Acquisition de documents constituant les collections des médiathèques

GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Acquisition de documents constituant les collections des médiathèques et des bibliothèques, centres documentaires et des écoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-29	Avis de marché
2021-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2100040
Brève description:

Acquisition de documents constituant les collections des médiathèques et des bibliothèques, centres documentaires et des écoles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPSO pour Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: https://www.issy.com/ 🌏
Courrier électronique: pierre-alexis.lemarchand@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146292452 📞
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=791217&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 086-221928
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le budget de la ville financera les dépenses afférentes au marché. La ville ne percevra pas subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et du sous-traitant de premier rang, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Par ailleurs, le défaut de paiement dans ce délai entraîne également de plein droit, au bénéfice du titulaire, le paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Retrait du DCE: est téléchargeable gratuitement sur le site internet d'achat public https://www.maximilien.com Pièces de la candidature: les documents/renseignements à fournir sont indiqués dans le Règlement de la consultation (RC). Les modalités de remise des offres par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation. Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement à ce stade de la procédure. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Ainsi, s'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier à la ville. Critères de sélection des candidatures: — adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les trois dernières années); — adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les trois dernières années); — adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années). Critères de sélection des offres pour les lots «Achats sur commande» (lots 1, 3, 5, 7, 8, 9 et 10): — critère 1: qualité des prestations: 50 points: —— sous-critère 1: outils, 20 points; —— sous-critère 2: critères de performances, 20 points; —— sous-critère 3: livraisons, 10 points; — critère 2: importance du stock de références: 40 points; — critère 3: prix et remise: 10 points. Critères de sélection des offres pour les lots «Achats sur Place» (lots 2, 4 et 6): — critère 1: qualité des prestations: 50 points: —— sous-critère 1: conditions pratiques, 25 points; —— sous-critère 2: critères de performances, 25 points; — critère 2: importance du stock de références: 40 points; — critère 3: prix et remise: 10 points.

Informations complémentaires

Le budget de la ville financera les dépenses afférentes au marché. La ville ne percevra pas subventions pour le financement de la prestation, objet du marché. Le règlement, après constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatement administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et du sous-traitant de premier rang, au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Par ailleurs, le défaut de paiement dans ce délai entraîne également de plein droit, au bénéfice du titulaire, le paiement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Retrait du DCE: est téléchargeable gratuitement sur le site internet d'achat public https://www.maximilien.com Pièces de la candidature: les documents/renseignements à fournir sont indiqués dans le Règlement de la consultation (RC). Les modalités de remise des offres par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation. Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement à ce stade de la procédure. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Ainsi, s'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier à la ville. Critères de sélection des candidatures:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les trois dernières années);

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les trois dernières années);

— adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années).

Critères de sélection des offres pour les lots «Achats sur commande» (lots 1, 3, 5, 7, 8, 9 et 10):

— critère 1: qualité des prestations: 50 points:

—— sous-critère 1: outils, 20 points;

—— sous-critère 2: critères de performances, 20 points;

—— sous-critère 3: livraisons, 10 points;

— critère 2: importance du stock de références: 40 points;

— critère 3: prix et remise: 10 points.

Critères de sélection des offres pour les lots «Achats sur Place» (lots 2, 4 et 6):

— critère 1: qualité des prestations: 50 points:

—— sous-critère 1: conditions pratiques, 25 points;

—— sous-critère 2: critères de performances, 25 points;

— critère 2: importance du stock de références: 40 points;

— critère 3: prix et remise: 10 points.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 862 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat sur commande: documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat sur commande: documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter du 25.8.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de quatre (4) ans.

Intitulé du lot: Achat en choix sur place: documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat en choix sur place: documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat sur commande et office d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livre-CD
Numéro du lot: 3
Brève description:

Achat sur commande et office d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livre-CD. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat en choix sur place d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livres-CD
Numéro du lot: 4
Brève description:

Achat en choix sur place d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livres-CD. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat sur commande de bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:

Achat sur commande de bandes dessinées pour adultes et jeunesse. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat en choix sur place de bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description:

Achat en choix sur place de bandes dessinées pour adultes et jeunesse. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat sur commande de documents audiovisuels — DVD toutes thématiques pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description:

Achat sur commande de documents audiovisuels — DVD toutes thématiques pour adultes et jeunesse. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat sur commande — documents sonores musicaux: CD, vinyle, y compris les livres-CD pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 8
Brève description:

Achat sur commande — documents sonores musicaux: CD, vinyle, y compris les livres-CD pour adultes et jeunesse. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat sur commande de textes lus, y compris les livres-cd pour adultes et jeunesse
Numéro du lot: 9
Brève description:

Achat sur commande de textes lus, y compris les livres-CD pour adultes et jeunesse. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Intitulé du lot: Achat sur commande de documents sonores et pédagogiques y compris les livres-cd spécialisés pour la jeunesse à destination des BCD
Numéro du lot: 10
Brève description:

Achat sur commande de documents sonores et pédagogiques y compris les livres-CD spécialisés pour la jeunesse à destination des BCD. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimal ni montant maximal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature ou imprimé DC1 et déclaration du candidat ou de chaque membre du groupement DC2 — ou — Document unique de marché européen (DUME);

— K ou Kbis; pouvoir des personnes habilitées à représenter l'entreprise;

— IBAN;

— attestation d'assurance en cours de validité;

— déclaration sur l'honneur datée et signée par le candidat attestant qu'il n'entre dans aucune des interdictions de l'article L. 2141-2 du code de la commande publique. Voir règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaires global, du chiffres d'affaires concernant les prestations; pour les entreprises de moins de trois ans. Voir règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— informations relatives aux moyens matériels et humains (effectif du candidat ou du groupement ou sous-traitant le cas échéant) dans le domaine du marché;

— présentation d'une liste des principaux services récents (moins de trois ans) dans le domaine faisant l'objet du marché avec les noms et adresses des maîtres d'ouvrages, caractéristiques principales et période de réalisation des prestations; pour les entreprises de moins de trois ans. Voir règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour emballer ses fournitures, le fournisseur est incité à utiliser des matériaux recyclés et recyclables et des caisses réutilisables et repliables.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:30
Lieu: Meudon.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement du marché vers 2025.

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les trois dernières années);

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les trois dernières années);

— adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les trois dernières années).

Critères de sélection des offres pour les lots «Achats sur commande» (lots 1, 3, 5, 7, 8, 9 et 10):

— critère 1: qualité des prestations: 50 points:

—— sous-critère 1: outils, 20 points;

—— sous-critère 2: critères de performances, 20 points;

—— sous-critère 3: livraisons, 10 points;

— critère 2: importance du stock de références: 40 points;

— critère 3: prix et remise: 10 points.

Critères de sélection des offres pour les lots «Achats sur Place» (lots 2, 4 et 6):

—— sous-critère 1: conditions pratiques, 25 points;

—— sous-critère 2: critères de performances, 25 points;

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-1 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 086-221928 (2021-04-29)

Avis d'attribution de marché (2021-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

acquisition de documents constituant les collections des médiathèques et des Bibliothèques, centres documentaires et des écoles

Valeur totale du marché: 862 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gpso pour issy les moulineaux
Adresse postale: 62 Rue du Général Leclerc
Commune postale: Cergy Pontoise

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-25 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-552130
Se réfère à l'avis: 2021/S 086-221928
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat sur commande : documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées
Brève description:

achat sur commande : documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat en choix sur place : documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées
Brève description:

achat en choix sur place : documents imprimés pour les adultes tous domaines y compris méthodes de langues sauf bandes dessinées.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat sur commande et office d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livre-cd
Brève description:

achat sur commande et office d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livre-cd.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat en choix sur place d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livres-cd
Brève description:

achat en choix sur place d'ouvrages en littérature et documentaires spécialisés jeunesse y compris en langues étrangères et livres-cd.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat sur commande de bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Brève description:

achat sur commande de bandes dessinées pour adultes et jeunesse.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat en choix sur place de bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Brève description:

achat en choix sur place de bandes dessinées pour adultes et jeunesse.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat sur commande de documents audiovisuels -DVD toutes thématiques pour adultes et jeunesse
Brève description:

achat sur commande de documents audiovisuels -DVD toutes thématiques pour adultes et jeunesse.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat sur commande -documents sonores musicaux : CD, vinyle, y compris les livres-cd pour adultes et jeunesse
Brève description:

achat sur commande -documents sonores musicaux : CD, vinyle, y compris les livres-cd pour adultes et jeunesse.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat sur commande de textes lus, y compris les livres-cd pour adultes et jeunesse
Brève description:

achat sur commande de textes lus, y compris les livres-cd pour adultes et jeunesse.le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Intitulé du lot: achat sur commande de documents sonores et pédagogiques y compris les livres-cd spécialisés pour la jeunesse à destination des BCD
Brève description:

achat sur commande de documents sonores et pédagogiques y compris les livres-cd spécialisés pour la jeunesse à destination des Bcd.Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande sur la base de prix unitaires et de taux de remises. Il est sans montant minimum ni montant maximum

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des Prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Importance du Stock de Références
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: la Générale Librest (Sas)
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât. K6,
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.lageneraledulivre.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 56 500 EUR 💰
Nom: librairie Le Divan
Adresse postale: 203 rue de la convention
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.librairie-ledivan.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 16 500 EUR 💰
Nom: la Générale Librest
Adresse postale: 128 bis, avenue Jean Jaurès, Bât. K6
Valeur totale du marché: 50 500 EUR 💰
Nom: librairie Chantelivre
Adresse postale: 13, rue de Sèvres
Code postal: 75006
Adresse Internet: http://chantelivre.com/ 🌏
Nom: colibrije sas
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende Zl MOZINOR
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.librairie-colibrije.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-01 📅
Nom: librairie bdnet sas
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Code postal: 75011
Adresse Internet: https://www.bdnet.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: le Comptoir de la BD
Adresse postale: 103, Boulevard Jean Jaurès
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.canalbd.net/le-comptoir-de-la-bd 🌏
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Nom: adav
Adresse postale: 41 Rue des Envierges
Code postal: 75020
Adresse Internet: https://www.adav-assoc.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Nom: collectivité Vidéo Service
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Adresse Internet: http://www.cvs-mediatheques.com 🌏
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
Nom: book'In DIFFUSION
Adresse postale: 22 rue des prés hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://bookindiffusion.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: rdm video sa
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.rdm-video.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché.La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-1 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication.Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 211-552130 (2021-10-25)

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