Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels scéniques son, lumière et vidéo pour la ville de Saint-Herblain
Acquisition matériels scéniques”
Produits/services: Matériel de sonorisation📦
Brève description:
“Acquisition de matériels scéniques son, lumière et vidéo pour la Ville de Saint-Herblain.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel son
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Acquisition de matériel son.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 10.8.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il pourra...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter du 10.8.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an de manière tacite.
Afficher plus
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 150 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel lumière
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Description du marché: Acquisition de matériel lumière.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Description du marché: Acquisition de matériel vidéo.
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés;
— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes;
— la preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités financement et paiement: budget ville.
Mandat administratif sous 30 jours.
Une facture par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités financement et paiement: budget ville.
Mandat administratif sous 30 jours.
Une facture par bon de commande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Renseignements: pôle «Commande publique», +33 228252187, commandepublique@saint-herblain.fr
Date limite de dépôt des questions: 23.4.2021 (12h00) sur la plate-forme achatpublic.com
Retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la ville: www.saintherblain.fr (rubrique «La Ville» «Institution» et «Marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_gjUAsmn_1S
Remise obligatoire par voie électronique sur www.achatpublic.com. Monnaie: Euro.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Saint-Herblain.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Non connu à ce jour.
Informations complémentaires
“Accords-cadre à bons de commande. Appel d'offres ouvert. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire...”
Accords-cadre à bons de commande. Appel d'offres ouvert. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle.
Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen). Garantie à première demande pour remboursement de l'avance.
Critères d'attribution des offres:
— analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %),
— valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) avec les sous-critères suivants:
—— qualité du matériel proposé dans le cadre de prix à partir de la documentation fournie (25 %),
—— optimisation des délais de livraisons (10 %),
—— qualité des moyens humains et matériels dédiés et de leur organisation (15 %),
—— qualité du service après-vente/garantie proposé (10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:
— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter de la décision faisant grief);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:
— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter de la décision faisant grief);
— référé précontractuel — articles L. 551- 1 et suivants du code de justice administrative (onze jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique);
— référé contractuel — articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (six mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass., 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 065-163473 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville BP 30299
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels scéniques son, lumière et vidéo pour la Ville de Saint Herblain
Acquisition matériels scéniques”
Brève description:
“acquisition de matériels scéniques son, lumière et vidéo pour la Ville de Saint Herblain”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel son
Description
Description du marché: acquisition de matériel son
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Analyse financière de l'offre à partir du DQE
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires: pas de minimum - maximum annuel 150 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel lumière
Description
Description du marché: acquisition de matériel lumière
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel vidéo
Description
Description du marché: acquisition de matériel vidéo
Informations complémentaires: pas de minimum - maximum annuel 100 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-163473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-103
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition de matériel son
Date de conclusion du contrat: 2021-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: melpomen
Adresse postale: zi La Belle Etoile 6 Allée des Sapins
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: http://www.melpomen.net🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: inconnu à ce jour
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-104
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition de matériel lumière
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-105
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition de matériel vidéo
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“publications initiales: profil acheteur www.achatpublic.com et site de la Ville www.saint-herblain.fr le 01/04/21, BOAMP Avis no21-42297 le 01/04/2021. Les...”
publications initiales: profil acheteur www.achatpublic.com et site de la Ville www.saint-herblain.fr le 01/04/21, BOAMP Avis no21-42297 le 01/04/2021. Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service commande publique et performance des achats - bP 30299 - 44803 Saint-Herblain cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi. Les montants indiqués en V.2.4 et en II 1 7 correspondent aux maximums sur la durée maximale du marché soit 4 ans. Valeur technique évaluée à partir de la note technique (60%) avec les sous critères suivants: Qualité du matériel proposé dans le cadre de prix à partir de la documentation fournie (25%), Optimisation des délais de livraisons (10%), Qualité des moyens humains et matériels dédiés et de leur organisation (15%), Qualité du service après-vente /Garantie proposé (10%).Accords cadres à bons de commande mono attributaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution) / Recours encontestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cS 24111
Source: OJS 2021/S 151-400349 (2021-08-03)