Acquisition de matériels, fournitures et logiciels informatiques et bureautiques

Anjou Loir et Sarthe

Acquisition de matériels, fournitures et logiciels informatiques et bureautiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• atemis

Qui ?

• Anjou Loir et Sarthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels › Matériel et fournitures informatiques

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-02	Avis de marché
2021-07-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel et fournitures informatiques
Brève description:

Acquisition de matériels, fournitures et logiciels informatiques et bureautiques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel et fournitures informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel et fournitures informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Anjou Loir et Sarthe
Adresse postale: 103 rue Charles Darwin
Code postal: 49125
Commune postale: Tiercé
Contact
Adresse Internet: https://www.ccals.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ccals.fr 📧
Téléphone: +33 241375689 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110588
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

— avance: une avance pourra être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Le versement de l'avance est conditionné à la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance; — cautionnement et garanties exigées: il n'est pas demandé de fournir de garantie à première demande ou de caution personnelle et solidaire. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie; — modalités de paiement: le règlement est effectué par mandat administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à réception de la facture. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autres formalités, au versement des intérêts moratoires au bénéfice du prestataire; — forme juridique pour une groupement: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur; — examen de la candidature: en vertu de l'article R. 2144-3 du code de la commande publique, l'examen de la candidature sera effectué après celui des offres et uniquement avec le soumissionnaire pressenti attributaire. Celui-ci devra obligatoirement fournir les pièces listées au règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 450 000 EUR 💰
Brève description:

Forme du marché: le marché est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commandes.

Procédure: la consultation est organisée dans le cadre d'une procédure formalisée conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique relatifs aux appels d'offres.

Allotissement: il n'est pas prévu de décomposition en lots. En effet, la présence d'un seul interlocuteur permet de garantir une meilleure cohérence dans la gestion des futurs achats. De plus, la dévolution en lots séparés rendrait l'acquisition de matériels et de logiciels financièrement plus coûteuse.

Avenant: le marché pourra être modifié dans les limites fixées par les articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.

Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification, jusqu'au 31.12.2021. Il est ensuite reconductible trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être reconduit au-delà du 31.12.2024.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: 1) pas de niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

1) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

2) liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1) pas de niveau minimal exigé,

2) pas de niveau minimal exigé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006895500018
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPCI — Communauté de communes
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccals
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La relance de la procédure aura lieu dans le courant de l'année 2024.

— cautionnement et garanties exigées: il n'est pas demandé de fournir de garantie à première demande ou de caution personnelle et solidaire. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie;

— modalités de paiement: le règlement est effectué par mandat administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à réception de la facture. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autres formalités, au versement des intérêts moratoires au bénéfice du prestataire;

— forme juridique pour une groupement: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur;

— examen de la candidature: en vertu de l'article R. 2144-3 du code de la commande publique, l'examen de la candidature sera effectué après celui des offres et uniquement avec le soumissionnaire pressenti attributaire. Celui-ci devra obligatoirement fournir les pièces listées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 045-110588 (2021-03-02)

Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 431 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-350589
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110588
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre 2021. Il est ensuite reconductible trois fois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. L'accord-cadre ne pourra pas être reconduit au-delà du 31.12.2024.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre concerne l'acquisition de matériels, fournitures et logiciels informatiques et bureautiques. Le présent marché public est un accord-cadre mono attributaire sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification, jusqu'au 31 décembre 2021. Il est ensuite reconductible trois fois.

La durée de chaque période de reconduction est de douze mois.

L'accord-cadre ne pourra pas être reconduit au-delà du 31.12.2024.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Atemis
Numéro d'enregistrement national: 41170860500075
Adresse postale: ZAC de Maladry 11 rue de Bretagne
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 431 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2021/S 132-350589 (2021-07-07)

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