Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune, dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il fait l'objet de huit lots dont le détail et les estimations annuelles par collectivité sont détaillés ci-dessous.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle «Marchés et achats publics», 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services — année 2021, renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2021_0056_fcs_sv”
Titre
Acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services — année 2021, renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2021_0056_fcs_sv
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Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni maximal, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2021 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de douze mois chacune, dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants: Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans. Il fait l'objet de huit lots dont le détail et les estimations annuelles par collectivité sont détaillés ci-dessous.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 398 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bétons et mortiers prêts à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 8 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 10 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 41
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible pour trois périodes de douze mois chacune.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — blocs et Préfa — carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 20 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 30 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Double vitrage📦
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 5 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 5 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage📦
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 50 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 85 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords📦
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 10 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 15 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Ardoise📦
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 20 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 50 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux aluminium
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction📦
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 2 500 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 15 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaux inox
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Estimation annuelle Le Mans Métropole: 4 000 EUR HT.
Estimation annuelle Ville du Mans: 20 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— tout document permettant d'apprécier la capacité du candidat à exécuter les prestations faisant l'objet du présent marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-02
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À titre indicatif: dernier semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle,
2) capacités techniques et professionnelles,
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Solange Vérité — +33 243473739.
Renseignements techniques: Hervé Paisant — +33 243474638.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 117-305105 (2021-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-02-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services - année 2021, renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2021_0056_fcs_sv”
Titre
acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services - année 2021, renouvelable en 2022, 2023 et 2024
2021_0056_fcs_sv
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Brève description:
“il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au...”
Brève description
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, passé pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2021 et en cas de reconduction pour trois autres périodes de 12 mois chacune, dans le cadre d'un groupement de commande avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) et la Ville du Mans.Il fait l'objet de 8 lots dont le détail et les estimations annuelles par collectivité sont détaillées ci-dessous
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 14 531 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: bétons et mortiers prêts à l'emploi
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 8 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 10 000 euro(s) (H.T.).” Informations sur les options
Description des options:
“des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre -blocs et préfa- carrelage - faïence
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 20 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 30 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: vitrerie
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 5 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 5 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: plomberie Chauffage
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 50 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 85 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: réseaux extérieurs
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 10 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 15 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: couverture
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 20 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 50 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: métaux aluminium
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 2 500 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 15 000 euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: métaux inox
Description
Description du marché:
“estimation annuelle Le Mans Métropole : 4 000 euro(s) HtEstimation annuelle Ville du Mans : 20 000 euro(s) (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 117-305105
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bétons et mortiers prêts à l'emploi
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: gros oeuvre -blocs et préfa- carrelage - faïence
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vitrerie
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: plomberie Chauffage
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: réseaux extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sirev
Adresse postale: 13 rue de la saillerie - zi Les Claveries
Commune postale: Saint-Barthélemy D'Anjou
Code postal: 49124
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 531 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: couverture
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: métaux aluminium
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: métaux inox
“le montant relatif au lot 13 constitue une valeur d'attribution calculée à partir d'un échantillonnage de jugement ; il ne constitue pas un montant...”
le montant relatif au lot 13 constitue une valeur d'attribution calculée à partir d'un échantillonnage de jugement ; il ne constitue pas un montant contractuel, ce marché étant un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum d'un an reconductible 3 fois.Attribution sur la base du critère unique du prix.Parution au Joue le 18/06/2021 2021/s117-305105le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Source: OJS 2022/S 026-065927 (2022-02-02)
Avis d'attribution de marché (2022-05-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services - année 2022, renouvelable en 2023 et 2024 - lot 8 :...”
Titre
acquisition de fournitures courantes et petits matériels destinés au fonctionnement des services - année 2022, renouvelable en 2023 et 2024 - lot 8 : Plomberie-Chauffage
2021_0056/2_ip
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Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Période initiale : maximum de 500 000 euro(s) (H.T.)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 077 💰
Titre: plomberie - chauffage
Description
Description du marché: plomberie - chauffage
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“des avenants pourront être conclus en cours d'exécution ou marchés complémentaires dans les conditions du Cmp”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Titre: plomberie - chauffage
Date de conclusion du contrat: 2022-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: comptoire des Polmbiers du Maine
Adresse postale: 16 rue de Portland
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 077 💰
“accord cadre attribué dans le cadre d'un groupement de commande entre Le Mans Métropole, coordonnateur du groupement et la Ville du Mans.Les valeurs...”
accord cadre attribué dans le cadre d'un groupement de commande entre Le Mans Métropole, coordonnateur du groupement et la Ville du Mans.Les valeurs ci-dessous constituent des valeurs d'attribution fondées sur un échantillonnage de jugement ; elles n'ont pas de valeur contractuelle, le contrat étant un accord cadre pluriannuel conclu avec montant maximum annuel de 300 000 euro(s) Ht pour Le Mans Métropole et 500 000 euro(s) (H.T.). Pour la Ville du Mans.Cet accord cadre a été conclu sur la base du critère unique du prix.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-240953 (2022-05-02)