Acquisition de chaussures de sécurité et d'Équipements de protection individuelle (EPI) — territoire d'Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

La présente consultation fait référence à l'acquisition de chaussures de sécurité et d'EPI; pour les besoins d'Angers Loire Métropole, de la ville d'Angers et du Centre communal d'action sociale d'Angers (CCAS), membres du groupement de commandes.
Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement, constitué sur la base de la convention «fournitures courantes» du 19.12.2017.
Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.
Le présent marché consiste à répondre aux besoins d'environ 900 porteurs répartis entre la ville d'Angers (620 porteurs), Angers Loire Métropole (220 porteurs) et le CCAS (60 porteurs).
Le présent marché est basé sur un mode de remplacement à l'usure et non sur dotation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Martin Heulin

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
• Articles chaussants › Chaussures de protection

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-05	Avis de marché
2021-02-02	Informations complémentaires
2021-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: G21ACHATBRCHAUSSURES&EPI
Brève description:

La présente consultation fait référence à l'acquisition de chaussures de sécurité et d'EPI; pour les besoins d'Angers Loire Métropole, de la ville d'Angers et du Centre communal d'action sociale d'Angers (CCAS), membres du groupement de commandes. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement, constitué sur la base de la convention «fournitures courantes» du 19.12.2017. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres. Le présent marché consiste à répondre aux besoins d'environ 900 porteurs répartis entre la ville d'Angers (620 porteurs), Angers Loire Métropole (220 porteurs) et le CCAS (60 porteurs). Le présent marché est basé sur un mode de remplacement à l'usure et non sur dotation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussures de protection 📦
Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-05 📅
Date limite de soumission: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 005-004439
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée au stade de l'attribution devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format PADES de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. À compter du 1.10.2018, conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique, le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique avancé est le certificat qualifié de niveau 3 ou 4 du règlement européen eldas du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques. La liste de confiance des prestataires pouvant vous remettre le certificat conforme eldas est sur le site internet de l'ANSSI: https://www.ssi.gouv.fr/administration/visade-securite/visas-de-securite-le-catalogue/ — Si le candidat est déjà détenteur d'un certificat électronique de niveau (**) du RGS acheté avant le 1.10.2018, ce certificat pourra être accepté et utilisé jusqu'à expiration de sa durée de validité. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du règlement européen eldas (annexe 1). Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr ou le DUME-S généré en ligne sur marches-securises.fr — Ils peuvent aussi utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Les candidats sont dans l'obligation de fournir, à titre gratuit, un échantillon de chaque article obligatoire au BPU. Les candidats doivent créer des profils et paramétrer leur site de commande en ligne pour passage d'une commande test par le pouvoir adjudicateur à compter de la date de remise des offres. La commande pour le lot 1 devrait être d'un montant d'environ 200 EUR HT et la commande pour le lot 2 devrait être d'un montant de 80 EUR HT. La commande test devra être facturée et sera payée par le pouvoir adjudicateur. L'offre technique sera renseignée dans le cadre de mémoire technique joint au DCE. Les sous-critères y sont renseignés ainsi que dans le Règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement, constitué sur la base de la convention «fournitures courantes» du 19.12.2017.

Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres.

Le présent marché consiste à répondre aux besoins d'environ 900 porteurs répartis entre la ville d'Angers (620 porteurs), Angers Loire Métropole (220 porteurs) et le CCAS (60 porteurs).

Le présent marché est basé sur un mode de remplacement à l'usure et non sur dotation.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de chaussures de sécurité
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de chaussures de sécurité.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement. Le nombre de période est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction sera d'un an, pour une durée maximale du marché, toutes périodes confondues de quatre ans.

Intitulé du lot: Acquisition d'Équipements de protection individuelle (EPI)
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'Équipements de protection individuelle (EPI).
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Angers Loire Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 ou lettre de candidature. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché);

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La commande en ligne est obligatoire pour les articles au BPU et est vivement préconisée pour les articles au(x) catalogue(s). Exécution des prestations au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Prestations réglées par application de prix unitaires sur la base des quantités réellement livrées, ajustables à date anniversaire de notification du marché. Les prestations du présent accord-cadre seront financées par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunts, subventions, fonds européens non connus à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 005-004439 (2021-01-05)

Informations complémentaires (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation fait référence à l'acquisition de chaussures de sécurité et d'EPI; pour les besoins d'Angers Loire Métropole, de la ville d'Angers et du Centre communal d'action sociale d'Angers (CCAS), membres du groupement de commandes. Le présent marché est passé par Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement, constitué sur la base de la convention «fournitures courantes» du 19.12.2017. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché, chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres. Le présent marché consiste à répondre aux besoins d'environ 900 porteurs répartis entre la ville d'Angers (620 porteurs), Angers Loire Métropole (220 porteurs) et le CCAS (60 porteurs). Le présent marché est basé sur un mode de remplacement à l'usure et non sur la dotation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussures de protection 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-02-19 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-059743
Se réfère à l'avis: 2021/S 005-004439
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché est basé sur un mode de remplacement à l'usure et non sur la dotation.

Source: OJS 2021/S 025-059743 (2021-02-02)

Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de chaussures de sécurité et d'Équipements de protection individuelle (EPI) — territoire d'Angers Loire Métropole.

Valeur totale du marché: 428 872 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-235383
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 21.4.2021. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Les montants attribués sont issus de simulations de commandes. Les marchés seront exécutés sur la base des quantités réellement livrées à partir: — des prix des Bordereau des prix unitaires (BPU); — des prix publics du(des) catalogue(s) du titulaire auquel(s) sont appliqués la(les) remise(s) indiquée(s) au Bordereau des prix unitaires (BPU) — des prix de devis; — des prix issus d'offres promotionnelles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-29 📅
Nom: Martin Heulin
Commune postale: Saint-Barthelemy-d'Anjou
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 203 792 EUR 💰
225 080 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 21.4.2021.

La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Les montants attribués sont issus de simulations de commandes. Les marchés seront exécutés sur la base des quantités réellement livrées à partir:

— des prix des Bordereau des prix unitaires (BPU);

— des prix publics du(des) catalogue(s) du titulaire auquel(s) sont appliqués la(les) remise(s) indiquée(s) au Bordereau des prix unitaires (BPU)

— des prix de devis;

— des prix issus d'offres promotionnelles.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Source: OJS 2021/S 091-235383 (2021-05-06)

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