acquisition De Livres Scolaires, Ainsi Que Diverses Fournitures Scolaires Et D'Activités Manuelles Pour Les Ecoles, Les Etablissements De La Petite Enfance Et Les Centres De Loisirs
les présents marchés ont pour objet la fournitures scolaires, de livres scolaires, et matériel de travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "Le Code" ci-après.Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Ils seront attribués chacun à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.La valeur totale maximale des marchés est fixée à 2 600 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Levallois
Numéro d'enregistrement national: 21920044100018
Adresse postale: hôtel de Ville, Place de la République
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149683000📞
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr📧
Fax: +33 147590396 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ville-levallois.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-levallois.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: caisse des Ecoles
Adresse postale: place de la République
Commune postale: Levallois
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.ville-levallois.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: 66 bis rue du Président Wilson
Commune postale: Levallois
Code postal: 92300
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@ville-levallois.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ville-levallois.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.ville-levallois.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.ville-levallois.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Livres Scolaires, Ainsi Que Diverses Fournitures Scolaires Et D'Activités Manuelles Pour Les Ecoles, Les Etablissements De La Petite Enfance...”
Titre
acquisition De Livres Scolaires, Ainsi Que Diverses Fournitures Scolaires Et D'Activités Manuelles Pour Les Ecoles, Les Etablissements De La Petite Enfance Et Les Centres De Loisirs
Se2102
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“les présents marchés ont pour objet la fournitures scolaires, de livres scolaires, et matériel de travaux manuels pour les écoles maternelles et...”
Brève description
les présents marchés ont pour objet la fournitures scolaires, de livres scolaires, et matériel de travaux manuels pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements de la petite enfance et les centres de loisirs.La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des écoles de Levallois.Une procédure d'appel d'offres ouvert est lancée en application des dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "Le Code" ci-après.Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.Ils seront attribués chacun à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises.La valeur totale maximale des marchés est fixée à 2 600 000 euro(s) Htva, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures scolaires et d'activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'enseignement📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“ce lot a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et d'activité manuelles. Se reporter au Ccp pour plus d'informations. Les prestations seront...”
Description du marché
ce lot a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires et d'activité manuelles. Se reporter au Ccp pour plus d'informations. Les prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 300 000 euro(s) Htva, sans minimum
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et diversité des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Organisation des livraisons
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les prestations débuteront à compter de la date de notification de chacun des marchés pour une période d'un an. Conformément aux dispositions des articles...”
Description des renouvellements
les prestations débuteront à compter de la date de notification de chacun des marchés pour une période d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Description du marché:
“ce lot a pour objet l'acquisition de livres scolaires. Se reporter au Ccp pour plus d'informations. Les prestations seront réglées selon un montant maximum...”
Description du marché
ce lot a pour objet l'acquisition de livres scolaires. Se reporter au Ccp pour plus d'informations. Les prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 150 000 euro(s) Htva, sans minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et fournitures de loisirs créatifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour travaux artistiques📦
Description du marché:
“ce lot a pour objet l'acquisition de matériel de loisirs créatifs pour les enfants et les adolescents. Se reporter au Ccp pour plus d'informations. Les...”
Description du marché
ce lot a pour objet l'acquisition de matériel de loisirs créatifs pour les enfants et les adolescents. Se reporter au Ccp pour plus d'informations. Les prestations seront réglées selon un montant maximum annuel fixé à 200 000 euro(s) Htva, sans minimum
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment...”
Liste et brève description des conditions
un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs du candidat,-présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs du candidat,-présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement...”
Conditions d'exécution du contrat
les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): levallois
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 2ème semestre 2025” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr -La remise d'échantillons est requise pour le lot no3. Se référer à l'article 13 du Rc.Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères, se reporter au chapitre 4 du Rc.Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes :- www.ville-levallois.fr-www.marches-publics.info.Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que l'acheteur ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation.Date limite pour poser des questions : le 06/01/22 à 12hdate limite de réponse : le 13/01/22
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
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Source: OJS 2021/S 243-639849 (2021-12-10)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 243-639849
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures scolaires et d'activités manuelles
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: alda
Adresse postale: rue Diderot
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre Sa
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériel et fournitures de loisirs créatifs
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Ogeo
Adresse postale: 82 avenue du Président Wilson
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit,...”
chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants maximum annuels sont fixés comme suit, sans montant minimum :Lot no1 : montant maximum 300 000 euro(s) Htva/An.Lot no2 : montant maximum 150 000 euro(s) Htva/An.Lot no3 : montant maximum 200 000 euro(s) Htva/An.Les prestations débuteront à compter de la date de notification de chacun des marchés pour une période d'un an. Ils pourront ensuite être reconduits tacitement, pour une période annuelle, dans la limite de 3 fois.Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service de la Documentation sis 26 rue Clément Bayard 92300 LevalloisHoraires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8:30 à 18:00 hors jours fériés - fermeture le jeudi matin.Tél : 01 47 15 74 17 - fax : 01 47 15 75 66
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Source: OJS 2022/S 076-207516 (2022-04-14)