acquisition de dispositifs medicaux pour le pôle odontologie

CHU Reims

fourniture, acheminement dans les locaux, installation, mise en service de dispositifs médicaux pour le pôle Odontologie et maintenance des équipements pour le lot no 1 pour le Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sitech - siguenza technologies

Qui ?

• CHU Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-30	Avis de marché
2022-04-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Radiographie dentaire
Numéro de référence: Acquisition-DM-Odonto
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Radiographie dentaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦
Radiographie dentaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326832425 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=805143&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-395955
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

prestations supplémentaires obligatoires :Les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes :- informatique - stockage : Système de stockage de données au sein du logiciel,- reprise équipement existant : Reprise du matériel existant, à savoir cbct giano modèle NEWTOM de 2014

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: cone beam computed tomography
Numéro du lot: 1
Brève description:

tranche Ferme : cone beam computed tomography. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.Tranche Optionnelle : Maintenance tous risques (préventive, corrective et évolutive) associée au cone beam computed Tomography.Le lot no 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit.En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution. Aucune indemnité d'attente n'est fixée.* La tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme).* La tranche optionnelle prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

en ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois

Description des options:

tranche Optionnelle : Maintenance tous risques (préventive, corrective et évolutive) associée au cone beam computed Tomography.La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire que la tranche ferme, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: soudeuse par points
Numéro du lot: 2
Brève description:

lot no 2 : soudeuse par points (formation des utilisateurs comprise).Le lot no 2 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.Quantité ou étendue : 1

Durée de l'accord: 1 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Reims

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique

Situation économique et financière:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire

Capacité technique et professionnelle:

pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 28
Critère de qualité (nom): Dispositions relatives à la maintenance
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable (engagement sur les actions réalisées ou à venir en faveur du développement durable)
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

durée du marché :En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient.Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.--variante à l'initiative des candidatspour la tranche ferme du lot no1 :Une variante et une seule est autorisée et elle ne peut porter que sur les licences d'exploitation. Les candidats pourront proposer des licences de type fixe (hors console d'acquisition) au nombre de 10. Cette variante est facultative.De même les candidats peuvent présenter cette variante sans que celle-ci accompagne nécessairement l'offre de base.--obtention du dossier de consultation des entreprises (Dce) :Le dossier de consultation des entreprises (Dce) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.frLe téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre.Modalités de transmission des candidatures et des offres :* Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de laconsultation.* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe no 1).--présentations des matériels : lot no 2l'attention des candidats est attirée sur le fait que la présentation des matériels est obligatoire, sous peine de rejet des offres. Cette présentation doit être réalisée, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'Attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.frLes présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour cette présentation, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.--essais des matériels : tranche ferme du lot no 1l'attention des candidats est attirée sur le fait que les essais sont obligatoires, sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés, après programmation, à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marchespublics.gouv.frLes essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.----la facturation électronique est obligatoire

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2021/S 149-395955 (2021-07-30)

Avis d'attribution de marché (2022-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 474 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Reims Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-26 📅
Date de publication: 2022-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-224978
Se réfère à l'avis: 2021/S 149-395955
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

le montant indiqué à l'article Ii.1.7) est le montant estimatif total HT pour tous les lots attribués et pour la durée totale du marché, reconductions comprises.Le montant indiqué à l'article V.2.4) est le montant estimatif HT pour la durée totale du marché, reconductions comprises.--le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance no 2015-1341 et du Décret no 2015-1342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

tranche Ferme (Tf) : cone beam computed tomography. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.Tranche Optionnelle (To) : Maintenance tous risques (préventive, corrective et évolutive) associée au cone beam computed Tomography.Le lot no 1 comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R.2113-4 du Code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme. * La tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.Quantité ou étendue : 1 (pour la tranche ferme).* La tranche optionnelle prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs.En ce qui concerne la tranche optionnelle du lot no 1, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient.Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante.Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois

Description des options:

tranche Optionnelle (To) : Maintenance tous risques (préventive, corrective et évolutive) associée au cone beam computed Tomography.La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire que la tranche ferme, aux conditions du marché, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-21 📅
Nom: sitech - siguenza technologies
Adresse postale: 32 rue de Comboire
Commune postale: Echirolles
Code postal: 38130
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 126 474 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne

Source: OJS 2022/S 084-224978 (2022-04-26)

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