Acquisition de documents physiques: livres, vidéos et disques compacts audio et de diverses prestations de service filmographique, bibliographique et discographique pour la médiathèque et le médiabus

Communauté d'agglomération de La Rochelle

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Acquisition de documents physiques: livres, vidéos et disques compacts audio et de diverses prestations de service filmographique, bibliographique et discographique pour la médiathèque et le médiabus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération de La Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films vidéo
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-09	Avis de marché
2021-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2021.Fcs.Medi.0064
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Acquisition de documents physiques: livres, vidéos et disques compacts audio et de diverses prestations de service filmographique, bibliographique et discographique pour la médiathèque et le médiabus.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Films vidéo 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de La Rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel, CS 41287, service commande publique
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 546303501 📞
URL des documents: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date limite de soumission: 2021-09-08 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-296281
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics - Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Acquisition de documents physiques: livres, vidéos et disques compacts audio et de diverses prestations de service filmographique, bibliographique et discographique pour la médiathèque et le médiabus.

Intitulé du lot: Livres de fiction adultes livres documentaires divers
Numéro du lot: 01
Brève description:

Livres de fiction pour adultes, livres documentaires adultes en langues et littératures, romans pour adultes, livres bilingues et en langues étrangères, livres en gros caractères et textes lus disponibles en librairie, science-fiction et romans policiers, poésie et théâtre.

Le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 10 000 EUR HT,

— maximum: 40 000 EUR HT.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des charges. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Intitulé du lot: Livres documentaires adultes en sciences humaines et sociales
Numéro du lot: 02
Brève description:

Livres adultes sciences humaines et sociales: philosophie, psychologie, parapsychologie, sciences sociales, histoire du livre et des bibliothèques, histoire, géographie, y compris guides touristiques, religion, spiritualité et livres à caractère régional (caractère régional par l'auteur et/ou le contenu et/ou l'éditeur).

— minimum: 11 500 EUR HT,

— maximum: 47 000 EUR HT.

Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des charges. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an

Intitulé du lot: Livres adultes hors bandes dessinées pour fonds médiabus
Numéro du lot: 03
Brève description:

Livres adultes, hors bandes dessinées, pour le fonds du médiabus (bibliothèque itinérante): fictions, documentaires, romans pour adolescents, livres en gros caractères, textes lus le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 6 000 EUR HT,

— maximum: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres documentaires adultes sciences et techniques
Numéro du lot: 04
Brève description:

Livres adultes sciences et techniques y compris bricolage, jardinage et cuisine, sports, jeux, loisirs. Le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 5 000 EUR HT,

Intitulé du lot: Livres documentaires adultes arts
Numéro du lot: 05
Brève description:

Livres adultes arts (beaux-arts, arts décoratifs, photographie), arts du spectacle, musique et cinéma le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 4 500 EUR HT,

Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions fixées au cahier des charges. Le nombre de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d d'un an.

Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 06
Brève description:

Bandes dessinées adultes et jeunesse le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 7 000 EUR HT,

— maximum: 25 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres fiction jeunesse et adolescents (hors bande dessinée) et textes lus jeunesse
Numéro du lot: 07
Brève description:

Livres fiction jeunesse et adolescents, textes lus jeunesse disponibles en librairie le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 8 000 EUR HT,

— maximum: 35 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres documentaires jeunesse
Numéro du lot: 08
Brève description:

Livres documentaires jeunesse le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 3 000 EUR HT,

— maximum: 12 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Livres relies spécialement pour bibliothèques y compris livres en gros caractères
Numéro du lot: 09
Brève description:

Livres reliés spécialement pour bibliothèques y compris livres en gros caractères: livres adultes et jeunesse y compris bandes dessinées le montant des prestations pour la période initiale:

— maximum: 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vidéos (Format DVD, BLU RAY) Avec droits négociés: adultes et jeunesse, fiction et documentaires
Numéro du lot: 10
Brève description:

Vidéos (formats: DVD, BLU RAY) avec droits négociés: adultes et jeunesse, fiction et documentaires le montant des prestations pour la période initiale:

— minimum: 25 000 EUR HT,

— maximum: 80 000 EUR HT.

Intitulé du lot: CD de musique
Numéro du lot: 11
Brève description:

CD de musique: le montant des prestations pour la période initiale:

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.d de musique adultes et jeunesse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaire DC 1.
Situation économique et financière:

Formulaire DC 2: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables pour le lot 9 et ajustables pour les autres lots. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CDA LR.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une consultation devrait paraître courant 2025.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

– référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2021/S 113-296281 (2021-06-09)

Avis d'attribution de marché (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Acquisition De Documents Physiques : Livres, Videos Et Disques Compacts Audio Et De Diverses Prestations De Service Filmographique Bibliographique Et Discographique Pour La Mediatheque Et Le Mediabus

Valeur totale du marché: 329 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cda la rochelle
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - cs 41287, service commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-600015
Se réfère à l'avis: 2021/S 113-296281
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
les montants indiqués sont des montants Ht maximum autorisés, par an

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres De Fiction Adultes Livres Documentaires Divers
Brève description:

livres de fiction pour adultes, livres documentaires adultes en langues et littératures, romans pour adultes , livres bilingues et en langues étrangères, livres en gros caractères et textes lus disponibles en librairie, science-fiction et romans policiers, poésie et théâtre.Le montant des prestations pour la période initiale Minimum : 10 000 euro(s) Ht Maximum : 40 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Documentaires Adultes En Sciences Humaines Et Sociales
Brève description:

livres adultes sciences humaines et sociales : philosophie, psychologie, parapsychologie, sciences sociales, histoire du livre et des bibliothèques, histoire, géographie, y compris guides touristiques, religion, spiritualité et livres à caractère régional (caractère régional par l'auteur et/ou le contenu et/ou l'éditeur)le montant des prestations pour la période initiale Minimum : 11 500 euro(s) Ht Maximum : 47 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Adultes Hors Bandes Dessinees Pour Fonds Mediabus
Brève description:

livres adultes, hors bandes dessinées, pour le fonds du Médiabus (bibliothèque itinérante) : fictions, documentaires, romans pour adolescents, livres en gros caractères, textes lusle montant des prestations pour la période initiale Minimum : 6 000 euro(s) Ht Maximum : 20 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Documentaires Adultes Sciences Et Techniques
Brève description:

livres adultes sciences et techniques y compris bricolage, jardinage et cuisine, sports, jeux, loisirs.Le montant des prestations pour la période initiale Minimum : 5 000 euro(s) Ht Maximum : 20 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Documentaires Adultes Arts
Brève description:

livres adultes arts (beaux-arts, arts décoratifs, photographie), arts du spectacle, musique et cinémale montant des prestations pour la période initiale Minimum : 4 500 euro(s) Ht Maximum : 20 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: bandes Dessinees Adultes Et Jeunesse
Brève description:

bandes dessinées adultes et jeunessele montant des prestations pour la période initiale Minimum : 7 000 euro(s) Ht Maximum : 25 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Fiction Jeunesse Et Adolescents (Hors Bande Dessinee) Et Textes Lus Jeunesse
Brève description:

livres fiction jeunesse et adolescents, textes lus jeunesse disponibles en librairiele montant des prestations pour la période initiale Minimum : 8 000 euro(s) Ht Maximum : 35 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Documentaires Jeunesse
Brève description:

livres documentaires jeunessele montant des prestations pour la période initiale Minimum : 3 000 euro(s) Ht Maximum : 12 500 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: livres Relies Specialement Pour Bibliotheques Y Compris Livres En Gros Caracteres
Brève description:

livres reliés spécialement pour bibliothèques y compris livres en gros caractères : livres adultes et jeunesse y compris bandes dessinéesle montant des prestations pour la période initiale Minimum : 3 000 euro(s) Ht Maximum : 15 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: videos (Format Dvd, Blu Ray ) Avec Droits Negocies : Adultes Et Jeunesse, Fiction Et Documentaires
Brève description:

vidéos (formats : Dvd, Blu Ray) avec droits négociés : adultes et jeunesse, fiction et documentairesle montant des prestations pour la période initiale Minimum : 25 000 euro(s) Ht Maximum : 80 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: cd De Musique
Brève description:

cd De MusiqueLe montant des prestations pour la période initiale Minimum : 3 000 euro(s) Ht Maximum : 15 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction.d de musique adultes et jeunesse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: presse Livre
Adresse postale: 16 Rue Saint Sauveur
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: France 🇫🇷
Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 47 000 EUR 💰
Nom: calligrammes
Adresse postale: 24 rue Chaudrier
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-19 📅
Nom: librairie Grefine
Adresse postale: 57 Rue Saint Nicolas
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
15 000 EUR 💰
Nom: renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
7
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation

Source: OJS 2021/S 228-600015 (2021-11-19)

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