Acquisition de Pass numériques
Agence nationale de la cohésion des territoires
La consultation a pour objet l'acquisition de Pass numériques et les services associés à la mise en œuvre du dispositif par l'ANCT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-13 | Avis de marché |
| 2021-08-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Émetteurs numériques
Numéro de référence: Pass_Numeriques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Émetteurs numériques 📦
Code CPV supplémentaire: Émetteurs numériques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la cohésion des territoires
Adresse postale: 20 avenue de Ségur, TSA 10717
Code postal: 75334
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.anct.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: anct-marches@anct.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738319&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738319&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359708
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pass numériques cofinancés par les collectivités territoriales
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738319&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 136-359708 (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Émetteurs numériques
Numéro de référence: Pass_Numeriques
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition de Pass numériques et les services associés à la mise en œuvre du dispositif par l'ANCT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Émetteurs numériques 📦
Code CPV supplémentaire: Émetteurs numériques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la cohésion des territoires
Adresse postale: 20 avenue de Ségur, TSA 10717
Code postal: 75334
Commune postale: Paris Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.anct.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: anct-marches@anct.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738319&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738319&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date limite de soumission: 2021-08-16 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-359708
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pass numériques cofinancés par les collectivités territoriales
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires tel que prévu par l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Il concerne les 182 000 lots de cinq Pass numériques achetés par l'ANCT en partenariat avec les collectivités territoriales ainsi que pour une expérimentation menée par le Hub territorial pour un numérique inclusif Hinaura dans la Drôme.
Afficher plus
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification au titulaire. Le marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze (12) mois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction tacite.
Intitulé du lot: Pass numériques pour quatre programmes de l'ANCT
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 prend la forme d'un marché à prix global et forfaitaire. Il concerne les 60 000 lots de cinq Pass numériques achetés par l'ANCT à destination de quatre de ses programmes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=738319&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 136-359708 (2021-07-13)
Informations complémentaires (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agence nationale cohésion territoires
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - tSA 10717
Commune postale: Paris Cedex 07
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date limite de soumission: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416036
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359708
Numéro JO-S: 157
Source: OJS 2021/S 157-416036 (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet l'acquisition de Pass numériques et les services associés à la mise en oeuvre du dispositif par l'anct
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agence nationale cohésion territoires
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - tSA 10717
Commune postale: Paris Cedex 07
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date limite de soumission: 2021-08-20 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416036
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-359708
Numéro JO-S: 157
Source: OJS 2021/S 157-416036 (2021-08-11)
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