L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les fournitures de cette consultation seront traitées par marchés subséquents pour les lots 1a, 2 et 3 et par bons de commande pour le lot 1b uniquement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels horticoles — quatre lots
2021.Fcs.Dg.0049
Produits/services: Tondeuses à gazon📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les fournitures de cette consultation seront traitées par marchés subséquents pour les lots 1a, 2 et 3 et par bons de commande pour le lot 1b uniquement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel horticole de + 1 500 EUR HT (à MS)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces verts, rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre technique municipal, Rue Blaise Pascal à...”
Site principal ou lieu d'exécution
La livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces verts, rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre technique municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180), 17000 — La Rochelle.
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Description du marché: Petit matériel Horticole de + 1 500 EUR HT (à MS).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel Horticole de - 1 500 EUR HT (à BDC)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1b
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces verts, rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre technique municipal, Rue Blaise Pascal à...”
Site principal ou lieu d'exécution
La livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces verts, rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre technique municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180), 17000 La Rochelle.
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Description du marché: Petit matériel Horticole de - 1 500 EUR HT (à BDC).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses autoportées (à MS)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Description du marché: Tondeuses autoportées (à MS).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels tractés, tracteurs et assimilés (à MS)
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Matériels tractés, tracteurs et assimilés (à MS).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Formulaire DC1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. La forme du prix est déterminée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de la Ville de La Rochelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-27
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2021/S 122-322915 (2021-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville la rochelle
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Materiels Horticoles - 4 Lots
2021.Fcs.Dg.0049
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et de bons de commande.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les fournitures de cette consultation seront traitées par marchés subséquents pour les lots 1a, 2 et 3 et par bons de commande pour le lot 1b uniquement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 162 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel Horticole de + 1 500 euro(s) Ht (à Ms)
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“la livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces Verts, Rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre Technique Municipal, Rue Blaise Pascal à...”
Site principal ou lieu d'exécution
la livraison aura lieu soit au dépôt du service Espaces Verts, Rue Richelieu à La Rochelle (17000), soit au Centre Technique Municipal, Rue Blaise Pascal à Périgny (17180). 17000 La Rochelle
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Description du marché: petit matériel Horticole de + 1 500 ? Ht (à Ms)
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: petit matériel Horticole de - 1 500 euro(s) Ht (à Bdc)
Description
Description du marché: petit matériel Horticole de - 1 500 ? Ht (à Bdc)
Champ d'application du marché
Titre: tondeuses autoportées (à Ms)
Description
Description du marché: tondeuses autoportées (à Ms)
Champ d'application du marché
Titre: matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)
Description
Description du marché: matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 122-322915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1001
Numéro d'identification du lot: Lot 1a
Titre: petit matériel Horticole de + 1 500 euro(s) Ht (à Ms)
Date de conclusion du contrat: 2022-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Espace Tardy
Adresse postale: 20 Rue Marco Polo
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mmi Motoculture
Adresse postale: 460 rue des coteaux
Commune postale: Saint-Laurent-de-la-Prée
Code postal: 17450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: chevalerias
Adresse postale: route angouleme
Commune postale: Montbron
Code postal: 16220
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-1002
Numéro d'identification du lot: Lot 1b
Titre: petit matériel Horticole de - 1 500 euro(s) Ht (à Bdc)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-1003
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: tondeuses autoportées (à Ms)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 500 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 500 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 500 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-1004
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: matériels tractés, tracteurs et assimilés (à Ms)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2022/S 005-007362 (2022-01-04)