Acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 3)
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex. Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Absorbant électromagnétique
Numéro de référence: 2021031AOF
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date limite de soumission: 2021-06-21 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-254130
Numéro JO-S: 98
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Réalisation de chambres anéchoïques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 concerne la réalisation de chambres anéchoïques dédiées à la mesure d'antennes pour les plateaux techniques Camill, Cacendra et IDEM.
Durée de l'accord: 120 jours
Description des options:
Variantes alternatives: les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R. 2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du cahier des clauses techniques particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.
Variantes alternatives: les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R. 2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du cahier des clauses techniques particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.
Variantes pour prestations supplémentaires éventuelles…
… (VPSE): le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou PSE) à réponses non obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis. Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières et à l'acte d'engagement, article D2. Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement.
… (VPSE) libres: les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base. Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Intitulé du lot: Nacelle automotrice à mât vertical
Numéro du lot: 2
Brève description: Le Lot nº 2 concerne l'acquisition d'une nacelle automotrice à mât vertical.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent se présenter sous la forme de groupements d'opérateurs économiques, qu'il s'agisse d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. En application de l'article R. 2142-23 du code de la commande publique, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de mandataire de plusieurs groupements. En application des articles R. 2142-20 et R. 2142-24 du code de la commande publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.
Les candidats peuvent se présenter sous la forme de groupements d'opérateurs économiques, qu'il s'agisse d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. En application de l'article R. 2142-23 du code de la commande publique, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de mandataire de plusieurs groupements. En application des articles R. 2142-20 et R. 2142-24 du code de la commande publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur public.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative):
— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme);
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire, comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 098-254130 (2021-05-18)
Informations complémentaires (2021-06-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes — phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes — phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER STIC & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-12 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-302079
Se réfère à l'avis: 2021/S 098-254130
Numéro JO-S: 115
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes — phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes à l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & Ondes — phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est: pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR, campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex.
Source: OJS 2021/S 115-302079 (2021-06-11)
Informations complémentaires (2021-07-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes a l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est:
— pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR Campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes a l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est:
— pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR Campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356426
Numéro JO-S: 134
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes a l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est:
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après: acquisition de chambres anéchoïques pour la mesure d'antennes a l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR) (CPER STIC & ondes phase 3). Le lieu de la livraison de la fourniture est:
— pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR Campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
— pour tous les lots: Université de Rennes 1, halle technologique de l'IETR Campus Beaulieu, 35042 Rennes Cedex programme de financement CPER-FEDER: les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic & Ondes (phase 3) et du dispositif FEDER de l'Union européenne porté par l'Université de Rennes 1 et l'Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes (IETR).
Source: OJS 2021/S 134-356426 (2021-07-09)
Avis d'attribution de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : acquisition de chambres anechoïques pour la mesure D'Antennes A L'Institut D'Electronique et de telecommunications de rennes (ietr) (cper stic & ondes phase 3) Le lieu de la livraison de la fourniture est : - pour tous les lots : universite de rennes 1 Halle technologique de l'ietr Campus Beaulieu 35042 RENNES cedex programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic&Ondes (Phase 3) et du dispositif FEDER de l'union Européenne porté par l'université de Rennes 1 et l'institut d'electronique et de Télécommunications de Rennes (I.E.T.R.)
la consultation porte sur les prestations désignées ci-après : acquisition de chambres anechoïques pour la mesure D'Antennes A L'Institut D'Electronique et de telecommunications de rennes (ietr) (cper stic & ondes phase 3) Le lieu de la livraison de la fourniture est : - pour tous les lots : universite de rennes 1 Halle technologique de l'ietr Campus Beaulieu 35042 RENNES cedex programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic&Ondes (Phase 3) et du dispositif FEDER de l'union Européenne porté par l'université de Rennes 1 et l'institut d'electronique et de Télécommunications de Rennes (I.E.T.R.)
Valeur totale du marché: 594753.17 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-590251
Numéro JO-S: 189
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réalisation de chambres Anéchoïques
Brève description:
le lot no1 concerne la réalisation de chambres anéchoïques dédiées à la mesure d'antennes pour les plateaux techniques camill, cacendra et IDEM
Description des options:
variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses non obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'acte d'engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe no 1 à l'acte d'engagement.variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues
variantes alternatives : Les variantes portant prestations alternatives à l'initiative des candidats sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Conformément à l'article R.2151-10 du code de la commande publique, elles devront respecter les spécifications minimales du Cahier des Clauses Techniques Particulières et répondre aux mêmes qualités d'utilisation.variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) : Le présent appel d'offres intègre plusieurs variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (VPSE ou Pse) à réponses non obligatoires. Les candidats devront chiffrer de manière séparée les équipements proposés en base et les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles dans l'acte d'engagement soumis.Les montants proposés en VPSE devront également être indiqués par les candidats dans leur proposition financière formulée sous la forme de devis spécifiant clairement les intitulés de chaque variante supplémentaire proposée, suivant les caractéristiques techniques indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et à l'acte d'engagement, article D2.Les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles sont décrites au CCTP et feront l'objet d'une proposition dans l'annexe no 1 à l'acte d'engagement.variantes pour prestations supplémentaires éventuelles (Vpse) libres : Les candidats sont libres de proposer les variantes pour prestations supplémentaires éventuelles qu'ils jugeraient nécessaires dans le cadre du présent projet et devront les chiffrer de manière séparée de l'offre de base.Celles-ci ne seront pas prises en compte pour l'analyse des offres à périmètre égal des propositions soumises. En revanche si elles présentent un intérêt au regard de l'objet de cette consultation elles pourront être retenues
Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme de financement cper-feder : Les équipements scientifiques faisant l'objet de la présente consultation s'insèrent dans le cadre du dispositif CPER Stic&Ondes (Phase 3) et du dispositif FEDER de l'union Européenne porté par l'université de Rennes 1 et l'institut d'electronique et de Télécommunications de Rennes (I.E.T.R.)
Intitulé du lot: nacelle automotrice à mât vertical
Brève description: le Lot no2 concerne l'acquisition d'une nacelle automotrice à mât vertical
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
universite de rennes 1 Halle technologique de l'ietr Campus Beaulieu 35042 RENNES cedex
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques des équipements objets de cet appel d'offres, et services associés (SAV, formation, délais etc.)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût global d'acquisition (base et variantes supplémentaires éventuelles)
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: cegelec Défense - sIEPEL (établissement secondaire)
Adresse postale: pa de Kermarquer
Commune postale: La Trinité-sur-Mer
Code postal: 56470
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.siepel.com/🌏
Valeur totale du marché: 555793.17 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-21 📅
Nom: jfm sarl
Adresse postale: 2 boulevard de l'odet - pA rive ouest - bp84137
Commune postale: Pacé Cedex
Code postal: 35741
Adresse Internet: https://www.jfm.fr/🌏
Valeur totale du marché: 38 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 13003051300019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et Recherche
Contact
Point de contact: GUYOMARD Mathilde
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 2 contour de la motte
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :? Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;? Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;? Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Informations sur les délais d'introduction des recours
les voies de recours contentieux ouvertes aux candidats sont les suivantes (liste non limitative) :? Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;? Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ;? Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-590251 (2023-09-27)