Acquisition de berlines type SUV hybride rechargeables

Conseil départemental de l'Hérault

Acquisition de berlines type SUV hybride rechargeables forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de huit mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tressol

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-25	Avis de marché
2021-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 21pmo01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044355
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — validité des offres quatre mois, soit 120 jours. La valeur totale indiquée est estimative pour la durée de l'accord cadre, périodes de reconductions comprises. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation, par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation: 21PMO01.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 435 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 435 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 44 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUMe ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2021).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement, à chaque reconduction. Avance de 5,0 % à 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 020-044355 (2021-01-25)

Avis d'attribution de marché (2021-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de berlines type SUV hybride rechargeables. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de huit mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas 44 mois.

Valeur totale du marché: 435 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, mas d'alco, 1977 avenue des Moulins

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 089-228500
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044355
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

La valeur totale du marché indiquée est estimative pour la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises. Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit: Conseil départemental de l'Herault — service commande publique — hôtel du département — mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 ou http://www.herault.fr/service/marches-publics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de berlines type SUV hybride rechargeables.

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.

Attribution d'un marché unique.

Accord-cadre conclu pour une période initiale de huit mois.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.

La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excédera pas 44 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-27 📅
Nom: Tressol
Adresse postale: ZAC de Montimaran
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 435 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché indiquée est estimative pour la durée de l'accord-cadre, périodes de reconductions comprises.

Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi.

Toute demande devra être formulée par écrit: Conseil départemental de l'Herault — service commande publique — hôtel du département — mas d'alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 ou http://www.herault.fr/service/marches-publics

Source: OJS 2021/S 089-228500 (2021-05-03)

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