Acquisition de chariots brancards pour ambulances et de chaises portoirs motorisées

CHU de Montpellier

Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS UniHA.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dumont Sécurité

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

• Lits médicaux › Chariots-brancards

Où ?

• France › RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-01	Avis de marché
2021-05-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chariots-brancards
Numéro de référence: M_2383
Brève description:

Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS UniHA.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chariots-brancards 📦
Code CPV supplémentaire: Chariots-brancards 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: laetitia.ducournau@uniha.org 📧
Téléphone: +33 678172957 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=732205&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=732205&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-170692
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-021622
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 22 434 EUR HT. Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 1.3 du CCAP).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 86 610 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana
Numéro du lot: 1
Brève description:

Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana

— PSEO:

1) pièces détachées à l'offre de base;

2) accessoires complémentaires à l'offre de base.

— PSEF:

1) prestations de maintenance;

2) formation pour technicien de maintenance;

3) accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;

4) fournitures répondant à l'objet du lot.

Valeur estimée hors TVA: 75 135 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Chaise portoir mécanique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Chaise portoir motorisée

1) pièces détachées à l'offre de base.

Valeur estimée hors TVA: 11 475 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 22 434 EUR (HT). Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 1.3 du CCAP).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cf. annexes 2 + 3 du CCAP Membres du groupement de commande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service et étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): — Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): — Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable et sociétal
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier — Cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
Pays: Hérault 🏙️
Contact
Point de contact: Secteur Filière Transport UniHA — Laetitia Ducournau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Filière Transport GCS UniHA — Laetitia Ducournau
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=732205&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS UniHA est mandataire. La liste des établissements concernés figure dans le DCE. Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre joindre à son dossier un DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). La remise des plis, candidature et offre, doit être sous forme dématérialisée exclusivement: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576583&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée à l'attribution (cf. modalités au règlement de consultation). Le candidat retenu sera invité à signer l'acte d'engagement, sous quinze jours maximum. Si l'attributaire ne peut signer électroniquement le marché, il est alors invité à signer le marché de manière manuscrite. Le pouvoir adjudicateur signe alors le marché manuscritement également et notifie le marché par voie postale (deux documents «original» dont l'un est envoyé à l'attributaire et l'autre est conservé dans les archives du pouvoir adjudicateur). En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016. Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 066-170692 (2021-04-01)

Avis d'attribution de marché (2021-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système trois points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS Uniha.

Valeur totale du marché: 31 241 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-273469
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-170692
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Lot nº 1 déclaré infructueux.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Brancard pour ambulance compatible avec le système trois points Kartsana
Brève description:

Brancard pour ambulance compatible avec le système trois points kartsana _ pseo:

1) Pièces détachées à l'offre de base;

2) Accessoires complémentaires à l'offre de base _ psef:

2.1) Prestations de maintenance;

2.2) Formation pour technicien de maintenance;

2.3) Accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;

2.4) Fournitures répondant à l'objet du lot.

Chaise portoir motorisée _Pseo:

1) Pièces détachées à l'offre de base _ psef:

1.1) Prestations de maintenance;

1.2) Formation pour technicien de maintenance;

1.3) Accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;

1.4) Fournitures répondant à l'objet du lot.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cf. Annexes 2 + 3 du CCAP membres du groupement de commande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): ---Qualité des services
---Etendue de la gamme

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Nom: Dumont sécurité
Adresse postale: 9 rue Lucien Rosengart
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 31 241 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier _ Cf. Annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
Contact
Point de contact: Secteur filière transport UniHA — Laetitia Ducournau
Filière transport GCS UniHA _ Laetitia Ducournau

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);

Source: OJS 2021/S 104-273469 (2021-05-27)

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