acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées
acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées - 2022aff006
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires...”
Titre
acquisition de livres pour la Bibliothèque Départementale, les Archives Départementales, le Musée Jacques Chirac à Sarran et la Direction des Affaires Générales et des Assemblées
2022AFF006
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
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Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“bibliothèque Départementale, Archives, Musée J. Chirac, Direction Affaires Générales Assemblées”
Description du marché: livres de fiction et documentaires pour la jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18/03/2022 ou de sa date de notification si celle-est postérieure. Il pourra être...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 18/03/2022 ou de sa date de notification si celle-est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois
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Informations complémentaires:
“pour le lot no1 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25...”
Informations complémentaires
pour le lot no1 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25 200montant maximum euro(s) HT : 44 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 52 800
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fictions adultes - livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“bibliothèque Départementale, Archives, Musée J.Chirac, Direction Affaires Générales Assemblées”
Description du marché: fictions adultes - livres en gros caractères
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no2 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 41 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 49...”
Informations complémentaires
pour le lot no2 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 41 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 49 200montant maximum euro(s) HT : 64 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 76 800
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: documentaires pour adultes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no3 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25...”
Informations complémentaires
pour le lot no3 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 21 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 25 200montant maximum euro(s) HT : 42 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 50 400
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: bandes dessinées adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour le lot no4 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 7 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 9...”
Informations complémentaires
pour le lot no4 les montants annuels minimums et maximums en valeur sont fixés à :Montant minimum euro(s) HT : 7 000montant minimum euro(s) (T.T.C.) : 9 600montant maximum euro(s) HT : 15 000montant maximum euro(s) (T.T.C.) : 18 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des justificatifs administratifs :- dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidatou tout document équivalent comportant les renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des justificatifs administratifs :- dc1 Lettre de candidature- dc2 Déclaration du candidatou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat(Voir autres justificatifs demandés au 6.1 du règlement de la consultation)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des critères de candidature:le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des critères de candidature:le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces visées ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du présent accord-cadre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20
14:00 📅
“la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément à l'article R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.les pièces à remettre dans l'offre sont les suivantes :Pour chaque lot : - acte d'engagement- descriptif des prestations- mémoire explicatifen application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources propres du département -prix fermes la première année d'exécution et ajustables pour les périodes suivantes - paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
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Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 05553391📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 05553360 📠
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.Le Référé contractuel (articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2021/S 247-652654 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel HT : 21000 euromontant maximum annuel HT : 44000 euro
Informations complémentaires: montant minimum annuel HT : 41000 euromontant maximum annuel HT : 64000 euro
Informations complémentaires: montant minimum annuel HT : 21000 euromontant maximum annuel HT : 42000 euro
Informations complémentaires: montant minimum annuel HT : 7000 euromontant maximum annuel HT : 15000 euro
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-652654
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-10
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Livres de fiction et documentaires pour la jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Chantepages
Adresse postale: 26, avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
URL: http://Librairiechantepages.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-11
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fictions adultes - livres en gros caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Préférences
Adresse postale: 11, Place Clément Simon
URL: http://Placedeslibraires.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-12
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Documentaires pour adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: alizé SFL
Adresse postale: 3, avenue Charles Lindbergh ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️
URL: http://SFL.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-13
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie BDNET Bastille
Adresse postale: 26, rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️
URL: http://Bdnet.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publiquel'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, il pourra être reconduit 3 fois
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Source: OJS 2022/S 043-111213 (2022-02-25)