La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint- Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal et sans maximal par période.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie d'Ingré
Adresse postale: 14 place de la Mairie
Commune postale: Ingre
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie Saint-Denis-en-Val
Adresse postale: 60 rue Saint-Denis
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Mairie de Saint-Cyr-en-Val
Adresse postale: 140 rue du 11 Novembre
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de peinture et petit outillage associé
M21f0084
Produits/services: Peintures et revêtements muraux📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint- Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal et sans maximal par période.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements📦
Produits/services supplémentaires: Pinceaux de peintre en bâtiment📦
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'Orléans, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Denis-en-Val, Ingré et Saint-Cyr-en-Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimal et sans maximal par période.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre (noté sur 50 points). Les sous-critères sont indiqués dans le règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande (noté sur 50 points)”
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible de manière tacite, trois fois, pour une période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-25
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du marché.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Durée: la première période de validité de l'accord-cadre court à compter de la date de notification jusqu'au 31.3.2022.
Remise d'échantillon: le candidat devra obligatoirement fournir, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères de jugement des offres figurent dans le RC.
Montant minimal par période: 9 000 EUR HT pour la 1 période (de la date de notification au 31.3.2022) et de 22 500 EUR HT par période de reconduction éventuelle (un an) réparti comme suit entre les membres du groupement: 1 période: Orléans Métropole: 2 000 EUR HT, commune d'Orléans: 6 000 EUR HT, commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle: sans minimum, commune d'Ingré: sans minimum, commune de Saint-Denis-en-Val: 1 000 EUR HT, commune de Saint-Cyr-en-Val: sans minimum par période de reconduction: Orléans Métropole: 5 000 EUR HT, commune d'Orléans: 15 000 EUR HT, commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle: sans minimum, commune d'Ingré: sans minimum, commune de Saint-Denis-en-Val: 2 500 EUR HT, commune de Saint-Cyr-en-Val: sans minimum.
Les contenus et conditions de remise des offres sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.
Examen de la candidature: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 100-263475 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Nom: mairie de Saint Jean de la Ruelle
Nom: mairie d''ingré
Nom: mairie Saint Denis en Val
Adresse postale: 60 rue Saint Denis
Nom: mairie de Saint Cyr en Val
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de peinture et petit outillage associé
M21f0084
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Denis en Val, Ingré et Saint Cyr en Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attribuaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimum et sans maximum par période
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150753.96 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet l'acquisition de peinture et de petit outillage associé, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'orléans, Saint Jean de la Ruelle, Saint Denis en Val, Ingré et Saint Cyr en Val. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attribuaire, non alloti, reconductible, avec un montant minimum et sans maximum par période
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-263475
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21457grt
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: ppg Distribution
Adresse postale: rue du Pont Cotelle
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum allant de la date de notification jusqu'au 31/03/2022,...”
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum allant de la date de notification jusqu'au 31/03/2022, reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an.Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes d'orléans, Saint-Jean-De-La-Ruelle, Ingré et Saint-Cyr-En-Val.Montants attribués par membre du groupement et par période : cf publications initiales.Le montant indiqué ci-dessus correspond au montant minimum pour la 1ère période.Le montant indiqué dans la valeur totale correspond au montant estimé par l'acheteur pour toute la durée du marché.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.Publications initiales:boamp : avis no21-69254 du 23/05/2021joue : annonce no2021/S100-263475 du 26/05/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 203-530009 (2021-10-14)