Acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien des parcs, jardins et voirie de Bordeaux Métropole
Le marché porte sur l'acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien, des parcs, jardins et voirie de la Métropole Bordelaise. Dans le cadre de la politique achat de la Métropole Bordelaise, les objectifs sont les suivants:
— diminuer le budget global de ces marchés tout en maintenant la qualité des produits et services;
— harmoniser les références des matériels ayant la même fonction;
— garantir un moindre impact global sur l'environnement.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an jusqu'au 31.12.2024. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 292 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien des parcs, jardins et voirie...”
Titre
Acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien des parcs, jardins et voirie de Bordeaux Métropole
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Produits/services: Machines agricoles📦
Brève description:
“Le marché porte sur l'acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien, des...”
Brève description
Le marché porte sur l'acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien, des parcs, jardins et voirie de la Métropole Bordelaise. Dans le cadre de la politique achat de la Métropole Bordelaise, les objectifs sont les suivants:
— diminuer le budget global de ces marchés tout en maintenant la qualité des produits et services;
— harmoniser les références des matériels ayant la même fonction;
— garantir un moindre impact global sur l'environnement.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an jusqu'au 31.12.2024. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 2 292 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 292 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de tondeuse autoportée deux ou quatre roues motrices avec plateau de coupe frontale ou ventrale en puissance...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble de tondeuse autoportée deux ou quatre roues motrices avec plateau de coupe frontale ou ventrale en puissance maximale de 50 kw pour les parcs, jardins et voiries, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels à conducteur marchant à motorisation thermique pour l'entretien des parcs et jardins, de ses...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels à conducteur marchant à motorisation thermique pour l'entretien des parcs et jardins, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels portés à motorisation thermique d'entretien des parcs et jardins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3 500 kg de PTAC en puissance maximale 65 kw, de ses...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3 500 kg de PTAC en puissance maximale 65 kw, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 304 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fournitures et maintenance de broyeurs de branches et végétaux à conducteur marchant, de ses accessoires et pièces détachées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de matériels électroportatifs sur batterie avec accessoires destinés en particulier à l'entretien des espaces verts et voiries, de...”
Description du marché
Fourniture et maintenance de matériels électroportatifs sur batterie avec accessoires destinés en particulier à l'entretien des espaces verts et voiries, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés 3 points ou traînés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés 3 points ou traînés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour l'entretien des voiries, parcs, jardins et terrains de sport, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'aspirateur broyeur de feuilles, de ses accessoires et pièces détachées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels attelés, portés ou portés 3 points permettant l'arrosage des voiries, parcs et jardins, de ses...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels attelés, portés ou portés 3 points permettant l'arrosage des voiries, parcs et jardins, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de tondeuse autoportée électrique deux ou quatre roues motrices avec plateau rotatif ou hélicoïdale en puissance...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble de tondeuse autoportée électrique deux ou quatre roues motrices avec plateau rotatif ou hélicoïdale en puissance maximale de 50 kw pour les parcs, jardins et voiries, de leurs accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de tondeuse rotative tractée à avancement électrique, de ses accessoires et pièces détachées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance de tronçonneuse électrique de débitage au sol sur guide de 35 cm, de ses accessoires et pièces détachées.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il entre dans les cas prévus à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique pour pouvoir soumissionner aux marchés publics réservés;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché;
— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-09
09:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-cacm-0017.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 028-068579 (2021-02-05)
Informations complémentaires (2021-03-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien des parcs, jardins et voirie...”
Brève description
Acquisition de matériels, fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour du matériel destiné à l'entretien des parcs, jardins et voirie de Bordeaux Métropole.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 028-068579
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-08 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-15 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-09 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-16 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 047-117932 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-07-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels à conducteur marchant à motorisation thermique pour l'entretien des parcs et jardins, de ses...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels à conducteur marchant à motorisation thermique pour l'entretien des parcs et jardins, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 30 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels portés à motorisation thermique d'entretien des parcs et jardins, de leurs accessoires et pièces détachées” Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels portés à motorisation thermique d'entretien des parcs et jardins, de leurs accessoires et pièces détachées.”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels portés à motorisation thermique d'entretien des parcs et jardins, de leurs accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3500 kg de PTAC en puissance max. 65 KW, de ses...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3500 kg de PTAC en puissance max. 65 KW, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3500 kg de PTAC en puissance max. 65 KW, de ses...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3500 kg de PTAC en puissance max. 65 KW, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et maintenance de broyeurs de branches et végétaux à conducteur marchant, de ses accessoires et pièces détachées”
Titre:
“Fourniture et maintenance de matériels électroportatifs sur batterie avec accessoires destinés en particulier à l'entretien des espaces verts et voiries, de...”
Titre
Fourniture et maintenance de matériels électroportatifs sur batterie avec accessoires destinés en particulier à l'entretien des espaces verts et voiries, de ses accessoires et pièces détachées
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Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés trois points ou trainés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés trois points ou trainés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour l'entretien des voiries, parcs, jardins et terrains de sport, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés trois points ou traînés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés trois points ou traînés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour l'entretien des voiries, parcs, jardins et terrains de sport, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'aspirateur broyeur de feuilles, de ses accessoires et pièces détachées”
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels attelés, portés ou portés trois points permettant l'arrosage des voiries, parcs et jardins, de ses...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels attelés, portés ou portés trois points permettant l'arrosage des voiries, parcs et jardins, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels attelés, portés ou portés trois points permettant l'arrosage des voiries, parcs et jardins, de ses...”
Description du marché
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels attelés, portés ou portés trois points permettant l'arrosage des voiries, parcs et jardins, de ses accessoires et pièces détachées.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de tondeuse rotative tractée à avancement électrique, de ses accessoires et pièces détachées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance de tronçonneuse électrique de débitage au sol sur guide de 35 cm, de ses accessoires et pièces détachées” Critères d'attribution
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 028-068579
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0228M
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels à conducteur marchant à motorisation thermique pour l'entretien des parcs et jardins, de ses...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels à conducteur marchant à motorisation thermique pour l'entretien des parcs et jardins, de ses accessoires et pièces détachées
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Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Herriberry
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 730 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0230M
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3500 kg de PTAC en puissance max. 65 KW, de ses...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un tracteur compact polyvalent pour espaces verts homologué route catégorie 3500 kg de PTAC en puissance max. 65 KW, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188823.83 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0233M
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés trois points ou trainés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour...”
Titre
Fourniture et maintenance d'un ensemble d'outils ou accessoires portés trois points ou trainés pour tondeuses autoportés, tracteurs ou porte-outils pour l'entretien des voiries, parcs, jardins et terrains de sport, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111488.31 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0238M
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture et maintenance de tronçonneuse électrique de débitage au sol sur guide de 35 cm, de ses accessoires et pièces détachées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2544.62 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0229M
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Fourniture et maintenance d'un ensemble de matériels portés à motorisation thermique d'entretien des parcs et jardins, de leurs accessoires et pièces détachées” Nom et adresse du contractant
Nom: AGRI 33
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26375.82 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0231M
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Fournitures et maintenance de broyeurs de branches et végétaux à conducteur marchant, de ses accessoires et pièces détachées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44183.15 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0234M
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“Fourniture et maintenance d'aspirateur broyeur de feuilles, de ses accessoires et pièces détachées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17693.14 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0237M
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture et maintenance de tondeuse rotative tractée à avancement électrique, de ses accessoires et pièces détachées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6723.98 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-E0232M
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Fourniture et maintenance de matériels électroportatifs sur batterie avec accessoires destinés en particulier à l'entretien des espaces verts et voiries, de...”
Titre
Fourniture et maintenance de matériels électroportatifs sur batterie avec accessoires destinés en particulier à l'entretien des espaces verts et voiries, de ses accessoires et pièces détachées
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Pellenc
Commune postale: Neac
Code postal: 33500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35465.70 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les lots 1 et 10 ne sont pas attribués et seront relancés.
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 B rue Belleville — BP 952
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 139-369601 (2021-07-16)