acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus (2 lots)

Communauté d agl Limoges Métropole

la présente consultation concerne l'acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus.
Le présent marché prévoit, selon deux lots distincts :
- l'Échange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus (reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées) ;
- l'Échange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus (reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-24 Avis de marché
2021-12-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2021-F125
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus. Le présent marché prévoit, selon deux lots distincts : - l'Échange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus (reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées) ; - l'Échange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus (reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Boîtes de vitesses 📦
Moteurs (véhicules) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555457900 📞
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date limite de soumission: 2021-09-29 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-433319
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
la procédure de passation mise en oeuvre est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Chaque lot donne lieu à un accord-cadre. Chaque accord-cadre, sans montant minimum et sans montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Les prestations seront financées sur le budget annexe " transports urbains " de Limoges Métropole (pour les 2 lots) et rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ainsi que des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique. Les critères de sélection des candidatures sont : Garanties et capacités techniques et financières ; Capacités professionnelles. Les critères de jugement des offres sont : 1- valeur technique : 60 %, dont : 1.1/ Caractéristiques et performances techniques des matériels proposés au regard des plans, des vues, des notes descriptives et des fiches techniques. Méthodologie proposée pour les opérations de rénovation et d'échange, ainsi que la liste des pièces remplacées de manière systématique ET optionnelle : 60 % 1.2/ Méthode d'intervention, moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, délais et conditions d'exécution et de livraison. Conditions d'exécution de la garantie et moyens mis en oeuvre pour l'assurer. Description et détail des moyens mis en oeuvre pour assurer l'assistance technique et le Service Après-Vente (Sav) : 40 % 2- prix des prestations : 40 % Le dossier de consultation du marché est à télécharger via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com. La réponse se fera également par voie électronique. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier aprèsidentification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus.
Le présent marché prévoit, selon deux lots distincts :
- l'Échange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus (reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées) ;
- l'Échange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus (reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés)
Valeur totale estimée: 838 000 EUR 💰
Intitulé du lot: echange standard de boites à vitesses rénovées pour autobus
Numéro du lot: 1
Brève description:
echange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus : reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées
Valeur estimée hors TVA: 378 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois pour un an
Intitulé du lot: echange standard de moteurs rénovés pour autobus et trolleybus
Numéro du lot: 2
Brève description:
echange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus : reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Exploitation Maintenance T.C. Limoges Métropole, 8 rue du Clos Moreau, LIMOGES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1) : éventuellement datée et signée,- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R.2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique (Dc1),- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L.5212-1 à R.5212-4 du code du travail (Dc1),- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
la preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat d'origine
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: limoges Métropole

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24871931200162
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025
la procédure de passation mise en oeuvre est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre. Chaque accord-cadre, sans montant minimum et sans montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
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Les prestations seront financées sur le budget annexe " transports urbains " de Limoges Métropole (pour les 2 lots) et rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ainsi que des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique.
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Les critères de sélection des candidatures sont : Garanties et capacités techniques et financières ; Capacités professionnelles.
Les critères de jugement des offres sont :
1- valeur technique : 60 %, dont :
1.1/ Caractéristiques et performances techniques des matériels proposés au regard des plans, des vues, des notes descriptives et des fiches techniques. Méthodologie proposée pour les opérations de rénovation et d'échange, ainsi que la liste des pièces remplacées de manière systématique ET optionnelle : 60 %
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1.2/ Méthode d'intervention, moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, délais et conditions d'exécution et de livraison.
Conditions d'exécution de la garantie et moyens mis en oeuvre pour l'assurer. Description et détail des moyens mis en oeuvre pour assurer l'assistance technique et le Service Après-Vente (Sav) : 40 %
2- prix des prestations : 40 %
Le dossier de consultation du marché est à télécharger via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com. La réponse se fera également par voie électronique. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier aprèsidentification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradmin.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 166-433319 (2021-08-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 889 617 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-29 📅
Date de publication: 2022-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 001-000828
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-433319
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
chaque lot donne lieu à accord-cadre mono-attrib. À bons de commande, sans mini ni maxi Financement : budget annexe Transports urbains sélection candidatures : Garanties et capacités techniques et financières ; Capacités professionnelles jugement offres : 1- valeur technique : 60%, dont : 1.1/ Caractéristiques et performances techniques des matériels proposés au regard des plans, des vues, des notes descriptives et des fiches techniques. Méthodologie proposée pour les opérations de rénovation et d'échange, ainsi que la liste des pièces remplacées de manière systématique ET optionnelle : 60 % 1.2/ Méthode d'intervention, moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, délais et conditions d'exécution et de livraison. Conditions d'exécution de la garantie et moyens mis en oeuvre pour l'assurer. Description et détail des moyens mis en oeuvre pour assurer l'assistance technique et le Service Après-Vente (Sav) : 40 % 2-Prix des prestations : 40 %
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: voith turbo sas
Numéro d'enregistrement national: 77572724100033
Adresse postale: 21 boulevard du Champy Richardets
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93166
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148156900 📞
Courrier électronique: voith.france@voith.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 377 890 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: bernis trucks
Numéro d'enregistrement national: 30327375900017
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard - cS 62012
Commune postale: Limoges Cedex 03
Code postal: 87070
Téléphone: +33 555575757 📞
Courrier électronique: pvillatte@bernistrucks.fr 📧
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 511 727 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique

Référence
Informations complémentaires
chaque lot donne lieu à accord-cadre mono-attrib. À bons de commande, sans mini ni maxi
Financement : budget annexe Transports urbains
sélection candidatures : Garanties et capacités techniques et financières ; Capacités professionnelles
jugement offres :
1- valeur technique : 60%, dont :
2-Prix des prestations : 40 %
Source: OJS 2022/S 001-000828 (2021-12-29)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Limousin Haute-Vienne
Fournisseurs:
Bernis Trucks Voith turbo SAS
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour... Moteurs et pièces de moteurs (véhicules) Moteurs (véhicules) Pièces de rechange mécaniques, excepté... Essieux et boîtes de vitesses Boîtes de vitesses