Acquisition de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques

Commune Meaux

Acquisition de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie générale des écoles Cyrano

Qui ?

• Commune Meaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-15	Avis de marché
2021-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Numéro de référence: 21VX010
Brève description: Acquisition de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux 📦
Jouets 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Meaux
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville Jacques Chirac — BP 227
Code postal: 77107
Commune postale: Meaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-meaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: laetitia.debarge@meaux.fr 📧
Téléphone: +33 160099831 📞
Fax: +33 160099773 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=786256&orgAcronyme=f4q 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-084897
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de trois ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de trois ans.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Informations complémentaires:

Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Intitulé du lot: Acquisition d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical.
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Intitulé du lot: Acquisition de jeux et jouets en bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de jeux et jouets en bois.
Informations complémentaires:

Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Intitulé du lot: Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de trois ans.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de trois ans.

Intitulé du lot: Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de trois ans.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de trois ans.

Intitulé du lot: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans.
Informations complémentaires:

Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Intitulé du lot: Acquisition de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Meaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3

Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents k-bis.

Situation économique et financière: DC1 DC2 ou DUME.
Capacité technique et professionnelle:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires: La date et l'horaire d'ouverture des offres sont donnés à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2025, cette période est donnée à titre indicatif.

Prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20 % du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché.

Clause de non exclusivité: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander des produits, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si le pouvoir adjudicateur y a recours, à 20 % du budget annuel du marché.

Montants: pour chaque lot, les montants sont les suivants: sans minimal et sans maximal. Durée du marché: le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 1.6.2020 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure). Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.

Délai: le délai contractuel pour une livraison est au maximum de cinq jours calendaires à compter de la notification du bon de commande.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1):

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si l'attributaire est établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté échantillon: pour le lot nº 7, des échantillons sont demandés (voir l'article 16.2 du RC).

Critère de jugement des offres: les critères, sous-critères et leur pondération sont indiqués à l'article 16.2 du RC.

Dématérialisation: la mise en œuvre de la dématérialisation de la procédure s'arrête au niveau du choix du titulaire. Par conséquent, les documents électroniques seront rematérialisés en documents papiers préalablement à la conclusion du marché. Le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents rematérialisés. Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 035-084897 (2021-02-15)

Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac — BP 227

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-360241
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-084897
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué sans montant minimal et sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de 3 ans
Brève description: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de 3 ans.
Intitulé du lot: Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de 3 ans
Brève description:

Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de 3 ans.

Intitulé du lot: Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de 3 ans
Brève description:

Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de 3 ans.

Intitulé du lot: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 3 ans
Brève description: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 3 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et les caractéristiques technique analysée notamment au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Description du site de prise de commande analysée au regard du mémoire technique
Qualité du suivi commercial analysée au regard du mémoire technique
Diversité des produits proposés analysée au regard des catalogues
Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Nom: Librairie générale des écoles Cyrano
Adresse postale: 38 avenue de l'Épinette
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Source: OJS 2021/S 136-360241 (2021-07-12)

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