Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS UniHA.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34295
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Secteur Filière Transport UniHA — Laetitia Ducournau
Téléphone: +33 678172957📞
Courrier électronique: laetitia.ducournau@uniha.org📧
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“CHU de Montpellier — Cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés...”
Nom
CHU de Montpellier — Cf. annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
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Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Commune postale: Montpellier
Personne de contact: Filière Transport GCS UniHA — Laetitia Ducournau
Téléphone: +33 678172957📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de chariots brancards pour ambulances et de chaises portoirs motorisées
M_2383”
Produits/services: Chariots-brancards📦
Brève description:
“Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS UniHA.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 86 610 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots-brancards📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cf. annexes 2 + 3 du CCAP Membres du groupement de commande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat.”
Description du marché:
“Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana
— PSEO:
1) pièces détachées à l'offre de base;
2) accessoires complémentaires à l'offre...”
Description du marché
Brancard pour ambulance compatible avec le système 3 points Kartsana
— PSEO:
1) pièces détachées à l'offre de base;
2) accessoires complémentaires à l'offre de base.
— PSEF:
1) prestations de maintenance;
2) formation pour technicien de maintenance;
3) accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;
4) fournitures répondant à l'objet du lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service et étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): — Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): — Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable et sociétal
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 135 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la livraison de fournitures complémentaires ou la réalisation de prestations de services similaires à celles du présent marché public.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un...”
Informations complémentaires
Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 22 434 EUR HT. Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 1.3 du CCAP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaise portoir mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Chaise portoir motorisée
— PSEO:
1) pièces détachées à l'offre de base.
— PSEF:
1) prestations de maintenance;
2) formation pour technicien de...”
Description du marché
Chaise portoir motorisée
— PSEO:
1) pièces détachées à l'offre de base.
— PSEF:
1) prestations de maintenance;
2) formation pour technicien de maintenance;
3) accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;
4) fournitures répondant à l'objet du lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 475 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un...”
Informations complémentaires
Il est estimé que le présent marché sera, en cours d'exécution, mis à disposition de 370 établissements parmi ceux identifiés en annexe 3 du CCAP pour un volume prévisionnel de 22 434 EUR (HT). Le présent contrat pourra en outre bénéficier à de nouveaux membres et adhérents, en cours d'exécution, dans la limite de 10 % du montant de l'accord-cadre exécuté (cf. article 1.3 du CCAP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 011-021622
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS UniHA est mandataire. La liste des...”
Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande regroupant divers établissements de santé, dont le GCS UniHA est mandataire. La liste des établissements concernés figure dans le DCE. Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre joindre à son dossier un DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent) et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent). La remise des plis, candidature et offre, doit être sous forme dématérialisée exclusivement: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=576583&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT + 1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique souhaitée à l'attribution (cf. modalités au règlement de consultation). Le candidat retenu sera invité à signer l'acte d'engagement, sous quinze jours maximum. Si l'attributaire ne peut signer électroniquement le marché, il est alors invité à signer le marché de manière manuscrite. Le pouvoir adjudicateur signe alors le marché manuscritement également et notifie le marché par voie postale (deux documents «original» dont l'un est envoyé à l'attributaire et l'autre est conservé dans les archives du pouvoir adjudicateur). En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016. Les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 066-170692 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Secteur filière transport UniHA — Laetitia Ducournau
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“CHU de Montpellier _ Cf. Annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés...”
Nom
CHU de Montpellier _ Cf. Annexe 2 du CCAP listant les membres du groupement de commande et annexe 3 du CCAP listant les membres pouvant adhérer aux marchés via la centrale d'achat
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Personne de contact: Filière transport GCS UniHA _ Laetitia Ducournau
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système trois points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS Uniha.”
Brève description
Acquisition de chariots brancards pour ambulance compatible avec le système trois points Kartsana et de chaises portoirs motorisées pour les membres du GCS Uniha.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 31 241 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Brancard pour ambulance compatible avec le système trois points Kartsana
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cf. Annexes 2 + 3 du CCAP membres du groupement de commande + ceux pouvant adhérer en centrale d'achat.”
Description du marché:
“Brancard pour ambulance compatible avec le système trois points kartsana _ pseo:
1) Pièces détachées à l'offre de base;
2) Accessoires complémentaires à...”
Description du marché
Brancard pour ambulance compatible avec le système trois points kartsana _ pseo:
1) Pièces détachées à l'offre de base;
2) Accessoires complémentaires à l'offre de base _ psef:
2.1) Prestations de maintenance;
2.2) Formation pour technicien de maintenance;
2.3) Accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;
2.4) Fournitures répondant à l'objet du lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): ---Qualité des services
Critère de qualité (nom): ---Etendue de la gamme
Description
Description du marché:
“Chaise portoir motorisée _Pseo:
1) Pièces détachées à l'offre de base _ psef:
1.1) Prestations de maintenance;
1.2) Formation pour technicien de...”
Description du marché
Chaise portoir motorisée _Pseo:
1) Pièces détachées à l'offre de base _ psef:
1.1) Prestations de maintenance;
1.2) Formation pour technicien de maintenance;
1.3) Accessoires, pièces détachées et prestations complémentaires libres;
1.4) Fournitures répondant à l'objet du lot.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-170692
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 219202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 «chaises portoirs motorisées»
Date de conclusion du contrat: 2021-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dumont sécurité
Adresse postale: 9 rue Lucien Rosengart
Commune postale: Amberieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 241 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot nº 1 déclaré infructueux.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé pré-contractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 104-273469 (2021-05-27)