Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux et jouets.accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 388 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux et jouets
Produits/services: Jeux éducatifs📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux et jouets.accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot....”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux et jouets.accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 388 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 388 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Jeux et jouets.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): SAV: durée de garantie et modalités de réparation ou d'échange des produits
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et 36 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets à roues📦
Description du marché: Vélos, tricycles, draisiennes pour les enfants de 18 mois à dix ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Jeux extérieurs, jeux géants, matériel et structures de motricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Jeux et jouets pour la petite enfance pour enfants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-10
16:30 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2021-PTCT-0004.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex, case postale 8630
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex Case Postale 8630
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 070-177641 (2021-04-07)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux et jouets. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot....”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux et jouets. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 388 000,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 388 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets
Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: Vélos, tricycles, draisiennes pour les enfants de 18 mois à 10 ans
Description
Description du marché: Vélos, tricycles, draisiennes pour les enfants de 18 mois à 10 ans.
Champ d'application du marché
Titre: Jeux extérieurs, jeux géants, matériel et structures de motricité
Titre: Jeux et jouets pour la petite enfance pour enfants
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 070-177641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2100013
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: AS Distribution — Erget Buro
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Ogeo Comptoir des Œuvres
Commune postale: La Plaine Saint-Denis Cedex
Code postal: 93214
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2100014
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco Ouest Collectivités
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Nom: Papeteries Pichon SAS
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2100015
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2100016
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Melun Cedex, case postale 8630
Source: OJS 2021/S 131-346395 (2021-07-06)