véhicules existant et à venir.

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une durée ferme de un (1) an. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans.

Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du Code, à savoir: la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: 21038 — pièces détachées de marque Citroën.
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en œuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R. 2122-4 du code, à savoir: la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les trois ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné.

Intitulé du lot: 21039 — pièces détachées de marque Iveco
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: 21045 — pièces détachées de marque Nissan.
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique intercommunal Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DUME (Document unique de marché européen): possibilité de compléter en ligne le DUME a pré-rempli par l'acheteur, commun à tous les lots. Ou les documents suivants: —— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire) révisé au 1.4.2019 à compléter, commun à tous les lots;

—— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) révisé au 1.4.2019 à compléter;

— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3-1º du code (annexe 1 du présent RC), commun à tous les lots, demandée dans le cas où le formulaire DC1 produit n'est pas celui révisé au 1.4.2019. Ou les documents suivants:

—— une lettre de candidature ou une déclaration d'intention de soumissionner, sur papier libre, dûment datée et reprenant l'ensemble des mentions du formulaire DC1 révisé au 1.4.2019, commun à tous les lots;

—— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement et reprenant les mentions du formulaire DC2 révisé au 1.4.2019;

— la déclaration sur l'honneur prévue à l'article R.2143-3-1º du code (annexe 1 du présent RC), commun à tous les lots; et

— la désignation du mandataire du groupement ainsi que son habilitation (le cas échéant).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales fournitures livrées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvés par des attestations du destinataire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795350&orgAcronyme=a8a 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=795350&orgAcronyme=a8a 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à son terme.

Cet accord-cadre est alloti en dix lots.

Pour les lots 1 — 3 — 4 et 10, la consultation est lancée selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code. Toutefois, en application de l'article R. 2321-2-2º du code, les lots 2, 5, 6, 7, 8 et 9 sont passés en procédure adaptée. Ils feront l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence séparé des lots 1 — 3 — 4 et 10. Le présent avis ne concerne donc que les lots 1, 3, 4 et 10 faisant l'objet de procédure formalisée. L'accord-cadre sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimal ni de montant maximal selon les dispositions des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à R. 2162-14 du code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marché subséquent. L'accord-cadre est conclu à prix unitaire en fonction d'un Bordereau des prix unitaires (BPU) et de devis ou du tarif général fourni par le titulaire pour la partie hors BPU.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de plein contentieux: recours dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris:
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 144-382423 (2021-07-23)

Informations complémentaires (2021-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques d'origines ou équivalentes et accessoires pour les véhicules légers et utilitaires ainsi que les poids lourds, de marques renault-dacia, peugeot, citroen, iveco, ford, rvi, fiat, multicar, toyota et NISSAN, tel que décrit dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: paris vallee de la marne
Adresse postale: 5 Cours de l'arche Guédon à Torcy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-29 📅
Date de publication: 2021-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 148-394001
Se réfère à l'avis: 2021/S 144-382423
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2021/S 148-394001 (2021-07-29)

Informations complémentaires (2021-09-16)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-16 📅
Date limite de soumission: 2021-10-04 📅
Date de publication: 2021-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 183-476082
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2021/S 183-476082 (2021-09-16)

Avis d'attribution de marché (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 692 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-183883
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum pour les lots 2, 5, 6, 7, 8 et 9 et sans montant maximum pour les autres lots selon les dispositions des articles L.2125-1-1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code. Il ne donnera pas lieu à la passation de marché subséquent.l'accord cadre prend effet à compter de la date de réception du courrier de notification par le titulaire pour une période de un an (1 an) renouvelable trois fois (3 fois), par reconduction tacite, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans (4 ans).le lot 1 est estimé à 95 000 euros HT par an soit 380 000 euros HT sur 4 ans.Le lot 3 est estimé à 20 000 euros HT par an soit 80 000 euros HT sur 4 ans.Le lot 4 est estimé à 40 000 euros HT par an soit 160 000 euros HT sur 4 ans.Le lot 10 est estimé à 18 000 euros HT par an soit 72 000 euros HT sur 4 ans

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 21036_pièces détachées de marque RENAULT-DACIA
Brève description:

les stipulations du marché concernent : La fourniture des pièces détachées utilisées par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation de véhicules existant et à venir

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité, le cas échéant, de mettre en oeuvre la procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence préalables résultant de l'article R.2122-4 du Code, à savoir : la possibilité de conclure un nouveau marché, avec le titulaire du marché initial, en vue de livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Les marchés ainsi conclus, le cas échéant, ne pourront être passés que dans les 3 ans période de reconduction comprise suivant la date de notification du marché initial concerné

Intitulé du lot: 21038_pièces détachées de marque CITROEN
21039_pièces détachées de marque IVECO
21045_pièces détachées de marque NISSAN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre technique intercommunal Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Nom: societe de vente automobiles de creteil
Adresse postale: 37 rue de Valenton
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault-creteil.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-03-21 📅
Nom: vdsa lognes
Adresse postale: 73/75 boulevard Courcerin
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.vdsa.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-24 📅
Adresse Internet: https://www.vdsa.fr/magasin/show/5fbe49bd7cf59a2b51a65dbd 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle Case postale no 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;- référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;- recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris :
Adresse postale: préfecture de la région Ile-De-France Préfecture de Paris 5 rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 070-183883 (2022-04-04)

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