l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules destinés :-à la collecte d'ordures ménagères en bacs , en colonnes aériennes et colonnes ascenseur :-à la collecte des P.A.V (colonnes aériennes et enterrées)-à l'enlèvement des bennes en déchèteries-au transfert de matériel et matériaux (remorques) et tracteur routierles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Camions Polybennes, Camions Polybennes Grues, De Camions Bennes A Ordures Menageres Et De Remorques
2021-Fou-14”
Produits/services: Camions à benne basculante📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules destinés :-à la collecte d'ordures ménagères en bacs , en colonnes aériennes et colonnes ascenseur :-à la collecte des P.A.V (colonnes aériennes et enterrées)-à l'enlèvement des bennes en déchèteries-au transfert de matériel et matériaux (remorques) et tracteur routierles seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 808 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Diesel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Produits/services supplémentaires: Tracteurs routiers📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sictom De Pezenas907 Chemin de l'amandier 34120 - pezenas
Description du marché:
“la désignation détaillée est indiquée au Cahier des Clauses Techniques Particulières” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Biocarburant B100)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: la désignation est détaillée au Cctp
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Diesel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Biocarburant B100)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions benne pour la collecte ordures de 12,5 m3 (motorisation Diesel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12.5 m3 (motorisation Biocarburant B100)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions micro-benne diesel Ptac maxi 3.5 T pour la collecte ordures de 5 m3
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 504 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé motorisation Gnc” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé (motorisation Biocarburant B100)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 528 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes motorisation Diesel équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“camions poids lourds 26 tonnes motorisation Diesel équipés d?un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d?un système...”
Description du marché
camions poids lourds 26 tonnes motorisation Diesel équipés d?un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d?un système permettant la collecte des colonnes dites " à simples crochets " et/ou dites " à champignons " lisses et crantés, de 2 à 5 m3.
La désignation est détaillée au Cctp
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes motorisation Gnc équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“camions poids lourds 26 tonnes motorisation Gnc équipés d?un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d?un système permettant...”
Description du marché
camions poids lourds 26 tonnes motorisation Gnc équipés d?un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention munie d?un système permettant la collecte des colonnes dites " à simples crochets " et/ou dites " à champignons " lisses et crantés, de 2 à 5 m3.
La désignation est détaillée au Cctp
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur routier (motorisation diesel)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 176 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tracteur routier (motorisation Biocarburant B100)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: semi-Remorque porte engin
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Semi-remorques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remorque porte caissons pour bennes amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques à benne basculante📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat est d'une durée de 12 mois, renouvelable tacitement une fois...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat est d'une durée de 12 mois, renouvelable tacitement une fois pour 12 mois.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): nézignan l'evêque
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 247-652440 (2021-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules destinés :à la collecte d'ordures ménagères en bacs , en colonnes aériennes et colonnes ascenseur : à la collecte des P.A.V (colonnes aériennes et enterrées)à l'enlèvement des bennes en déchèteries, au transfert de matériel et matériaux (remorques) et tracteur routier- les seuils sont exprimés en quantités au sein des documents de la consultation
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 204 322 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sictom De Pezenas907 Chemin de l'amandier 34120 Pezenas
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 247-652440
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Diesel)
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mecalour Gie
Adresse postale: 236 Rue Joliot Curie
Commune postale: Villeneuve-lès-Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 630 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“camions benne pour la collecte ordures ménagères de 9 m3 (motorisation Biocarburant B100)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 230 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Diesel)
Nom et adresse du contractant
Nom: semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 250 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12 m3 (motorisation Biocarburant B100)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: camions benne pour la collecte ordures de 12,5 m3 (motorisation Diesel)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 100 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“camions benne pour la collecte ordures ménagères de 12.5 m3 (motorisation Biocarburant B100)”
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: camions micro-benne diesel Ptac maxi 3.5 T pour la collecte ordures de 5 m3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pb Environnement
Adresse postale: za Plateau De Bertoire
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 550 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé motorisation Diesel” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé motorisation Gnc” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 100 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes équipés d?un bras de préhension à potence articulé (motorisation Biocarburant B100)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 149 700 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes motorisation Diesel équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 233 400 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“camions poids lourds 26 tonnes motorisation Gnc équipés d'un bras de préhension à potence articulé et une grue de manutention” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 263251.04 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: tracteur routier (motorisation diesel)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: tracteur routier (motorisation Biocarburant B100)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: semi-Remorque porte engin
Nom et adresse du contractant
Nom: louault
Adresse postale: 3 rue des prés
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 900 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-Fou-14.16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: remorque porte caissons pour bennes amovibles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 990 💰
Source: OJS 2022/S 085-229610 (2022-04-27)