l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la relance du marché d'acquisition de berlines de gamme B2 (21pmo15), suite à l'appel d'offre initial déclaré sans suite, en référence à l'article R2124-2 1, suite à une modification du besoin de la collectivité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de berlines de gamme B2
21pmo21
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La présente consultation concerne la relance du marché d'acquisition de berlines de gamme B2 (21pmo15), suite à l'appel d'offre initial déclaré sans suite, en référence à l'article R2124-2 1, suite à une modification du besoin de la collectivité
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines thermiques de gamme B2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: berlines thermiques de gamme B2
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, n'excèdera pas le 31/12/2025
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant indiqué est un montant estimatif maximal comprenant la totalité des périodes de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines en bicarburation native essence / super éthanol E85 de gamme B2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: berlines en bicarburation native essence / super éthanol E85 de gamme B2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2021)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre débutera le 01/01/2022 ou le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2022.Aucune clause de garantie...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre débutera le 01/01/2022 ou le cas échéant à sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31/12/2022.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont ajustables semestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-30
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Durée de validité des offres : 4 mois, soit 120 jours
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 212-558308 (2021-10-28)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 212-558308
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-169-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: berlines thermiques de gamme B2
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: citroen Tressol
Adresse postale: zac de montimaran
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: berlines en bicarburation native essence / super éthanol E85 de gamme B2
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“la valeur totale indiquée du marché est estimative et correspond au montant estimatif, pour l'ensemble des lots, toutes périodes confondues (période...”
la valeur totale indiquée du marché est estimative et correspond au montant estimatif, pour l'ensemble des lots, toutes périodes confondues (période initiale + reconductions). Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit : Conseil départemental de l'hérault - dga Ag - service commande publique - hôtel de Département - mas d'alco, 1077 avenue des Moulins - 34087 Montpellier Cedex 4. Http//www.herault.fr/service/marches-publics
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Source: OJS 2022/S 031-079418 (2022-02-09)