Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranche ni en lot.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande dont le montant maximal annuel est de 250 000 EUR HT.
Il n'est pas prévu d'option dans le cadre du présent marché.
Les variantes ne sont pas acceptées.
Le marché est passé pour un an à compter du 29.11.2021 ou à compter de sa date de notification (avis de réception postal du LRAR faisant foi) si celle-ci est postérieure au 29.11.2021, renouvelable trois fois une année supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Les prix sont révisables. La fréquence de révision sera la fréquence de changement de tarifs du fournisseur (nouveau catalogue). Cette fréquence ne peut être supérieure à une fois par an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres non scolaires, livres divers et d'outils pédagogiques pour la Ville de Sarcelles
AOO - Livres non scolaires2021”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranche ni en lot.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande dont le montant maximal...”
Brève description
Le présent marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranche ni en lot.
Le marché est un accord-cadre à bons de commande dont le montant maximal annuel est de 250 000 EUR HT.
Il n'est pas prévu d'option dans le cadre du présent marché.
Les variantes ne sont pas acceptées.
Le marché est passé pour un an à compter du 29.11.2021 ou à compter de sa date de notification (avis de réception postal du LRAR faisant foi) si celle-ci est postérieure au 29.11.2021, renouvelable trois fois une année supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Les prix sont révisables. La fréquence de révision sera la fréquence de changement de tarifs du fournisseur (nouveau catalogue). Cette fréquence ne peut être supérieure à une fois par an.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Acquisition de livres non scolaires, livres divers et d'outils pédagogiques pour la Ville de Sarcelles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour un an à compter du 29.11.2021 ou à compter de sa date de notification (avis de réception postal du LRAR faisant foi) si celle-ci...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour un an à compter du 29.11.2021 ou à compter de sa date de notification (avis de réception postal du LRAR faisant foi) si celle-ci est postérieure au 29.11.2021, renouvelable trois fois une année supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 117-304600 (2021-06-14)