la présente consultation concerne l'acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus.
Le présent marché prévoit, selon deux lots distincts :
- l'Échange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus (reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées) ;
- l'Échange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus (reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus (2 lots)
2021-F125”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus.
Le présent marché prévoit, selon...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de boites à vitesses pour autobus et de moteurs pour autobus et trolleybus.
Le présent marché prévoit, selon deux lots distincts :
- l'Échange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus (reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées) ;
- l'Échange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus (reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 838 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echange standard de boites à vitesses rénovées pour autobus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boîtes de vitesses📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Exploitation Maintenance T.C. Limoges Métropole, 8 rue du Clos Moreau, LIMOGES”
Description du marché:
“echange standard des boites à vitesses automatiques pour autobus : reprise des anciennes boites à vitesse et fourniture de boites à vitesses rénovées” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 378 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible 3 fois pour un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: echange standard de moteurs rénovés pour autobus et trolleybus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Moteurs (véhicules)📦
Description du marché:
“echange standard de moteurs pour autobus et pour trolleybus : reprise des anciens moteurs et fourniture de moteurs rénovés” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1) : éventuellement datée et signée,- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1) : éventuellement datée et signée,- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles R.2143-6 et suivants du Code de la Commande Publique (Dc1),- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L.5212-1 à R.5212-4 du code du travail (Dc1),- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
“si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut...”
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“la preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
la preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres États membres. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur Etat d'origine
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-29
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): limoges Métropole
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations complémentaires
“la procédure de passation mise en oeuvre est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à...”
la procédure de passation mise en oeuvre est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre. Chaque accord-cadre, sans montant minimum et sans montant maximum, est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'Accord-Cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Les prestations seront financées sur le budget annexe " transports urbains " de Limoges Métropole (pour les 2 lots) et rémunérées selon les prescriptions du CCAP et en application du décret nº 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ainsi que des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande publique.
Les critères de sélection des candidatures sont : Garanties et capacités techniques et financières ; Capacités professionnelles.
Les critères de jugement des offres sont :
1- valeur technique : 60 %, dont :
1.1/ Caractéristiques et performances techniques des matériels proposés au regard des plans, des vues, des notes descriptives et des fiches techniques. Méthodologie proposée pour les opérations de rénovation et d'échange, ainsi que la liste des pièces remplacées de manière systématique ET optionnelle : 60 %
1.2/ Méthode d'intervention, moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, délais et conditions d'exécution et de livraison.
Conditions d'exécution de la garantie et moyens mis en oeuvre pour l'assurer. Description et détail des moyens mis en oeuvre pour assurer l'assistance technique et le Service Après-Vente (Sav) : 40 %
2- prix des prestations : 40 %
Le dossier de consultation du marché est à télécharger via le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com.
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com. La réponse se fera également par voie électronique. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier aprèsidentification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradmin.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradmin.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 166-433319 (2021-08-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 889 617 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 166-433319
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-F1250101-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: echange standard de boites à vitesses rénovées pour autobus
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: voith turbo sas
Numéro d'enregistrement national: 77572724100033
Adresse postale: 21 boulevard du Champy Richardets
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93166
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148156900📞
Courrier électronique: voith.france@voith.com📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 378 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 377 890 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-F1250201-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: echange standard de moteurs rénovés pour autobus et trolleybus
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bernis trucks
Numéro d'enregistrement national: 30327375900017
Adresse postale: 3 rue Henri Giffard - cS 62012
Commune postale: Limoges Cedex 03
Code postal: 87070
Téléphone: +33 555575757📞
Courrier électronique: pvillatte@bernistrucks.fr📧
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 460 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 511 727 💰
“chaque lot donne lieu à accord-cadre mono-attrib. À bons de commande, sans mini ni maxi
Financement : budget annexe Transports urbains
sélection...”
chaque lot donne lieu à accord-cadre mono-attrib. À bons de commande, sans mini ni maxi
Financement : budget annexe Transports urbains
sélection candidatures : Garanties et capacités techniques et financières ; Capacités professionnelles
jugement offres :
1- valeur technique : 60%, dont :
1.1/ Caractéristiques et performances techniques des matériels proposés au regard des plans, des vues, des notes descriptives et des fiches techniques. Méthodologie proposée pour les opérations de rénovation et d'échange, ainsi que la liste des pièces remplacées de manière systématique ET optionnelle : 60 %
1.2/ Méthode d'intervention, moyens techniques et humains mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, délais et conditions d'exécution et de livraison.
Conditions d'exécution de la garantie et moyens mis en oeuvre pour l'assurer. Description et détail des moyens mis en oeuvre pour assurer l'assistance technique et le Service Après-Vente (Sav) : 40 %
2-Prix des prestations : 40 %
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 001-000828 (2021-12-29)