Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur:
— lot n 1: matériel d'entretien intérieur,
— lot n 2: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires,
— lot n 3: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur
2100006
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur:
— lot n 1: matériel d'entretien intérieur,
— lot n 2: petits matériels d'entretien extérieur...”
Brève description
Acquisition de matériel d'entretien intérieur/extérieur:
— lot n 1: matériel d'entretien intérieur,
— lot n 2: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires,
— lot n 3: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine 94200.
Description du marché: Matériel d'entretien intérieur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Amélioration des durées de garantie des matériels
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Mesures prises en matière de développement durable destinés à renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2021-06-18 📅
Date de fin: 2022-06-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 18.6.2021, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale allant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 18.6.2021, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2022. Il sera ensuite reconductible trois fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes:
— montant minimum...”
Informations complémentaires
Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes:
— montant minimum annuel: 2 000 EUR (HT), soit 2 400 EUR (TTC). Sans montant maximum soit pour quatre ans;
— montant minimum: 8 000 EUR (HT), soit 9 600 EUR (TTC). Sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ivry-sur-Seine.
Description du marché: Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Amélioration des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Durée de l'accord
Date de début: 2021-11-10 📅
Date de fin: 2023-06-17 📅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 10.11.2021 pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2023, sauf si le montant maximum est atteint avant cette...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 10.11.2021 pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2023, sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance. Il sera ensuite reconductible deux fois, pour une durée d'un an, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa reconduction, le cas échéant. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes:
— sans montant...”
Informations complémentaires
Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il s'exécutera dans les limites suivantes:
— sans montant minimum, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT, soit 24 000 EUR (TTC), soit pour quatre ans, en cas de reconductions successives;
— sans montant minimum montant maximum: 80 000 EUR HT, soit 96 000 EUR (TTC).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires.
Durée de l'accord
Date de début: 2021-11-08 📅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 8.11.2021, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale allant...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à compter du 8.11.2021, ou au plus tard à compter de sa date de notification au titulaire pour une période initiale allant jusqu'au 18.6.2023. Il sera ensuite reconductible deux fois, pour une durée d'un an. La durée totale, reconductions comprises, n'excédera pas quatre ans.
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Informations complémentaires:
“Conformément au code, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu sans montant minimum ni maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre/du...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat a le choix de la présentation de sa candidature étant rappelé que le DUME sera obligatoirement demandé à l'attributaire de l'accord-cadre/du marché. Le candidat doit produire:
a. soit le DUME (Document unique de marché européen);
b. soit un dossier «candidature»:
1. la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement;
2. une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
— La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres:
— lot 1:
1. la valeur technique, pondération 40 %;
1.1....”
Les critères pondérés, détaillés ci-après, seront pris en compte pour le jugement des offres:
— lot 1:
1. la valeur technique, pondération 40 %;
1.1. modalités du service après-vente et de l'assistance technique dédiée à la prestation, 15 points;
1.2. disponibilité des pièces détachées sur le long terme, 15 points;
1.3. procédures d'entretien et de maintenance préconisées pour l'utilisation, 5 points; 1.4. modalités du suivi administratif de la prestation, 5 points;
2. le prix, pondération 40 %. La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du montant total du DQE;
3. l'amélioration des durées de garantie des matériels, pondération 15 %;
3.1. extensions de la durée de garantie dans le BPU, 10 points;
3.2. extensions de la durée de garantie hors BPU, 5 points;
4. les mesures prises en matière de développement durable destinés à renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché (emballages, transport, recyclage, services divers proposés à la clientèle…), pondération 5 %;
— lots 2 et 3 :
1. la valeur technique, pondération 40 %:
1.1. modalités d'exécution des prestations contenus dans le cadre de réponse (notamment les moyens techniques et humains dédiés à la prestation, la surface de stockage, la présence d'un agent commercial itinérant et d'un interlocuteur unique), 20 points;
1.2. exemple de guide d'utilisation et d'entretien ou un exemple de fiche technique récapitulant les modalités d'utilisation et d'entretien, 20 points;
2. le prix, pondération 40 %. La comparaison des prix sera effectuée uniquement sur la base du montant total du DQE;
3. l'amélioration des délais de livraison à compter de la réception du bon de commande, pondération 10 %;
3.1. fournitures en stock, 5 points;
3.2. fournitures hors stock, 5 points;
4. les mesures prises en matière de développement durable destinés à renforcer la lutte contre les atteintes à l'environnement dans le cadre de l'exécution du marché (protocole de traitement des emballages et les moyens mise en places pour réduire les déchets…), pondération 10 %.
Un droit de préférence est attribué, à égalité de prix ou à équivalence d'offres, à l'offre présentée par une société coopérative ouvrière de production, par un groupement de producteurs agricoles, par un artisan, une société coopérative d'artisans ou par une société coopérative d'artistes, par des entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire. Si, malgré l'application de ce droit de préférence, deux candidats sont toujours premiers ex aequo, il leur sera demandé de fournir une présentation des actions menées au sein de leur structure en matière de développement durable et d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. L'opérateur économique le plus impliqué dans ces démarches se verra attribuer le marché. Conformément au code, le délai global de paiement ne peut excéder trente jours à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux, et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville. Les conditions posées dans le code n'étant pas réunies, il ne sera pas alloué d'avance.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 055-135992 (2021-03-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d ivry sur seine
Adresse postale: esplanade Georges Marrane
Personne de contact: Direction des services financiers - Service marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel d'entretien intérieur/ extérieur
2021-21033 à 21035
Brève description:
“acquisition de matériel d'entretien intérieur/ extérieur Lot no1 : Matériel d'entretien intérieur Lot no2 : Petits matériels d'entretien extérieur...”
Brève description
acquisition de matériel d'entretien intérieur/ extérieur Lot no1 : Matériel d'entretien intérieur Lot no2 : Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires Lot no3 : Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'entretien intérieur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ivry-Sur-Seine 94200
Description du marché: matériel d'entretien intérieur
Champ d'application du marché
Titre: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ivry-Sur-Seine
Description du marché: petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires
Champ d'application du marché
Titre: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
Description
Description du marché: matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 055-135992
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-21033
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition de matériel d'entretien intérieur / extérieur Lot no1 : Matériel d'entretien intérieur”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: hersand
Adresse postale: 3 rue d'ableval
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-21034
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition de matériel d'entretien intérieur / extérieur Lot no2 : Petits matériels d'entretien extérieur thermiques et accessoires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chouffot sas
Adresse postale: avenue Saint Remi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-21035
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“acquisition de matériel d'entretien intérieur / extérieur Lot no3 : Matériel d'entretien extérieur électrique, électroportatif et accessoire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Source: OJS 2021/S 162-426602 (2021-08-18)