Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques
21VX010
Produits/services: Jeux éducatifs📦
Brève description: Acquisition de jeux, jouets, matériels pédagogiques et didactiques.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de trois ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Meaux.
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de trois ans.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.”
Informations complémentaires
Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'1 reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acquisition d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical.
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets en bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets en bois.
Informations complémentaires:
“Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.”
Informations complémentaires
Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de trois ans.” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de trois ans.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de trois ans.” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Description du marché:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de trois ans.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de trois ans.
Informations complémentaires:
“Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Acquisition de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail).
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents k-bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: DC1 DC2 ou DUME.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-23
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'horaire d'ouverture des offres sont donnés à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mars 2025, cette période est donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires
“Prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés...”
Prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Le montant de ce marché ne pourra pas dépasser 20 % du montant initial du marché pour des prestations strictement similaires à celles du présent marché.
Clause de non exclusivité: le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander des produits, objet du présent marché, chez d'autres prestataires, s'il le juge nécessaire pour des raisons économiques ou techniques. Cette clause de non exclusivité sera cependant limitée si le pouvoir adjudicateur y a recours, à 20 % du budget annuel du marché.
Montants: pour chaque lot, les montants sont les suivants: sans minimal et sans maximal. Durée du marché: le marché est conclu pour une durée de 24 mois à compter du 1.6.2020 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure). Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 24 mois dans la limite d'une reconduction. Sa durée totale ne saurait excéder 48 mois.
Délai: le délai contractuel pour une livraison est au maximum de cinq jours calendaires à compter de la notification du bon de commande.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1):
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si l'attributaire est établi dans un état autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les états où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté échantillon: pour le lot nº 7, des échantillons sont demandés (voir l'article 16.2 du RC).
Critère de jugement des offres: les critères, sous-critères et leur pondération sont indiqués à l'article 16.2 du RC.
Dématérialisation: la mise en œuvre de la dématérialisation de la procédure s'arrête au niveau du choix du titulaire. Par conséquent, les documents électroniques seront rematérialisés en documents papiers préalablement à la conclusion du marché. Le candidat concerné sera alors invité à procéder à la signature manuscrite des documents rematérialisés. Les soumissionnaires doivent consulter l'annexe au règlement de consultation relative à la dématérialisation de la présente consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 035-084897 (2021-02-15)
Avis d'attribution de marché (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac — BP 227
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de 3 ans
Description
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de 3 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits et les caractéristiques technique analysée notamment au regard des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Description du site de prise de commande analysée au regard du mémoire technique”
Critère de qualité (nom): Qualité du suivi commercial analysée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (nom): Diversité des produits proposés analysée au regard des catalogues
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de 3 ans” Description
Description du marché:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de moins de 3 ans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de 3 ans” Description
Description du marché:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de 3 ans.” Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 3 ans
Description
Description du marché: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 3 ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-084897
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21VX010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de jeux et jouets d'éveil pour les enfants de moins de 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie générale des écoles Cyrano
Adresse postale: 38 avenue de l'Épinette
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'instruments de musique, de jeux d'activités et d'éveil musical
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de jeux et jouets en bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifiques pour les enfants de moins de 3 ans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition de jeux, matériels ludiques d'éveil sportifs, d'extérieur et de motricité spécifique pour les enfants de plus de 3 ans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition de jeux et jouets pour les enfants de plus de 3 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition de matériels pédagogiques et matériels pour activités manuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Chaque lot est attribué sans montant minimal et sans montant maximal.
Source: OJS 2021/S 136-360241 (2021-07-12)