Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 Tôle, fer et aluminium et 6 Panneaux bois et dérivés (procédure initiale M20-036grp)

Châteauroux Métropole

Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-17 Avis de marché
2021-06-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de bâtiment
Numéro de référence: M21-027GRP
Brève description:
Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Barres (construction) 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 80509
Code postal: 36012
Commune postale: Châteauroux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chateauroux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140835
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Lot 05 — tôle, fer et aluminium: — montant BDC minimal annuel: 5 000 EUR HT/6 000 EUR TTC; — montant BDC maximal annuel: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Tôle, fer et aluminium
Numéro du lot: 05
Brève description: Tôle, fer et aluminium.
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Informations complémentaires:
Lot 05 — tôle, fer et aluminium:
— montant BDC minimal annuel: 5 000 EUR HT/6 000 EUR TTC;
— montant BDC maximal annuel: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC.
Intitulé du lot: Panneaux bois et dérivés
Numéro du lot: 06
Brève description: Panneaux bois et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lot 06 — panneaux bois et dérivés:
— montant BDC minimal annuel: 8 000 EUR HT/9 600 EUR TTC;
— montant BDC maximal annuel: 48 000 EUR HT/57 600 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:
Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique).
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures et étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80509
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Relance pour 2025.
Budget communautaire général et budget communal. Paiement sous 30 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé précontractuel n'a pas été effectué;
— possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 056-140835 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 «Tôle, fer et aluminium» et 6 «Panneaux bois et dérivés».
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-305575
Se réfère à l'avis: 2021/S 056-140835
Numéro JO-S: 117

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: Martin Heulin
Adresse postale: 21 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Nom: Bois et matériaux — Panofrance
Adresse postale: 429 rue André et Edouard Michelin
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Valeur totale du marché: 192 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2021/S 117-305575 (2021-06-15)
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