les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites du Conseil Départemental de la Creuse concernés seront les suivants :Archives Départementales de la Creuse-30 rue Franklin Roosevelt-23000 GueretDirection de l'administration Générale-Documentation-Château des Comtes de la Marche-Bp 250-23000 GueretBiblithotèque Départementale de la Creuse-Rue des Lilas-B.P. 286-23006 Gueret Cedex
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de documents (livres, Cd, Dvd) pour le Département de la Creuse
21pst02”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites du Conseil Départemental de la Creuse concernés seront les suivants...”
Brève description
les lieux de livraison seront précisés sur chaque bon de commande. Les différents sites du Conseil Départemental de la Creuse concernés seront les suivants :Archives Départementales de la Creuse-30 rue Franklin Roosevelt-23000 GueretDirection de l'administration Générale-Documentation-Château des Comtes de la Marche-Bp 250-23000 GueretBiblithotèque Départementale de la Creuse-Rue des Lilas-B.P. 286-23006 Gueret Cedex
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de documentation générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Produits/services supplémentaires: Encyclopédies📦
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché: livres de documentation générale
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Qualité des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre...”
Description des renouvellements
pour chaque lot, il est conclu pour une période initiale qui court à compter du 1er janvier 2022 (ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 01/01/2022) jusqu'au 31 décembre 2022 inclus. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no1 font l'objet de bons de commande sans minimum et maximum : 10 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no2 font l'objet de bons de commande avec minimum 1 500 euro(s) Ht et maximum : 6 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“livres de fiction en langue française exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no3 font l'objet de bons de commande avec minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no4 font l'objet de bons de commande avec minimum 15 000 euro(s) Ht et maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no5 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 40 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no6 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées en langue française (destinées à la Bdc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: bandes dessinées en langue française(destinées à la Bdc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no7 font l'objet de bons de commande avec minimum 5 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents vidéo (destinés à la Bdc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché: documents vidéo (destinés à la Bdc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no8 font l'objet de bons de commande avec minimum 10 000 euro(s) Ht et maximum : 25 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents audio (destinés à la Bdc)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: documents audio (destinés à la Bdc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations du lot no9 font l'objet de bons de commande avec minimum 8 000 euro(s) Ht et maximum : 20 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): guéret
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Adresse pour remettre vos offres : https://agysoft.marches-publics.info/La signature électronique de l'acte d'engagement, remis au moment du dépôt de l'offre, n'est pas exigée. La signature électronique ou manuscrite de l'acte d'engagement, sera requise et obligatoire pour l'attributaire provisoire avant la notification du marché.L'ouverture des offres n'est pas publique.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :Articles R.421-1 à R.421-7 du Code de Justice Administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.Pour le référé précontractuel : articles L.551-1, R.551-5 et L.551-15 1er alinéa du Code de Justice Administrative.Pourle référé contractuel : articles R.551-7 et L 551-15 1er alinéa du code de justice administrative.Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de LIMOGES qui peut être saisi au choix par papier et/ou l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr.Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 187-485887 (2021-09-22)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 824 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 187-485887
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2322002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres de documentation générale
Date de conclusion du contrat: 2022-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: maison de presse
Adresse postale: 7 place bonnyaud
Commune postale: Guéret
Code postal: 23000
Pays: France 🇫🇷
Région: Creuse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2322003
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livres sur l'histoire, l'architecture, l'art, la culture et les patrimoines naturels” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie La Licorne
Adresse postale: 42 Grande Rue
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022232200400
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour public adulte (destinés à la Bdc)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2322005
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: livres documentaires en langue française pour public adulte (destinés à la Bdc)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2322006
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres de fiction en langue française (exceptées les bandes dessinées) pour jeune public (destinés à la Bdc)” Nom et adresse du contractant
Nom: au Fil Des Pages
Adresse postale: 40 Grande Rue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2322007
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: livres documentaires en langue française pour jeune public (destinés à la Bdc)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2322008
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: bandes dessinées en langue française (destinées à la Bdc)
Nom et adresse du contractant
Nom: snc Limoges Lire Librairie Anecdotes
Adresse postale: 19 Rue Du Consulat
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2322009
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: documents vidéo (destinés à la Bdc)
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2322010
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: documents audio (destinés à la Bdc)
Nom et adresse du contractant
Nom: cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“montants correspondent au montant maxi Ht durée totale contrat, reconductions éventuelles incluses.Art. L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à...”
montants correspondent au montant maxi Ht durée totale contrat, reconductions éventuelles incluses.Art. L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Ccp et selon la technique d'achatde l'accord-cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande,avec mini et maxi, en application des art. L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 etr2162-14 du Ccp.Publication antérieure en plus du Joue : avis initial paru Boamp no21-126670 le 24/09/21. LesContrats peuvent être obtenus/consultés auprès de I. Depeige - conseil Départemental de la Creuse -Commande publique - bp 250 - 23011 Guéret Cedex - lundi au vend.9/12h,14/16h - bureau-marches@creuse.fr-(+33) 5.44.30.26.73.R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative : dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.R.551-7 du Cja pour le référé contractuel : au plus tard 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 013-029144 (2022-01-14)