Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS
Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Chartres
Adresse postale: Service «Marchés publics», place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Téléphone: +33 237234064📞
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS”
Titre
Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS
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Produits/services: Matériaux de construction routière📦
Brève description:
“Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS.”
Brève description
Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres Métropole et du CIAS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels et accessoires aménagements extérieurs — gros œuvre — réseaux extérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction routière📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“Acquisition de matériels et accessoires aménagements extérieurs — gros œuvre — réseaux extérieurs.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels et accessoires pour réseaux d'eaux — arrosage — alimentation — évacuation” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Description du marché:
“Acquisition de matériels et accessoires pour réseaux d'eaux — arrosage — alimentation — évacuation.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-31
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-01
12:00 📅
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les...”
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants:
— Chartres Métropole,
— CCAS,
– ville de Chartres,
— centre intercommunal d'action sociale.
En complément du I.1, dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres Métropole agit également pour le compte:
— de la ville de Chartres — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr
— du CCAS de la ville de Chartres — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du
— du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles — 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 045-110197 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chartres métropole
Personne de contact: Service marchés publics
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres métropole et du CIAS”
Titre
Acquisition de matériels, accessoires, consommables pour les services de la ville de Chartres, du CCAS de la ville de Chartres, de Chartres métropole et du CIAS
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Brève description:
“Acquisition de matériels accessoires consommables pour les services de la ville de Chartres du CCAS de la ville de Chartres de Chartres métropole et du CIAS.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 140 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-110197
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021057
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition de matériels et accessoires aménagements extérieurs — gros œuvre — réseaux extérieurs”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dmtp
Adresse postale: 3 rue René Cassin
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 673 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021058
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition de matériels et accessoires pour réseaux d'eaux — arrosage — alimentation — évacuation”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais Bouchard
Adresse postale: 7 rue d'Atalante
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 243 💰
“Annonce publiée au BOAMP le 3.3.2021 et sur https://www.c-chartres-marches.fr
Le 3.3.2021 cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de...”
Annonce publiée au BOAMP le 3.3.2021 et sur https://www.c-chartres-marches.fr
Le 3.3.2021 cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la réglementation en matière de commande publique avec les organismes suivants:
— Chartres métropole,
— CCAS,
— ville de Chartres,
— centre Intercommunal d'action sociale.
En complément du I.1), dans le cadre de cette procédure conjointe, Chartres métropole agit également pour le compte de la ville de Chartres — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr, du CCAS de la ville de Chartres — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres.fr et du CIAS de Chartres Métropole — place des Halles 28019 Chartres Cedex — code NUTS: FRB02 — courriel: marches.publics agglo-ville.chartres.fr — adresse internet: www.chartres-metropole.fr
La consultation aboutira à un accord cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2021/S 099-261115 (2021-05-20)