Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur

Commune d'Ivry-sur-Seine

Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur:
— lot n 1: matériel d'entretien intérieur,
— lot n 2: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires,
— lot n 3: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chouffot SAS
• Hersand

Qui ?

• Commune d'Ivry-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-15	Avis de marché
2021-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2100006
Brève description:

Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur: — lot n — lot n — lot n

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Machines d'entretien des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Ivry-sur-Seine
Adresse postale: Esplanade Georges-Marrane
Code postal: 94205
Commune postale: Ivry-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z 🌏
Courrier électronique: smp@ivry94.fr 📧
Téléphone: +33 149602712 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787835&orgAcronyme=j4z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787835&orgAcronyme=j4z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-15 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Date de début: 2021-06-18 📅
Date de fin: 2022-06-17 📅
Date de début: 2021-11-10 📅
Date de fin: 2023-06-17 📅
Date de début: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-135992
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes: — montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), soit 2 400 EUR (TTC). Sans montant maximum soit pour quatre ans; — montant minimum: 8 000 EUR (HT), soit 9 600 EUR (TTC). Sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur:

— lot n

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Matériel d'entretien intérieur
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel d'entretien intérieur.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 18.6.2021, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2022. Il sera ensuite reconductible trois fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.

Informations complémentaires:

Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes:

— montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), soit 2 400 EUR (TTC). Sans montant maximum soit pour quatre ans;

— montant minimum: 8 000 EUR (HT), soit 9 600 EUR (TTC). Sans montant maximum.

Intitulé du lot: Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 10.11.2021 pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2023, sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance. Il sera ensuite reconductible deux fois, pour une durée d'un an, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa reconduction, le cas échéant. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.

Informations complémentaires:

— sans montant minimum, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT, soit 24 000 EUR (TTC), soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives;

— sans montant minimum montant maximum: 80 000 EUR HT, soit 96 000 EUR (TTC).

Intitulé du lot: Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter du 8.11.2021, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2023. Il sera ensuite reconductible deux fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.

Informations complémentaires:

Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ivry-sur-Seine 94200.

Ivry-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre/du marché. Le candidat doit produire:

a. soit le DUME (Document unique de marché européen);

b. soit un dossier «candidature»:

1. la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement;

2. une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

Situation économique et financière:

— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;

— La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration des durées de garantie des matériels
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Mesures prises en matière de développement durable destinés à renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services financiers — service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=j4z 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787835&orgAcronyme=j4z 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=787835&orgAcronyme=j4z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.

Les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres:

— lot 1:

1. la valeur technique, pondération 40 %;

1.1. modalités du service après-vente et de l'assistance technique dédiée à la prestation, 15 points;

1.2. disponibilité des pièces détachées sur le long terme, 15 points;

1.3. procédures d'entretien et de maintenance préconisées pour l'utilisation, 5 points; 1.4. modalités du suivi administratif de la prestation, 5 points;

2. le prix, pondération 40 %. La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du montant total du DQE;

3. l'amélioration des durées de garantie des matériels, pondération 15 %;

3.1. extensions de la durée de garantie dans le BPU, 10 points;

3.2. extensions de la durée de garantie hors BPU, 5 points;

4. les mesures prises en matière de développement durable destinés à renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché (emballages, transport, recyclage, services divers proposés à la clientèle…), pondération 5 %;

— lots 2 et 3 :

1. la valeur technique, pondération 40 %:

1.1. modalités d'exécution des prestations contenus dans le cadre de réponse (notamment les moyens techniques et humains dédiés à la prestation, la surface de stockage, la présence d'un agent commercial itinérant et d'un interlocuteur unique), 20 points;

1.2. exemple de guide d'utilisation et d'entretien ou un exemple de fiche technique récapitulant les modalités d'utilisation et d'entretien, 20 points;

3. l'amélioration des délais de livraison à compter de la réception du bon de commande, pondération 10 %;

3.1. fournitures en stock, 5 points;

3.2. fournitures hors stock, 5 points;

4. les mesures prises en matière de développement durable destinés à renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché (protocole de traitement des emballages et les moyens mise en places pour réduire les déchets…), pondération 10 %.

Un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire. Si, malgré l'application de ce droit de préférence, deux candidats sont toujours premiers ex aequo, il leur sera demandé de fournir une présentation des actions menées au sein de leur structure en matière de développement durable et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. L'opérateur économique le plus impliqué dans ces démarches se verra attribuer le marché. Conformément au code, le délai global de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux, et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville. Les conditions posées dans le code n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 055-135992 (2021-03-15)

Avis d'attribution de marché (2021-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-21033 à 21035
Brève description:

acquisition de matériel d'entretien intérieur/ extérieur Lot no1 : Matériel d'entretien intérieur Lot no2 : Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires Lot no3 : Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires

Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d ivry sur seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-18 📅
Date de publication: 2021-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 162-426602
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-135992
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: matériel d'entretien intérieur
Brève description: matériel d'entretien intérieur
Intitulé du lot: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires
Brève description: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires
Intitulé du lot: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
Brève description: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ivry-Sur-Seine 94200

ivry-Sur-Seine

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Nom: hersand
Adresse postale: 3 rue d'ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Nom: chouffot sas
Adresse postale: avenue Saint Remi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services financiers - Service marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Source: OJS 2021/S 162-426602 (2021-08-18)

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