acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées

Département de la Corrèze

acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées - 2022aff006

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-16 Avis de marché
2022-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2022AFF006
Brève description:
acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées - 2022aff006
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: hôtel du Département Marbot 9 rue René et Émile Fage - bp 199 - service Aff. Juridiques et achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937476 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_akJbWlNuva 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-16 📅
Date limite de soumission: 2022-01-20 📅
Date de publication: 2021-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 247-652654
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
pour le lot no1 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25 200montant maximum euro(s) HT : 44 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 52 800

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18/03/2022 ou de sa date de notification si celle-est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois
Informations complémentaires:
pour le lot no1 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25 200montant maximum euro(s) HT : 44 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 52 800
Intitulé du lot: fictions adultes - livres en gros caractères
Numéro du lot: 2
Brève description: fictions adultes - livres en gros caractères
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
pour le lot no2 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 41 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 49 200montant maximum euro(s) HT : 64 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 76 800
Intitulé du lot: documentaires pour adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: documentaires pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
pour le lot no3 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25 200montant maximum euro(s) HT : 42 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 50 400
Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: bandes dessinées adultes et jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
pour le lot no4 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 7 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 9 600montant maximum euro(s) HT : 15 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 18 000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bibliothèque Départementale, Archives, Musée
J. Chirac, Direction Affaires Générales Assemblées
J.Chirac, Direction Affaires Générales Assemblées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
liste des justificatifs administratifs :- dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidatou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat(Voir autres justificatifs demandés au 6.1 du règlement de la consultation)
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Capacité technique et professionnelle:
liste des critères de candidature:le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.les pièces à remettre dans l'offre sont les suivantes :Pour chaque lot : - acte d'engagement- descriptif des prestations- mémoire explicatifen application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources propres du département -prix fermes la première année d'exécution et ajustables pour les périodes suivantes - paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 05553391 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 05553360 📠
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2021/S 247-652654 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-25 📅
Date de publication: 2022-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 043-111213
Se réfère à l'avis: 2021/S 247-652654
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
montant minimum annuel HT : 21000 euromontant maximum annuel HT : 44000 euro

Objet
Champ d'application du marché
montant minimum annuel HT : 21000 euromontant maximum annuel HT : 44000 euro
montant minimum annuel HT : 41000 euromontant maximum annuel HT : 64000 euro
montant minimum annuel HT : 21000 euromontant maximum annuel HT : 42000 euro
montant minimum annuel HT : 7000 euromontant maximum annuel HT : 15000 euro

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Nom: librairie Chantepages
Adresse postale: 26, avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Adresse Internet: http://Librairiechantepages.fr 🌏
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Nom: librairie Préférences
Adresse postale: 11, Place Clément Simon
Adresse Internet: http://Placedeslibraires.fr 🌏
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: alizé SFL
Adresse postale: 3, avenue Charles Lindbergh ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://SFL.com 🌏
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Nom: librairie BDNET Bastille
Adresse postale: 26, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: http://Bdnet.com 🌏
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2

Référence
Informations complémentaires
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publiquel'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, il pourra être reconduit 3 fois
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Source: OJS 2022/S 043-111213 (2022-02-25)