Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 Tôle, fer et aluminium et 6 Panneaux bois et dérivés (procédure initiale M20-036grp)
Avis de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Châteauroux Métropole
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, CS 80509
Commune postale: Châteauroux Cedex
Code postal: 36012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marches-publics@chateauroux-metropole.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://www.chateauroux-metropole.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Châteauroux
Adresse postale: Hôtel de Ville, CS 80509
Commune postale: Châteauroux Cedex
Personne de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 Tôle, fer et aluminium et 6 Panneaux bois et dérivés...”
Titre
Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 Tôle, fer et aluminium et 6 Panneaux bois et dérivés (procédure initiale M20-036grp)
M21-027GRP
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Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tôle, fer et aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Barres (construction)📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Tôle, fer et aluminium.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures et étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Informations complémentaires:
“Lot 05 — tôle, fer et aluminium:
— montant BDC minimal annuel: 5 000 EUR HT/6 000 EUR TTC;
— montant BDC maximal annuel: 27 000 EUR HT/32 400 EUR TTC.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneaux bois et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché: Panneaux bois et dérivés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 06 — panneaux bois et dérivés:
— montant BDC minimal annuel: 8 000 EUR HT/9 600 EUR TTC;
— montant BDC maximal annuel: 48 000 EUR HT/57 600 EUR TTC.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le...”
Liste et brève description des conditions
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;
— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique).” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-19
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Relance pour 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
Budget communautaire général et budget communal. Paiement sous 30 jours.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— possibilité d'intenter un référé contractuel après la signature du contrat (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé précontractuel n'a pas été effectué;
— possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État, qui peut être exercé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.talimoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 056-140835 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 «Tôle, fer et aluminium» et 6 «Panneaux bois et dérivés»...”
Titre
Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 «Tôle, fer et aluminium» et 6 «Panneaux bois et dérivés» (procédure initiale M20-036GRP)
M21-027GRP
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Brève description:
“Acquisition de matériaux, produits et outillages pour les services techniques — relance des lots 5 «Tôle, fer et aluminium» et 6 «Panneaux bois et dérivés».”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 056-140835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21-027GRP
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Tôle, fer et aluminium
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Martin Heulin
Adresse postale: 21 allée de la Garenne
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Panneaux bois et dérivés
Nom et adresse du contractant
Nom: Bois et matériaux — Panofrance
Adresse postale: 429 rue André et Edouard Michelin
Commune postale: Saint-Doulchard
Code postal: 18230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 000 💰
Source: OJS 2021/S 117-305575 (2021-06-15)