Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS

Chartres Métropole

Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DMTP
• Legallais Bouchard

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-01	Avis de marché
2021-05-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction routière
Brève description:

Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction routière 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction routière 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-01 📅
Date limite de soumission: 2021-03-31 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-110197
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants: — Chartres Métropole, — CCAS, – ville de Chartres, — centre intercommunal d'action sociale. En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte: — de la ville de Chartres — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr — du CCAS de la ville de Chartres — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du — du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de matériels et accessoires aménagements extérieurs — gros œuvre — réseaux extérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de matériels et accessoires aménagements extérieurs — gros œuvre — réseaux extérieurs.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Acquisition de matériels et accessoires pour réseaux d'eaux — arrosage — alimentation — évacuation
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de matériels et accessoires pour réseaux d'eaux — arrosage — alimentation — évacuation.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: Service «Marchés publics», place des Halles
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants:

— Chartres Métropole,

— CCAS,

– ville de Chartres,

— centre intercommunal d'action sociale.

En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte:

— de la ville de Chartres — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr

— du CCAS de la ville de Chartres — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du

— du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr

La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 045-110197 (2021-03-01)

Avis d'attribution de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels accessoires consommables pour les services de la ville de Chartres du CCAS de la ville de Chartres de Chartres métropole et du CIAS.

Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-261115
Se réfère à l'avis: 2021/S 045-110197
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Annonce publiée au BOAMP le 3.3.2021 et sur https://www.c-chartres-marches.fr Le 3.3.2021 cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants: — Chartres métropole, — CCAS, — ville de Chartres, — centre Intercommunal d'action sociale. En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres métropole agit également pour le compte de la ville de Chartres — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr, du CCAS de la ville de Chartres — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: Dmtp
Adresse postale: 3 rue René Cassin
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 91 673 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: Legallais Bouchard
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 33 243 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chartres
Contact
Point de contact: Service marchés publics

Référence
Informations complémentaires

Annonce publiée au BOAMP le 3.3.2021 et sur https://www.c-chartres-marches.fr

Le 3.3.2021 cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants:

— Chartres métropole,

— ville de Chartres,

— centre Intercommunal d'action sociale.

En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres métropole agit également pour le compte de la ville de Chartres — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr, du CCAS de la ville de Chartres — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr

La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 099-261115 (2021-05-20)

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