acquisition de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques, de sports, de motricité et de loisirs et de jeux et jouets pour les services de la Ville de Sarcelles
Ville de Sarcelles
marché décomposé en 3 lots.
Le lot 1 du présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 16 mars 2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 16 mars 2022, renouvelable trois fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
les lots 2 et 3 du présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 18 mars 2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 18 mars 2022, renouvelable trois fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: AOO-FOURNITURE PEDA2021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels et appareils de formation 📦
Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: https://www.sarcelles.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.sarcelles.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-564399
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: 95027 Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2021/S 215-564399 (2021-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Numéro de référence: AOO-FOURNITURE PEDA2021
Brève description:
marché décomposé en 3 lots.
Le lot 1 du présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 16 mars 2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 16 mars 2022, renouvelable trois fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
les lots 2 et 3 du présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 18 mars 2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 18 mars 2022, renouvelable trois fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels et appareils de formation 📦
Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques 📦
Jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: https://www.sarcelles.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.sarcelles.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-02 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 215-564399
Numéro JO-S: 215
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
marché décomposé en 3 lots.
Le lot 1 du présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 16 mars 2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 16 mars 2022, renouvelable trois fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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les lots 2 et 3 du présent marché est passé pour une durée d'un an à compter du 18 mars 2022, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 18 mars 2022, renouvelable trois fois une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Intitulé du lot: acquisition de fournitures scolaires, de matériels éducatifs et pédagogiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
marché passé pour une durée 1 an renouvelable 3 fois une année avec un maximum annuel de 200 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la décision de reconduction ou de non-reconduction du présent marché sera signifiée par écrit par l'acheteur Public à l'entreprises titulaire par lettre recommandée avec avis de réception postal, et ce, avant les dates anniversaire du présent marché
Intitulé du lot: acquisition de matériels de sport, de motricité et de loisirs
Numéro du lot: 2
Brève description:
marché passé pour une durée 1 an renouvelable 3 fois une année avec un maximum annuel de 150 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
la décision de reconduction ou de non-reconduction du présent marché sera signifiée par écrit par l'acheteur Public à l'entreprise titulaire par lettre recommandée avec avis de réception postal, et ce, avant les dates anniversaire du présent marché
Intitulé du lot: acquisition de jeux et jouets
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les soumissionnaires sont fortement incités à :
- utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version en vigueur pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au présent dossier de consultation et disponibles dans leur dernière version en vigueur sur le site https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Ils peuvent également présenter leur candidature sous forme libre, qui devra reprendre les mêmes éléments que les Dc1 et Dc2.
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- A utiliser ou à s'inspirer des modèles présentés dans le dossier de consultation pour présenter les pièces relatives aux déclarations concernant les chiffres d'affaires, les effectifs et les références de fournitures/services/travaux.
conformément aux articles R 2144-1 à 7 du Code de la Commande Publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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si, pour une raison justifiées, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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- pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc2 (rubrique F1).
2) Les renseignements concernant la capacité technique et professionnelle :
- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire fournit les renseignements listés dans le formulaire Dc2 (rubrique G1)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: 95027 Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2021/S 215-564399 (2021-11-02)
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