L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de vélos de différentes catégories et, à titre accessoire, l'acquisition d'équipements cyclables, de pièces de rechange et de services complémentaires.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du transport public (CATP), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L. 2113-2 1º du code de la commande publique.
Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de différentes catégories de vélos, d'équipements et services complémentaires
2021-07”
Produits/services: Bicyclettes📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de vélos de différentes catégories et, à titre accessoire, l'acquisition d'équipements cyclables, de pièces de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de vélos de différentes catégories et, à titre accessoire, l'acquisition d'équipements cyclables, de pièces de rechange et de services complémentaires.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du transport public (CATP), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L. 2113-2 1º du code de la commande publique.
Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 77 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Triporteur à assistance électrique pour le transport de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre est exécuté dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'AMP.”
Description du marché:
“Acquisition de triporteur à assistance électrique pour le transport de personnes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois un an.
Informations complémentaires:
“La valeur estimative est calculée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est passé sans montant minimal....”
Informations complémentaires
La valeur estimative est calculée pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est passé sans montant minimal. L'estimation ne constitue pas un engagement contractuel de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Triporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de triporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biporteur à assistance électrique pour le transport de personnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition de biporteurs à assistance électrique pour le transport de personnes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Biporteur à assistance électrique pour le transport de marchandises
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Acquisition de biporteurs à assistance électrique pour le transport de marchandises.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélo pliant musculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre est exécuté dans les pays de l'union européenne et dans les pays de l'AMP.”
Description du marché: Acquisition de vélos pliant musculaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélo pliant à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Acquisition de vélos pliant à assistance électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélo urbain musculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Acquisition de vélos urbain musculaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VTT Musculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Acquisition de VTT musculaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VTT à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Acquisition de VTT à assistance électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélo rallongé à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Acquisition de vélos rallongé à assistance électrique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vélos enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Acquisition de vélos enfant.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il est demandé au candidat de compléter le document figurant au dossier de candidature «Lettre de candidature» ou équivalent.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-30
17:00 📅
“Le présent AAPC correspond à une remise de candidature et d'offre. Le dossier de consultation est mis à disposition des opérateurs économiques.
La présente...”
Le présent AAPC correspond à une remise de candidature et d'offre. Le dossier de consultation est mis à disposition des opérateurs économiques.
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offre d'ouvert de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2.1º du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de demander un cautionnement ou une garantie qui pourrait notamment consister en une retenue de garantie de 5 % du montant initial de la commande.
Modalités de financement: ressources extérieures publiques ou privées des pouvoirs adjudicateurs destinataire des prestations.
Modalités de paiement: virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: un groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché public.un groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché public. Les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des membres du groupement, soit par un mandataire qui justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché public.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [articles L. 551-5 et suivants du Code de justice administrative (CJA)];
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [articles L. 551-5 et suivants du Code de justice administrative (CJA)];
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 141-372968 (2021-07-20)
Informations complémentaires (2021-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centrale d'achat du Transport Public
Adresse postale: 8 villa de lourcine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de différentes catégories de vélos, d'équipements et services complémentaires”
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de vélos de différentes catégories et, à titre accessoire, l'acquisition d'équipements cyclables, de pièces de...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de vélos de différentes catégories et, à titre accessoire, l'acquisition d'équipements cyclables, de pièces de rechange et de services complémentaires.
Cet accord-cadre est conclu par la Centrale d'achat du Transport Public (Catp), dans le cadre de son activité d'achat centralisée relative à l'acquisition de services destinés à des acheteurs, telle que prévue à l'article L2113-2 1° du code de la commande publique.
Il est destiné à des pouvoirs adjudicateurs
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 141-372968
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-08-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-02 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 169-442035 (2021-08-27)